Fourniture de petits matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle

Assistance publique-hôpitaux Marseille

Fourniture de petits matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-23 Avis de marché
Avis de marché (2011-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, pour la fourniture de petits matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle, comportant 65 lots.Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, les lots sont soit chiffrés en montant minimum et maximum soit non chiffré (cf annexe 1 au CCP) et conclus pour une période de un an à compter du 1.7.2012. Ils seront renouvelables par reconduction expresse 3 fois pour une période de un an.L'annexe 1 au règlement de la consultation fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique .Les candidats feront une offre de prix pour un ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences indiquées dans les tableaux de réponse (annexe acte engagement).Des échantillons sont à fournir, selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC.Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots.Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis.Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.L'absence d'échantillons, de documents techniques sera une cause de rejet de l'offre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270940
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: DSEL110756. Le règlement de consultation est en acces libre sur ce site. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services economiques et de la logistique- cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381311. Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, bureau 250, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Le dossier de la candidature contiendra: 1-La lettre de candidature (modèle DC1), 2-La déclaration du candidat (modèle DC2). 3-La fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC) Le dossier des offres contiendra: 1- l'acte d'engagement 2- Les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe) 3- Une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour les produits des lots non soumis à échantillonnage (soit les lots 17, 27, 41 et 61). 4- Les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation) Renseignements complémentaires: Tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services economiques et de la logistique: — Renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311, — renseignements techniques: télécopie +33 491381922. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de petits matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: accessoires d'attaches auto-agrippants
Brève description: Accessoires d'attaches auto-agrippants.
Quantité ou étendue: Mini: 2000 EUR (TTC) / maxi/ 8 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: accessoires d'exercice en mousse, gel, pâte, et autre
Brève description: Accessoires d'exercice en mousse, gel, pâte, et autre.
Quantité ou étendue: Mini: 200 EUR (TTC) / maxi: 800 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: accessoires pour la fabrication d'orthèses
Brève description: Accessoires pour la fabrication d'orthèses.
Quantité ou étendue: Mini: 600 EUR (TTC) / maxi: 2400 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: attache cheville, poignet, haute sécurité
Brève description: Attache cheville, poignet, haute sécurité.
Quantité ou étendue: Mini: 1 500 EUR (TTC)/ maxi: 6 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: attache cheville, poignet, simple
Brève description: Attache cheville, poignet, simple.
Quantité ou étendue: Mini: 3 000 EUR (TTC)/ maxi: 12 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: attelle d'immobilisation de doigt en aluminium et mousse
Brève description: Attelle d'immobilisation de doigt en aluminium et mousse.
Quantité ou étendue: Mini: 400 EUR (TTC)/ maxi: 1 600 EUR TTC.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: attelle d'immobilisation de doigt type grenouille
Brève description: Attelle d'immobilisation de doigt type grenouille.
Quantité ou étendue: Mini: 350 EUR (TTC) / maxi: 1 400 EUR TTC.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: attelle d'immobilisation de doigt type Stack
Brève description: Attelle d'immobilisation de doigt type Stack.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10a - attelle d'immobilisation du genou Adulte
Brève description: Lot 10a - attelle d'immobilisation du genou Adulte.
Quantité ou étendue: Mini: 2 000 EUR (TTC) / maxi: 8 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: lot 10e - attelle d'immobilisation du genou Enfant
Brève description: Lot 10e - attelle d'immobilisation du genou Enfant.
Quantité ou étendue: Mini: 1 000 EUR (TTC) / maxi: 4 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: attelle de nez thermoplastique
Brève description: Attelle de nez thermoplastique.
Quantité ou étendue: Mini: 1 250 EUR (TTC)/ maxi: 5 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: attelle de traction du membre inférieur type Donway
Brève description: Attelle de traction du membre inférieur type Donway.
Quantité ou étendue: Non chiffré.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: bandage pour la confection d'écharpe
Brève description: Bandage pour la confection d'écharpe.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: ceinture de maintien
Brève description: Ceinture de maintien.
Quantité ou étendue: Mini: 750 EUR (TTC) / maxi: 3 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: ceinture de maintien au lit, haute sécurité
Brève description: Ceinture de maintien au lit, haute sécurité.
Quantité ou étendue: Mini: 3 500 EUR (TTC) / maxi: 14 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: lot 22 A - collier cervical en mousse ferme ou rigide Adulte
Brève description: Lot 22 A - collier cervical en mousse ferme ou rigide Adulte.
Intitulé du lot: lot 22 E - collier cervical en mousse ferme ou rigide enfant
Brève description: Lot 22 E - collier cervical en mousse ferme ou rigide enfant.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: collier cervical en mousse rigide type plastazote
Brève description: Collier cervical en mousse rigide type plastazote.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: lot 24 A - collier cervical en mousse semi ferme ou semi-rigide Adulte
Brève description: Lot 24 A - collier cervical en mousse semi ferme ou semi-rigide Adulte.
Quantité ou étendue: Mini: 2 500 EUR (TTC)/ maxi: 10 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: lot 24 E - collier cervical en mousse semi ferme ou semi-rigide Enfant
Brève description: Lot 24 E - collier cervical en mousse semi ferme ou semi-rigide Enfant.
Quantité ou étendue: Mini: 450 EUR (TTC) / maxi: 2 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: lot 25 A - collier cervical rigide exo statique Adulte
Brève description: Lot 25 A - collier cervical rigide exo statique Adulte.
Quantité ou étendue: Mini: 250 EUR (TTC) / maxi: 1 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: lot 25 E - collier cervical rigide exo statique Enfant
Brève description: Lot 25 E - collier cervical rigide exo statique Enfant.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: collier cervical rigide type Philadelphie
Brève description: Collier cervical rigide type Philadelphie.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: collier cervico-thoracique type Ked
Brève description: Collier cervico-thoracique type Ked.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: attelle d'immobilisation de cheville Air
Brève description: Attelle d'immobilisation de cheville Air.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: lot 30 A - echarpe de bras coude au corps adulte
Brève description: Lot 30 A - echarpe de bras coude au corps adulte.
Intitulé du lot: lot 30 E - attelle d'immobilisation du membre supérieur Enfant
Brève description: Lot 30 E - attelle d'immobilisation du membre supérieur Enfant.
Quantité ou étendue: Mini: 400 EUR (TTC) / maxi: 1 600 EUR TTC.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: electrodes adhésives pour électrothérapie
Brève description: Electrodes adhésives pour électrothérapie.
Quantité ou étendue: Mini: 300 EUR (TTC)/ maxi: 1200 EUR TTC.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: feutre adhésif pour capitonnage
Brève description: Feutre adhésif pour capitonnage.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: lot 34 A - attelle d'immobilisation du membre inférieur Adulte
Brève description: Lot 34 A - attelle d'immobilisation du membre inférieur Adulte.
Quantité ou étendue: Mini: 600 EUR (TTC) / maxi: 2 400 EUR TTC.
Intitulé du lot: lot 34 E - attelle d'immobilisation du membre inférieur enfant
Brève description: Lot 34 E - attelle d'immobilisation du membre inférieur enfant.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: lot 35 A - attelle d'immobilisation du membre supérieur adulte
Brève description: Lot 35 A - attelle d'immobilisation du membre supérieur adulte.
Quantité ou étendue: Mini: 400 EUR TTC / maxi: 2000 EUR TTC.
Intitulé du lot: lot 35 E - attelle d'immobilisation du membre supérieur Enfant
Brève description: Lot 35 E - attelle d'immobilisation du membre supérieur Enfant.
Quantité ou étendue: Mini: 400 EUR (TTC)/ maxi: 2 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: incitateur expiratoire
Brève description: Incitateur expiratoire.
Quantité ou étendue: Mini: 300 EUR (TTC)/ maxi: 1 200 EUR TTC.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: mastic élastomère
Brève description: Mastic élastomère.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: mentonnière pour traction
Brève description: Mentonnière pour traction.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: conformateur de bouche de Jouglard
Brève description: Conformateur de bouche de Jouglard.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: mousse adhésive pour capitonnage
Brève description: Mousse adhésive pour capitonnage.
Quantité ou étendue: Mini: 500 EUR (TTC) / maxi: 2 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: mousse adhésive avec mémoire pour capitonnage
Brève description: Mousse adhésive avec mémoire pour capitonnage.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: mousse adhésive type plastazote pour capitonnage
Brève description: Mousse adhésive type plastazote pour capitonnage.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: compresse de chaud et de froid
Brève description: Compresse de chaud et de froid.
Quantité ou étendue: Mini: 4 000 EUR (TTC) / maxi: 16 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: lot 46 A - sangle claviculaire adulte
Brève description: Lot 46 A - sangle claviculaire adulte.
Quantité ou étendue: Mini: 800 EUR (TTC) / maxi: 3200 EUR TTC.
Intitulé du lot: lot 46 E - sangle claviculaire enfant
Brève description: Lot 46 E - sangle claviculaire enfant.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: compresse de chaud pour hydrocollator
Brève description: Compresse de chaud pour hydrocollator.
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: spiromètre débitmétrique d'entraînement respiratoire
Brève description: Spiromètre débitmétrique d'entraînement respiratoire.
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: spiromètre volumétrique d'entraînement respiratoire
Brève description: Spiromètre volumétrique d'entraînement respiratoire.
Quantité ou étendue: Mini: 12 000 EUR (TTC) / maxi: 48 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: talonnette d'appui pour plâtre
Brève description: Talonnette d'appui pour plâtre.
Quantité ou étendue: Mini: 100 EUR (TTC) / maxi: 400 EUR TTC.
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: thermoplastique basse température avec mémoire en plaque
Brève description: Thermoplastique basse température avec mémoire en plaque.
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: thermoplastique basse température sans mémoire en plaque
Brève description: Thermoplastique basse température sans mémoire en plaque.
Quantité ou étendue: Mini: 10 000 EUR (TTC) / maxi: 40000 EUR TTC.
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: tissu néoprène
Brève description: Tissu néoprène.
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: dispositifs d'aide à la cicatrisation type Médigel
Brève description: Dispositifs d'aide à la cicatrisation type Médigel.
Quantité ou étendue: Mini: 600 EUR TTC / maxi: 2400 EUR TTC.
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: sonde de rééducation anale à pression
Brève description: Sonde de rééducation anale à pression.
Quantité ou étendue: Mini: 2500 EUR (TTC) / maxi: 10 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: accessoires pour pouliethérapie et traction
Brève description: Accessoires pour pouliethérapie et traction.
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: mousse non adhésive pour capitonnage
Brève description: Mousse non adhésive pour capitonnage.
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: electrodes "Éponge" pour électrothérapie
Brève description: Electrodes "Éponge" pour électrothérapie.
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: collier cervical rigide en 2 parties
Brève description: Collier cervical rigide en 2 parties.
Quantité ou étendue: Mini: 750 EUR (TTC) / maxi: 3000 EUR TTC.
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: collier cervical rigide type Eagan
Brève description: Collier cervical rigide type Eagan.
Numéro du lot: 67
Intitulé du lot: attelle d'immobilisation des membres inférieur et supérieur thermoformable
Brève description: Attelle d'immobilisation des membres inférieur et supérieur thermoformable.
Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: kit protection hygiénique pour arthromoteurs
Brève description: Kit protection hygiénique pour arthromoteurs.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 A - attelle d'immobilisation du poignet Adulte
Brève description: Lot 13 A - attelle d'immobilisation du poignet Adulte.
Intitulé du lot: lot 13 E - attelle d'immobilisation du poignet Enfant
Brève description: Lot 13 E - attelle d'immobilisation du poignet Enfant.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 A - attelle d'immobilisation de l'épaule adulte
Brève description: Lot 14 A - attelle d'immobilisation de l'épaule adulte.
Intitulé du lot: lot 14 E - attelle d'immobilisation de l'épaule enfant
Brève description: Lot 14 E - attelle d'immobilisation de l'épaule enfant.
Quantité ou étendue: Mini: 350 EUR (TTC) / maxi: 1400 EUR TTC.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: attelle d'immobilisation pour perfusion en pédiatrie et néonatalogie
Brève description: Attelle d'immobilisation pour perfusion en pédiatrie et néonatalogie.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: attelle d' immobilisation flexible type Levame
Brève description: Attelle d' immobilisation flexible type Levame.
Quantité ou étendue:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, pour la fourniture de petits matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle, comportant 65 lots.
Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, les lots sont soit chiffrés en montant minimum et maximum soit non chiffré (cf annexe 1 au CCP) et conclus pour une période de un an à compter du 1.7.2012. Ils seront renouvelables par reconduction expresse 3 fois pour une période de un an.
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L'annexe 1 au règlement de la consultation fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique .Les candidats feront une offre de prix pour un ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences indiquées dans les tableaux de réponse (annexe acte engagement).
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Des échantillons sont à fournir, selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC.
Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots.
Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis.
Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
L'absence d'échantillons, de documents techniques sera une cause de rejet de l'offre.
Description des options: Reconductions expresses à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DSEL110756
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Etablissements hospitaliers de l'assistance publique-hopitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'AP-HM n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Coût des fournitures (40)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-hôpitaux Marseille
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services economiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services economiques et de la logistique
Point de contact: Didier Lei
Courrier électronique: didier.lei@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Annie Tourel
Courrier électronique: annie.tourel@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL110756
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:
Par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: DSEL110756. Le règlement de consultation est en acces libre sur ce site.
Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du règlement de consultation.
En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante:
AP-HM / direction des services economiques et de la logistique- cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax: +33 491381311.
Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, bureau 250, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres.
Le dossier de la candidature contiendra:
1-La lettre de candidature (modèle DC1),
2-La déclaration du candidat (modèle DC2).
3-La fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au RC)
Le dossier des offres contiendra:
1- l'acte d'engagement
2- Les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le CCP (annexe)
Afficher plus
3- Une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour les produits des lots non soumis à échantillonnage (soit les lots 17, 27, 41 et 61).
4- Les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)
Renseignements complémentaires:
Tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la direction des services economiques et de la logistique:
— Renseignements administratifs: cellule marchés - télécopie +33 491381311,
— renseignements techniques: télécopie +33 491381922.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 164-270940 (2011-08-23)