Fourniture de petit outillage et de matériels pour le département de la Meuse
Conseil général de la Meuse
Fourniture de petit outillage et de matériels pour le département de la Meuse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Article divers › Échelles
- • Machines diverses à usage spécifique › Matériel électrique à usage spécifique
- • Matériel de levage et de manutention et pièces détachées › Matériel de levage et de manutention
- • Matériel électrique › Machines et appareils à usage spécifique
- • Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-01 | Avis de marché |
| 2011-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Pierre-François Gossin, BP 514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175570
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de petit outillage et de matériels pour le département de la Meuse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériels pour espaces verts
Brève description: Matériels pour espaces verts.
Quantité ou étendue: Seuil annuel maximum de commande: 20 000 EUR HT (pas de seuil minimum).
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériels électroportatifs
Brève description: Matériels électroportatifs.
Quantité ou étendue: Seuil annuel maximum de commande: 15 000 EUR HT (pas de seuil minimum).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériels électriques et thermiques
Brève description: Matériels électriques et thermiques.
Quantité ou étendue: Seuil annuel maximum de commande: 10 000 EUR HT (pas de seuil minimum).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériels de levage
Brève description: Matériels de levage.
Quantité ou étendue: Seuil annuel maximum de commande: 5 000 EUR HT (pas de seuil minimum).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériels accessoires
Brève description: Matériels accessoires.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériels pour travaux en hauteur
Brève description: Matériels pour travaux en hauteur.
Numéro de référence: PetitMateriel2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Cf ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Cf ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de garantie proposé (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PetitMateriel2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-175570 (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Quantité ou étendue:
Consultation allotie en 6 lots traités par marchés à bons de commande séparés conclus de la date de notification au 31.12.2011. Possibilité de reconduction par période annuelle selon conditions définies au cahier des charges dans la limite totale de 4 années. Postes les plus importants en quantité: Débrousailleuses paysagères: 4; Tronçonneuse ébranchage: 6; Perches à élaguer: 4; Groupes électrogènes: 2; Postes à souder: 3; Clé à choc pneumatique: 4.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Pierre-François Gossin, BP 514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175570
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Dossier gratuitement remis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut) ou gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du département (cf adresse plus haut).
Marchés à bons de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics et accords-cadres au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (req no309136 - 8.8.2008 - commune de Nanterre).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de petit outillage et de matériels pour le département de la Meuse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériels pour espaces verts
Brève description: Matériels pour espaces verts.
Quantité ou étendue: Seuil annuel maximum de commande: 20 000 EUR HT (pas de seuil minimum).
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériels électroportatifs
Brève description: Matériels électroportatifs.
Quantité ou étendue: Seuil annuel maximum de commande: 15 000 EUR HT (pas de seuil minimum).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériels électriques et thermiques
Brève description: Matériels électriques et thermiques.
Quantité ou étendue: Seuil annuel maximum de commande: 10 000 EUR HT (pas de seuil minimum).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériels de levage
Brève description: Matériels de levage.
Quantité ou étendue: Seuil annuel maximum de commande: 5 000 EUR HT (pas de seuil minimum).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériels accessoires
Brève description: Matériels accessoires.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériels pour travaux en hauteur
Brève description: Matériels pour travaux en hauteur.
Numéro de référence: PetitMateriel2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces à remettre à l'appui de la candidature:
— formulaire DC1/lettre de candidature (modèle fourni): entièrement complétée et signée,
— formulaire DC2/déclaration du candidat (modèle fourni): entièrement complétée,
— formulaire NOTI2 entièrement complété et visé par l'administration fiscale ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre de l'année précédant le lancement de la présente consultation,
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— attestation d'assurance RC en cours de validité,
— références des 3 dernières années précédant le lancement de la présente consultation. Pour les entreprises nouvellement créées, produire les références de leur personnel dirigeant.
Critères de jugement des candidatures: garanties techniques, professionnelles et financières.
Capacité technique et professionnelle: Cf ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif sous 30 jours et selon conditions fixées au cahier des charges. Financement sur fonds départementaux exclusivement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de garantie proposé (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PetitMateriel2011
Informations complémentaires
Dossier gratuitement remis sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf coordonnées plus haut) ou gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du département (cf adresse plus haut).
Marchés à bons de commande au sens de l'art. 77 du code des marchés publics et accords-cadres au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (req no309136 - 8.8.2008 - commune de Nanterre).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-175570 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 936,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335146
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175570
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-13 📅
Nom: Rocha
Adresse postale: 32 rue Florion, BP 25
Commune postale: Sainte-Ménehould
Code postal: 51801
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
3️⃣
Nom: Tpa
Adresse postale: voie de la Liberté
Commune postale: Scy-Chazelles
Code postal: 57160
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 206-335146 (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 936,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335146
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175570
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Lieu et conditions selon lesquels les contrats peuvent être consultés: sur demande écrite formulée, une fois que les marchés seront signés, auprès du service des affaires juridiques et suivant les conditions fixées dans la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.
Annonce n° 187, BOAMP 111 B du 8.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-13 📅
Nom: Rocha
Adresse postale: 32 rue Florion, BP 25
Commune postale: Sainte-Ménehould
Code postal: 51801
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
3️⃣
Nom: Tpa
Adresse postale: voie de la Liberté
Commune postale: Scy-Chazelles
Code postal: 57160
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 206-335146 (2011-10-21)
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