Fourniture de petit matériel d'anesthésie et flexibles médicaux

CHU de Nice

Fourniture de petit matériel d'anesthésie et flexibles médicaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-19 Avis de marché
2011-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Anesthésie et réanimation
Quantité ou étendue: Ce marché est passé sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Anesthésie et réanimation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034252 📞
Fax: +33 492034569 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-03 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-128226
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, courriel). Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Il est précisé que le CHU de Nice se réserve la possibilité de rematérialiser la prodécure. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt ...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC4, DC5, DC6 et DC8 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics. Documents à produire au stade de l'attribution du marché: — DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible, — DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.8.2011. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de petit matériel d'anesthésie et flexibles médicaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ce marché est composé de 13 lots. Descriptif cf dans le CCP.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-024-UFPM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC4 en vigueur ou équivalent).
— déclaration sur l'honneur (formulaire de type DC5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;
C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail;
D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées;
E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts,
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— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés (ou formulaire de type DC5 en vigueur ou équivalent),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire de type DC5 ou équivalent).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC5) dûment remplie (D1) et signée.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (DC5) rubrique F1,
— Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC5) rubrique F2.
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR HT et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
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— paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères économique (40)
2. Critère qualitatif (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Universitaire de Nice, Hôpital de Cimiez, renseignements administratifs: Mme Allasia, tél. +33 492034252 ou Mme Pedreno, tél. +33 492034684
Point de contact: renseignements techniques: unité fournitures prestations médicales
Mme Raffermi Brigitte
Téléphone: +33 492034698 📞
Courrier électronique: raffermi.b@chu-nice.fr 📧
Nom: Centre Hospitalier universitaire de Nice, Hôpital de Cimiez - unité fournitures prestations médicales
Point de contact: M. Raffermi Brigitte
Nom: Centre Hospitalier universitaire de Nice
Point de contact: Hôpital de Cimiez, cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-024-UFPM
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
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Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, courriel).
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Il est précisé que le CHU de Nice se réserve la possibilité de rematérialiser la prodécure. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt ...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.
Les documents DC4, DC5, DC6 et DC8 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
— DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible,
— DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.8.2011.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 078-128226 (2011-04-19)
Avis d'attribution de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 123,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272129
Se réfère à l'avis: 2011/S 78-128226
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
La société Integral process a été retenue pour le lot n° 1 pour un montant estimatif annuel HT de 2123,38 EUR. La société Proact ZA des Bethunes, 8 avenue du Fief, BP 20424, Saint Ouen l'Aumone, 95005 Cergy, FRANCE a été retenue pour les lots n° 2, 3, 4, 6 pour un montant estimatif annuel HT de 33 903 EUR. La société Comepa, 88 avenue du Général de Gaulle, 93541 Bagnolet, FRANCE a été retenue pour le lot n° 5 pour un montant estimatif annuel HT de 2196,50 EUR. La société ES medical, 268 avenue de la Capelette, 13010 Marseille, FRANCE a été retenue pour les lots n° 7, 13 pour un montant estimatif annuel HT de 5 647,91 EUR. La société ICAM, 15 rue Penchienatti, 06000 Nice, FRANCE a été retenue pour les lots n° 8, 9, 10, 11, 12 pour un montant estimatif annuel HT de 14 410,43 EUR. Annonce n° 210, BOAMP 80 B du 22.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Universitaire, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Adresse postale: ZA des Boutries, BP 310, 12 rue des Cayennes
Commune postale: Conflans-sainte-honorine
Code postal: 78703
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nice Cedex 1
Source: OJS 2011/S 165-272129 (2011-08-29)
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Produits/services:
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