Fourniture de paves noirs pour la continuite, l'entretien et la création du patrimoine piétonnier communautaire - 10g475ao
Fourniture de paves noirs pour la continuite, L'Entretien et la creation du patrimoine pietonnier communautaire - années 2011/2012 reconductible en 2012/2013, 2013/2014 et 2014/2015. Ce marché est un accord cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire et un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum selon l'article 77 du code des marchés publics français. Les délais d'exécution ou de livraison sont fixés à chaque bon de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 12 semaines. Cependant le candidat pourra proposer un délai inférieur. Le marché s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2011-04-13.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-04-13
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Avis de marché
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