Fourniture de papiers pour l'Université de Savoie

Université de Savoie

Le présent marché concerne la fourniture de papiers pour l'Université de Savoie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-13 Avis de marché
Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Le présent marché concerne la fourniture de papier pour l'Université de Savoie dans les composantes de ses différents sites. Le marché est à bons de commande avec un seul titulaire par lot. La définition des prestations s'entend de la fourniture et de la livraison dans les locaux de l'université de différentes sortes de papier vierge de reprographie et d'impression.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 27 rue Marcoz, BP 1104
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-savoie.fr 📧
Téléphone: +33 479758568 📞
Fax: +33 479759143 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290419
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable aux adresses suivantes: http://www.achatpublic.com (salles des marchés entreprises) (no de référence du marché no. 2011-35f Aoo). http://www.e-marchespublics.com.(salles des marchés entreprises)(no de référence du marché: Mp no 2011-35f Aoo). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent marché concerne la fourniture de papiers pour l'Université de Savoie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papier pour l'atelier de reprographie
Brève description: Fourniture de papier pour l'atelier de reprographie.
Quantité ou étendue: Minimum estimé: 3 000 000 feuilles / an - maximum estimé: 7 500 000 feuilles par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papier pour les composantes des sites de Savoie
Brève description: Fourniture de papiers pour les composante des sites de Savoie.
Quantité ou étendue: Minimum estimé: 2 000 000 feuilles par an - maximum estimé: 5 000 000 feuilles par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Papier pour les composantes des sites de Haute-Savoie
Brève description: Fourniture de papier pour les composantes des sites de Haute-Savoie.
Quantité ou étendue: Minimum estimé: 3 000 000 feuilles par an - maximum estimé: 7 500 000 feuilles par an.
Les variantes sont acceptées
Description des options: Possibilité de reconduction du marché 2 fois pour une durée de 12 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-35F AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: domaines universitaires de Savoie et de Haute-Savoie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier du respect des dispositions des articles 43 et 44 du code des marchés publics,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— Habilitation du signataire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures ou services exécutés au cours des 3 dernières années. Ces attestations indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'Université de Savoie par virement administratif. Délai de paiement 30 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (fiche technique /25 - qualité esthétique et fonctionnelle du papier /20) (45)
2. Prix (35)
3. Respect des critères environnementaux (15)
4. Modalités et délais de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Savoie
Contact
Point de contact: Estelle Voile, responsable service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.univ-savoie.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-35F AOO
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable aux adresses suivantes: http://www.achatpublic.com (salles des marchés entreprises) (no de référence du marché no.
2011-35f Aoo).
http://www.e-marchespublics.com.(salles des marchés entreprises)(no de référence du marché:
Mp no 2011-35f Aoo).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 177-290419 (2011-09-13)