Fourniture de papiers pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Cannes

Ville de Cannes

Lot 1 papier reprographique.
Lot 2 papier pour tirage de plans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-12 Avis de marché
2011-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/CE sans remise en concurrence des prestations et à un marché à bons de commande avec minimum et maximum en application de l'art. 77 du C. marchés publ. Attribué à un opérateur économique.Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques/ annuelles suivantes:Lot 1: Papier reprographique.Montant minimum: 40 000,00 euro(s) (TTC) soit 33 444,82 euro(s) (HT).Montant maximum: 160 000,00 euro(s) (TTC) soit 133 779,26 euro(s) (HT).Lot 2: Papier pour machine à tirer les plans.Montant minimum: 1 500,00 euro(s) (TTC) soit 1 254,18 euro(s) (HT).Montant maximum: 7 000,00 euro(s) (TTC) soit 5 854,84 euro(s) (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville de Cannes - place Bernard Cornut Gentille BP 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259677
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point II.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification. Modalités de retrait du dossier de consultation: Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30). Il est possible de consulter et de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur le site https://www.marches-securises.com. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06). Adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: Les plis des candidats contenant les candidatures et offres proprement dites doivent être: — envoyées par la poste en recommandé avec accuséde réception, par chronopost, ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité, — ou remis contre récépissé. À l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact). Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "appel d'offres ouvert no 11/109 - fourniture de papiers pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Cannes - lot ... -ne pas ouvrir ". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.marches-securises.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - NOR: Ecem0929046a). Les candidats ne sont pas autorisés à transmettre leur offre sous la formed'un double envoi électronique. Les candidats doivent toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en mains propres ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs pour une même candidature ou une même offre. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements administratifs: direction des achats tél.: +33 497064550 - fax: +33 497064540. Renseignements techniques: direction des achats tél.: +33 497064054 Fax: +33 497064560. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 138 795,99 💰
558 528,43 💰
Brève description:
Lot 1 papier reprographique.
Lot 2 papier pour tirage de plans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier reprographique
Brève description:
Papier reprographique haut de gamme, A3 et A4 pour impression: normes din /ISO 97…
… 06.Papier reprographique standard, A3 et A4 pour impression normes din /ISO 97 06.Papier reprographique standard - eco-efficace -, A3 et A4 pour impression normes din /ISO 97 06.Papier reprographique standard - recyclé -, A3 et A4 pour impression.
… 06.
Papier reprographique standard, A3 et A4 pour impression normes din /ISO 97 06.
Papier reprographique standard - eco-efficace -, A3 et A4 pour impression normes din /ISO 97 06.
Papier reprographique standard - recyclé -, A3 et A4 pour impression.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 40 000,00 euros (TTC); Montant maximum par période: 160 000,00 euros (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier pour machine à tirer les plans
Brève description:
Il s'agit de papier spécifique pour les tirages de plans, supports pour traceurs Jet d'encre.
Quantité ou étendue: Montant minimum par période: 1 500,00 euros (TTC); Montant maximum par période: 7 000,00 euros (TTC).
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/CE sans remise en concurrence des prestations et à un marché à bons de commande avec minimum et maximum en application de l'art. 77 du C. marchés publ. Attribué à un opérateur économique.
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Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques/ annuelles suivantes:
Lot 1: Papier reprographique.
Montant minimum: 40 000,00 euro(s) (TTC) soit 33 444,82 euro(s) (HT).
Montant maximum: 160 000,00 euro(s) (TTC) soit 133 779,26 euro(s) (HT).
Lot 2: Papier pour machine à tirer les plans.
Montant minimum: 1 500,00 euro(s) (TTC) soit 1 254,18 euro(s) (HT).
Montant maximum: 7 000,00 euro(s) (TTC) soit 5 854,84 euro(s) (HT).
Description des options:
Marché à bons de commande, d'une durée de douze mois à compter de la notification. Le marché est expressément reconductible 3 fois, par période de douze mois, sans toutefois que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11/109
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Cannes - divers sites municipaux, 06400 Cannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature indiquant si candidat se présente seul ou en groupement, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;
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— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
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Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France;
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La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2011.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par mandat administratif.
— avance égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux légal des intérêts moratoires pour 2011 est fixé à 0,38 %,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix unitaires,
— les prix sont fermes la première année puis révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-10-11 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique appréciée au vu des tests des échantillons (bourrage) et au vu de la qualité du papier (blancheur, opacité, rugosité, épaisseur) (25)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: salle du conseil municipal - la Ferrage - 06400 Cannes

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Contact
Point de contact: direction des achats 3 rue des Fauvettes 06406 Cannes Cedex
M. Bernard Brochand ou l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/109
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point II.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification.
Modalités de retrait du dossier de consultation:
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30).
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Il est possible de consulter et de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur le site https://www.marches-securises.com. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06).
Adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:
Les plis des candidats contenant les candidatures et offres proprement dites doivent être:
— envoyées par la poste en recommandé avec accuséde réception, par chronopost, ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité,
— ou remis contre récépissé.
À l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact).
Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "appel d'offres ouvert no 11/109 - fourniture de papiers pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Cannes - lot ... -ne pas ouvrir ".
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.marches-securises.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - NOR: Ecem0929046a). Les candidats ne sont pas autorisés à transmettre leur offre sous la formed'un double envoi électronique. Les candidats doivent toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en mains propres ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs pour une même candidature ou une même offre.
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Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Renseignements administratifs: direction des achats tél.: +33 497064550 - fax: +33 497064540.
Renseignements techniques: direction des achats tél.: +33 497064054 Fax: +33 497064560.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte-d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des achats et de la commandes publics - service juridique
Adresse postale: 3 rue de Fauvettes
Commune postale: Cannes Cedex
Code postal: 06406
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2011/S 156-259677 (2011-08-12)
Avis d'attribution de marché (2011-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville de Cannes - place Bernard Cornut Gentille BP 140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-395175
Se réfère à l'avis: 2011/S 156-259677
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques/ annuelles suivantes: Lot 1: papier reprographique montant minimum: 40 000,00 EUR TTC soit 33 444,82 EUR HT montant maximum: 160 000,00 EUR TTC soit 133 779,26 EUR HT. Lot 2: papier pour machine à tirer les plans montant minimum: 1 500,00 EUR TTC soit 1 254,18 EUR HT montant maximum: 7 000,00 EUR TTC soit 5 854,84 EUR HT La date de signature du marché: 12.12.2011. Le dossier de marché est consultable à la direction des achats, service juridique, 3 rue des Fauvettes, 06406 Cannes Cedex. Le montant du DQE du lot 1: 74 542,61 EUR TTC. Le montant du DQE du lot 2: 2394,43 EUR TTC. Annonce n° 119, BOAMP 158 B du 17.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 06406 Cannes Cedex, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: Groupe Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Papeterie du Dauphiné
Adresse postale: ZI secteur D Les Iscles
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des achat, service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Source: OJS 2011/S 244-395175 (2011-12-16)
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Fournisseurs:
Groupe Papyrus Papeterie du Dauphine
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