Fourniture de papiers et d'enveloppes

Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Fourniture de divers papiers et d'enveloppes pour les services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ENVEL Offset
• INAPA

Qui ?

• Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-03	Avis de marché
2012-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture de divers papiers pour les services - montant minimum sur la durée du marché: 164 000 EUR (HT);Lot 2: fourniture d'enveloppes et pochettes pour les services - - montant minimum sur la durée du marché: 75 000 EUR (HT);Lot 3: papiers spéciaux pour les services - montant minimum sur la durée du marché: 5 000 EUR (HT).Il n'y a pas de montants maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: parc François Mitterrand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juéry
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-albigeois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-03 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-178353
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Le candidat aura à fournir des échantillons. Le détail est donné dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de divers papiers et d'enveloppes pour les services.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de divers papiers
Brève description: Papier de reprographie en différents formats et différents coloris.
Quantité ou étendue: Minimum de 164 000 EUR HT - pas de montant maxi.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Enveloppes
Brève description:

Fourniture d'enveloppes de divers formats avec ou sans logo en bichromie ou quadrichromie.

Quantité ou étendue: Montant minimum de 75 000 EUR HT - pas de maxi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Papiers spéciaux
Brève description: Papiers spéciaux (vélin, photos, papier couché, papier calque .....).
Quantité ou étendue: Montant minimum de 5 000 EUR HT - pas de maxi.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture de divers papiers pour les services - montant minimum sur la durée du marché: 164 000 EUR (HT);

Lot 2: fourniture d'enveloppes et pochettes pour les services - - montant minimum sur la durée du marché: 75 000 EUR (HT);

Lot 3: papiers spéciaux pour les services - montant minimum sur la durée du marché: 5 000 EUR (HT).

Il n'y a pas de montants maximum.

Numéro de référence: 11-130583

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 ou lettre de candidature,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: Pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.

Situation économique et financière:

DC2 ou déclaration du candidat reprenant les éléments suivants:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Capacité technique et professionnelle:

Certificat(s) de qualité ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de conformité à des spécifications techniques.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours par mandat administratif à réception de la facture. Financement sur fonds propres.

Autres conditions particulières:

Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Comunauté d'agglomération de l'Albigeois, les communes d'Albi, Saint-Juéry, Lescure d'Albigeois, Saliès, Cunac, Fréjairolles, Puygouzon, Marssac-sur-Tarn, Arthès, Castelnau de Lévis.

Aussi, les livraisons interviendront sur chacun des sites des membres du groupement.

Procédure
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Commission d'appel d'offres spécifique au groupement de commandes.
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (45)
2. valeur technique (35)
3. qualités environneùmentales (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Commune postale: Saint-Juery
Point de contact: Service des marchés et achats publics
Téléphone: +33 563457247 📞
Fax: +33 563457245 📠
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-130583
Informations complémentaires

Le candidat aura à fournir des échantillons. Le détail est donné dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'acte faisant grief ou

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de la publicité annonçant la conclusion du marché (Tropic).

Source: OJS 2011/S 108-178353 (2011-06-03)

Avis d'attribution de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 164 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo. de l'Albigeois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-088955
Se réfère à l'avis: 2011/S 108-178353
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Annonce no334, BOAMP 113 B du 10.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-30 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: ENVEL Offset
Adresse postale: parc d'activités du Moulin BP 22
Commune postale: Roissy-en-Brie
Code postal: 77680
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Albi
Adresse postale: 16 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Albi
Code postal: 81000

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé pour excès de pouvoir peut être introduit conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative.

Un recours de plein contentieux peut être intenté dans les 2 mois qui suivent la date à laquelle la signature du marché a été rendue publique (recours tropic).

Source: OJS 2012/S 055-088955 (2012-03-16)

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