Fourniture de papier pour le Conseil général des Vosges

Conseil général des Vosges

Le présent appel d'offres ouvert porte sur la fourniture de papier pour l'ensemble des services du Conseil général des Vosges.
Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société INAPA
• Société L'Huillier

Qui ?

• Conseil général des Vosges

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-28	Avis de marché
2012-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les valeurs des prestations de même nature sont précisées comme suit:— période de comparaison du 1.1.2009 au 31.12.2009: lot 1 (30 000,00 EUR HT) et lot 2 (4 800,00 EUR HT),— période de comparaison du 1.1.2010 au 31.12.2010: lot 1 (58 000,00 EUR HT) et lot 2 (4 800,00 EUR HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex 9
Contact
Courrier électronique: commandepublique@cg88.fr 📧
Téléphone: +33 329303454 📞
Fax: +33 329303496 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204089
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

— critères de sélection des candidatures: capacités techniques, professionnelles et financières, — pour les 2 lots, le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, — le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site Internet http://vosges.marcoweb.fr, — conditions de remise des offres: envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8 rue de la Préfecture à Epinal, ou déposé, contre récépissé, au service commande publique et achats, 7 rue Gilbert à Epinal (horaires d'ouverture: 9:00-12:00 - 14:00-16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante: "offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" par l'intermédiaire du site dématérialisé http://vosges.marcoweb.fr dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents sur support papier, — modalités de transmission des échantillons pour les offres dématérialisées: envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8 rue de la Préfecture à Epinal, ou déposé, contre récépissé, au service commande publique et achats, 7 rue Gilbert à Epinal (horaires d'ouverture: 9:00-12:00 - 14:00-16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante: "echantillons pour (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert porte sur la fourniture de papier pour l'ensemble des services du Conseil général des Vosges.

Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum passés en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Brève description: Papiers blancs et papiers de création.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier recyclé.
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, les valeurs des prestations de même nature sont précisées comme suit:

— période de comparaison du 1.1.2009 au 31.12.2009: lot 1 (30 000,00 EUR HT) et lot 2 (4 800,00 EUR HT),

— période de comparaison du 1.1.2010 au 31.12.2010: lot 1 (58 000,00 EUR HT) et lot 2 (4 800,00 EUR HT).

Description des options: Possibilité d'avenants ou de marchés complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Daja/fourniture papier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du département.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats produiront: une lettre de candidature qui doit être intégralement remplie (DC1 - dernière mise à jour du Minefe: février 2011) et la déclaration du candidat (DC2 - dernière mise à jour du Minefe: septembre 2010) - téléchargeables sur le site Internet www.minefe.gouv.fr.

Situation économique et financière:

Dans sa déclaration, le candidat doit faire figurer le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

1 - règlement: celui-ci sera effectué conformément aux articles 86 à 100 du CMP;

2 - paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes;

3 - financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité du papier (45)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
1. Prix des prestations (30)
2. Qualité du papier (50)
3. Pourcentage de fibres recyclées (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Vosges
Contact
Point de contact: M. Mathieu Lajoux
M. le président du Conseil général des Vosges
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vosges.fr 🌏
Nom: Renseignements d'ordre technique: Conseil général des Vosges, direction vosgienne de l'information, de la communication et du marketing
Commune postale: Epinal Cedex 9
Point de contact: M. Denis Vautrin
Téléphone: +33 329298630 📞
Nom: Conseil général des Vosges, direction de l'assemblée, du juridique et des achats, service commande publique et achats
Téléphone: +33 329303453 📞
URL des documents: http://vosges.marcoweb.fr 🌏
Nom: Coordonnées identiques à celles des renseignements administratifs

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Daja/fourniture papier
Informations complémentaires

— critères de sélection des candidatures: capacités techniques, professionnelles et financières,

— pour les 2 lots, le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans,

— le dossier de consultation des entreprises sur support papier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande. Aucune transmission par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site Internet http://vosges.marcoweb.fr,

— conditions de remise des offres: envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8 rue de la Préfecture à Epinal, ou déposé, contre récépissé, au service commande publique et achats, 7 rue Gilbert à Epinal (horaires d'ouverture: 9:00-12:00 - 14:00-16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante: "offre (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir" par l'intermédiaire du site dématérialisé http://vosges.marcoweb.fr dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents sur support papier,

— modalités de transmission des échantillons pour les offres dématérialisées: envoi sous pli recommandé avec avis de réception au 8 rue de la Préfecture à Epinal, ou déposé, contre récépissé, au service commande publique et achats, 7 rue Gilbert à Epinal (horaires d'ouverture: 9:00-12:00 - 14:00-16:30) avant la date et l'heure limites de réception des offres en précisant sur le pli la mention suivante: "echantillons pour (objet de l'affaire) - ne pas ouvrir".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Marché renouvelable

Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis sera publié en juillet 2014.

Source: OJS 2011/S 123-204089 (2011-06-28)

Avis d'attribution de marché (2012-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244775
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204089
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

— montant des marchés: marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum - modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: Conseil Général des Vosges - service commande publique et achats - 8 rue de la Préfecture - 88000 Epinal (courriel: commandepublique@cg88.fr - fax: +33 329303496). Annonce n° 471, BOAMP 128 B du 2.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du Département.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations (40)
2. Lot 1: Qualité du papier (45)
3. Lot 1: Performance en matière de protection de l'environnement (15)
4. Lot 2: Prix des prestations (30)
5. Lot 2: Qualité du papier (50)
6. Lot 2: Pourcentage de fibres recyclées (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-10 📅
Nom: Société INAPA
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle - Villabé
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société L'Huillier
Adresse postale: 8 à 12 rue Georgin - BP 394
Commune postale: Epinal Cedex
Code postal: 88010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 147-244775 (2012-07-27)

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