Fourniture de papier offset et de papier reprographique
Conseil régional Nord - Pas-de-Calais
Le contenu détaillé du dossier se trouve dans le CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-06 | Avis de marché |
| 2012-02-09 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 200 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-282893
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le contenu détaillé du dossier se trouve dans le CCTP.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de papier offset et reprographique.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 72 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 180 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de papier reprographique (lot réservé).
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 8 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011.057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille et la Côte-d'Opale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (35)
2. Lot 1: prix des prestations jugé sur la base du bordereau des prix unitaires: prix sur la base d'une simulation de commande (30)
3. Lot 1: prix des prestations jugé sur la base du bordereau des prix unitaires: analyse du rabais proposé par le candidat sur le catalogue fournisseur (5)
4. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (20)
5. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: efficacité des modalités de commande et organisation mise en place pour le respect des délais (10)
6. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: qualité du suivi d'activité proposé (10)
7. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (15)
8. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: gestion vertueuse des déchets (notamment limitation de la pollution de l'eau, modalités de traitement et de recyclage) (5)
9. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de l'utilisation de substances nocives pour l'environnement (5)
10. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de la consommation énergétique au cours de la production et du transport (5)
11. Lot 1: délai de livraison jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (15)
12. Lot 1: qualité (15)
13. Lot 1: qualité: eclat de la blancheur et des couleurs (4)
14. Lot 1: qualité: état de surface du papier (4)
15. Lot 1: qualité: homogénéité de la tenue interne du papier (3)
16. Lot 1: qualité: opacité, imprimabilité (4)
17. Lot 2: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande faite à partir du bordereau des prix unitaires (35)
18. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (20)
19. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: efficacité des modalités de commande et organisation mise en place pour le respect des délais (10)
20. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: qualité du suivi d'activité proposé (10)
21. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (15)
22. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: gestion vertueuse des déchets (notamment limitation de la pollution de l'eau, modalités de traitement et de recyclage) (5)
23. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de l'utilisation de substances nocives pour l'environnement (5)
24. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de la consommation énergétique au cours de la production et du transport (5)
25. Lot 2: délai de livraison jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (15)
26. Lot 2: qualité (15)
27. Lot 2: qualité: éclat de la blancheur (4)
28. Lot 2: qualité: état de surface du papier (4)
29. Lot 2: qualité: homogénéité de la tenue interne du papier (3)
30. Lot 2: qualité: opacité, imprimabilité (4)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord - Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: bureau des remises des offres, siège de région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
Point de contact: Gérald Arbeltier
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.057
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 172-282893 (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
La consultation est décomposée en 2 lots. La présente consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres au sens de la directive européenne et de marchés à bons de commande d'un montant minimum annuel total de 80 000 EUR HT et sans montant maximum au sens du code des marchés publics français. Estimation totale (reconductions comprises): 800 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-282893
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Durée de l'accord-cadre: 1 an. Lot 2: marché réservé en application de l'art 15 du code des marchés publics (cf rubrique concernant le lot 2 ci-après). Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr. Les offres doivent etre rédigées en langue française et exprimées en euros. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, du lundi au vendredi 8:30-12:00 et 14:00-17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322 (veuillez préciser le numéro et l'objet de la consultation lors de la réservation par télécopie). Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec avis de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi 9:00-12:00 et 14:00-17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - 2011.057: "Fourniture de papier offset et de papier reprographique - lot: .(à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(S) technique(s): direction des moyens généraux, siège de région, 151 boulevard Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE- Mme Annette Savary, tél.: +33 328826635.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le contenu détaillé du dossier se trouve dans le CCTP.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de papier offset et reprographique.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 72 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 180 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de papier reprographique (lot réservé).
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 8 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation annuelle: 20 000 EUR HT Les prestations du lot 2 sont réservées, en vertu de l'article 15 du code des marchés publics, aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13; L. 5213-18 à 19; L. 5213-22; R. 5213-65; R. 5213-68 du code du travail et L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011.057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille et la Côte-d'Opale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature,
— Lot 2: les entreprises adaptées devront justifier leur statut en fournissant leur agrément préfectoral et les etablissements ou services d'aide par le travail devront fournir un arreté préfectoral portant autorisation de création.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Lot 1: une avance de 5,000 % pourra etre versée au titulaire;
Lot 2: aucune avance ne sera versée.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahiers des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (arrété du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics / ressources propres.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (35)
2. Lot 1: prix des prestations jugé sur la base du bordereau des prix unitaires: prix sur la base d'une simulation de commande (30)
3. Lot 1: prix des prestations jugé sur la base du bordereau des prix unitaires: analyse du rabais proposé par le candidat sur le catalogue fournisseur (5)
4. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (20)
5. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: efficacité des modalités de commande et organisation mise en place pour le respect des délais (10)
6. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: qualité du suivi d'activité proposé (10)
7. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (15)
8. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: gestion vertueuse des déchets (notamment limitation de la pollution de l'eau, modalités de traitement et de recyclage) (5)
9. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de l'utilisation de substances nocives pour l'environnement (5)
10. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de la consommation énergétique au cours de la production et du transport (5)
11. Lot 1: délai de livraison jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (15)
12. Lot 1: qualité (15)
13. Lot 1: qualité: eclat de la blancheur et des couleurs (4)
14. Lot 1: qualité: état de surface du papier (4)
15. Lot 1: qualité: homogénéité de la tenue interne du papier (3)
16. Lot 1: qualité: opacité, imprimabilité (4)
17. Lot 2: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande faite à partir du bordereau des prix unitaires (35)
18. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (20)
19. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: efficacité des modalités de commande et organisation mise en place pour le respect des délais (10)
20. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: qualité du suivi d'activité proposé (10)
21. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (15)
22. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: gestion vertueuse des déchets (notamment limitation de la pollution de l'eau, modalités de traitement et de recyclage) (5)
23. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de l'utilisation de substances nocives pour l'environnement (5)
24. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de la consommation énergétique au cours de la production et du transport (5)
25. Lot 2: délai de livraison jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (15)
26. Lot 2: qualité (15)
27. Lot 2: qualité: éclat de la blancheur (4)
28. Lot 2: qualité: état de surface du papier (4)
29. Lot 2: qualité: homogénéité de la tenue interne du papier (3)
30. Lot 2: qualité: opacité, imprimabilité (4)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord - Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique, siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: bureau des remises des offres, siège de région, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
Point de contact: Gérald Arbeltier
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.057
Informations complémentaires
Durée de l'accord-cadre: 1 an. Lot 2: marché réservé en application de l'art 15 du code des marchés publics (cf rubrique concernant le lot 2 ci-après). Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr. Les offres doivent etre rédigées en langue française et exprimées en euros. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, du lundi au vendredi 8:30-12:00 et 14:00-17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322 (veuillez préciser le numéro et l'objet de la consultation lors de la réservation par télécopie). Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec avis de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi 9:00-12:00 et 14:00-17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - 2011.057: "Fourniture de papier offset et de papier reprographique - lot: .(à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(S) technique(s): direction des moyens généraux, siège de région, 151 boulevard Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE- Mme Annette Savary, tél.: +33 328826635.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 172-282893 (2011-09-06)
Avis d'attribution de marché (2012-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de Région? 151 avenue du Président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 29-046168
Se réfère à l'avis: 2011/S 172-282893
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille et la Côte d'Opale.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-07 📅
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy? BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 95503
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 029-046168 (2012-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de Région? 151 avenue du Président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 29-046168
Se réfère à l'avis: 2011/S 172-282893
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Lot 2: marché infructueux.: l'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP français). Marché à bons de commande avec un montant minimum de 72 000,00 EUR (HT) et sans montant maximum. Durée du marché: un an reconductible 3 fois. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. - un recours pour excès de pouvoir contre ladécision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. - un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lille.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille et la Côte d'Opale.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-07 📅
Nom: Groupe Papyrus France
Adresse postale: 41 rue Delizy? BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 95503
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 029-046168 (2012-02-09)
Avis d'attribution de marché (2012-07-25)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région 151 avenue du président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238223
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011.057.2
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande faite à partir du bordereau des prix unitaires (35)
2. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (20)
3. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: efficacité des modalités de commande et organisation mise en place pour le respect des délais (10)
4. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: qualité du suivi d'activité proposé (10)
5. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (15)
6. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: gestion vertueuse des déchets (notamment limitation de la pollution de l'eau, modalités de traitement et de recyclage) (5)
7. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de l'utilisation de substances nocives pour l'environnement (5)
8. Lot 2: Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de la consommation énergétique au cours de la production et du transport (5)
9. Lot 2: délai de livraison jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (15)
10. Lot 2: qualité (15)
11. Lot 2: qualité: éclat de la blancheur (4)
12. Lot 2: qualité: état de surface du papier (4)
13. Lot 2: qualité: homogénéité de la tenue interne du papier (3)
14. Lot 2: qualité: opacité, imprimabilité (4)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: Atelier du Vert Bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare BP 12
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 143-238223 (2012-07-25)
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région 151 avenue du président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238223
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Lot no:2: L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP Français). Marché à bons de commande avec un montant minimum de 8000 EUR (HT) et sans montant maximum. Durée du marché: un an reconductible trois fois. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la Direction des Achats et de la Commande Publique ou consultés sur place sur rendez-vous.
Annonce no205, BOAMP 174 B du 8.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011.057.2
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande faite à partir du bordereau des prix unitaires (35)
2. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (20)
3. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: efficacité des modalités de commande et organisation mise en place pour le respect des délais (10)
4. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: qualité du suivi d'activité proposé (10)
5. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (15)
6. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: gestion vertueuse des déchets (notamment limitation de la pollution de l'eau, modalités de traitement et de recyclage) (5)
7. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de l'utilisation de substances nocives pour l'environnement (5)
8. Lot 2: Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: limitation de la consommation énergétique au cours de la production et du transport (5)
9. Lot 2: délai de livraison jugé sur la base du bordereau des prix unitaires (15)
10. Lot 2: qualité (15)
11. Lot 2: qualité: éclat de la blancheur (4)
12. Lot 2: qualité: état de surface du papier (4)
13. Lot 2: qualité: homogénéité de la tenue interne du papier (3)
14. Lot 2: qualité: opacité, imprimabilité (4)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: Atelier du Vert Bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare BP 12
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. - Un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
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