Fourniture de papier offset, d'imprimés de type liasse en continu et autres articles d'imprimerie
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Papier offset, d'imprimes de type liasse en continu et autres articles pour l'imprimerie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-13 | Avis de marché |
| 2011-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: division marchés, TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121354
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: papier autocopiant
Brève description: Papier autocopiant.
Valeur estimée hors TVA: 3 615 💰
29 088 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier offset
Brève description: Papier offset.
Valeur estimée hors TVA: 8 041 💰
88 649 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papier offset dossier couleur
Brève description: Papier offset dossier couleur.
Valeur estimée hors TVA: 41 025 💰
75 548 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: papier triple couche
Brève description: Papier triple couche.
Valeur estimée hors TVA: 6 451 💰
86 098 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: articles divers de papeterie
Brève description: Articles divers de papeterie.
Valeur estimée hors TVA: 3 935 💰
54 539 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: imprimés type liasse informatique
Brève description: Imprimés type liasse informatique.
Valeur estimée hors TVA: 16 406 💰
65 626 💰
Numéro de référence: 11IS3995
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (45)
2. Qualité (35)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la divsion marchés
pc gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats marchés/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003, route de Saint-Lyé-la-Forêt
Point de contact: Mme Santini
Téléphone: +33 238607534 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Nom: DAPSA/division achats marches/bureau MEM
DAPSA/cecp
Point de contact: secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11IS3995
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 074-121354 (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du CMP (cf tableaux annexes à l'acte d'engagement) pour une durée totale de 48 mois. Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse: 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1; 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2; 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3; dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédent la date anniversaire de la notification du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: division marchés, TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121354
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publiques.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: Dapsa-division achats marchés-bureau matériel d'exploitation médical-TSA 20003, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE ou demande dossier par fax au 0238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Papier offset, d'imprimes de type liasse en continu et autres articles pour l'imprimerie.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier autocopiant
Brève description: Papier autocopiant.
Valeur estimée hors TVA: 3 615 💰
29 088 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier offset
Brève description: Papier offset.
Valeur estimée hors TVA: 8 041 💰
88 649 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papier offset dossier couleur
Brève description: Papier offset dossier couleur.
Valeur estimée hors TVA: 41 025 💰
75 548 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: papier triple couche
Brève description: Papier triple couche.
Valeur estimée hors TVA: 6 451 💰
86 098 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: articles divers de papeterie
Brève description: Articles divers de papeterie.
Valeur estimée hors TVA: 3 935 💰
54 539 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: imprimés type liasse informatique
Brève description: Imprimés type liasse informatique.
Valeur estimée hors TVA: 16 406 💰
65 626 💰
Numéro de référence: 11IS3995
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du CMP. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minife.gouv.fr dans l'espace "marchés publics", rubrique "formulaires".
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du CMP et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel sur la durée globale du marché.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (45)
2. Qualité (35)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la divsion marchés
pc gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats marchés/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003, route de Saint-Lyé-la-Forêt
Point de contact: Mme Santini
Téléphone: +33 238607534 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Nom: DAPSA/division achats marches/bureau MEM
DAPSA/cecp
Point de contact: secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11IS3995
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publiques.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: Dapsa-division achats marchés-bureau matériel d'exploitation médical-TSA 20003, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE ou demande dossier par fax au 0238607339.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 074-121354 (2011-04-13)
Avis d'attribution de marché (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 615 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: division marchés TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-310898
Se réfère à l'avis: 2011/S 74-121354
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Marche.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Société Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy BP 80
Commune postale: Pantin
Code postal: 93503
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Société Antalis
Adresse postale: office chemin Bellemer BP 20
Commune postale: Cestas
Code postal: 33612
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PC Gentes
Source: OJS 2011/S 191-310898 (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 615 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: division marchés TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-310898
Se réfère à l'avis: 2011/S 74-121354
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Marche.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Société Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy BP 80
Commune postale: Pantin
Code postal: 93503
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Société Antalis
Adresse postale: office chemin Bellemer BP 20
Commune postale: Cestas
Code postal: 33612
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PC Gentes
Source: OJS 2011/S 191-310898 (2011-09-30)
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