Fourniture de papier et enveloppes

Ville de Nancy

Fourniture de papier et enveloppes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Motin SAS

Qui ?

• Ville de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-17	Avis de marché
2012-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Adresse postale: direction de la commande publique, place Stanislas CO no 1
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www1.nancy.fr/enligne/marches-publics.html 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328771
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier et enveloppes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Services municipaux - offset repro blanc / A4 et A3 / 80gr.
Valeur estimée hors TVA: 37 500 💰
120 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les montants ci-dessus concernent uniquement la tranche ferme.
Numéro du lot: 2
Brève description: Services municipaux - offset blanc / 65x92 / 80gr.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
6 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Services municipaux - offset écriture / 45x64 / 80gr / couleur.
Valeur estimée hors TVA: 150 💰
600 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Services municipaux - offset blanc / 65x92 -224 gr / 45x64 -120 gr / 65x92 -190 gr.

Valeur estimée hors TVA: 2 250 💰
9 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Services municipaux - couché brillant / satiné / 45x65 / différents grammages.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Services municipaux - autocopiant digital / 45x32 / cb-cf-cfb.
Valeur estimée hors TVA: 1 050 💰
4 500 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Services municipaux - offset repro / A4 et A3 / 80gr et 120 gr / couleur.
Valeur estimée hors TVA: 750 💰
3 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Services municipaux - dossier couleur / 64x90 / 180 gr et 250 gr.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 💰
5 250 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Services municipaux - papier blanc satiné pour copieur.
Numéro du lot: 10
Brève description: Services municipaux - enveloppes blanches et imprimées.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
52 500 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Ecoles - papier pour écoles.
Valeur estimée hors TVA: 22 500 💰
67 500 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Une tranche ferme à compter de la notification jusqu'au 30.6.2013 puis deux tranches conditionnelles d'une année chacune.

Numéro de référence: Nancy-2011-41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 53 rue Marcel Brot, 54000 Nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans concerant les 3 dernières années des opératuers économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— soit les attestations fiscales et sociales justifiant du paiement des impôts, taxes et cotisations sociales au 31.12.2010 (liasse 3666 ou Noti2 préconisée ou attestaion fiscale délatérialisée pour les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA disponible sur le site www.impot.gouv.fr),

— soit une déclaration sur l'honneur établie par le candidat justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales dûment datée et signée,

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le detsionataire public ou privé; Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités fixées à l'article 98 du code des marchés publics. Délai maximum de paiement de 30 jours. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix unitaires fermes et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Moretti
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Nom: Mairie de Nancy
Adresse postale: direction commande publique, CO no 1
Commune postale: Nancy Cedex
Point de contact: Mme Gabriella Moretti
Téléphone: +33 354506026 📞
Fax: +33 383853497 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nancy-2011-41

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 202-328771 (2011-10-17)

Avis d'attribution de marché (2012-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Valeur totale du marché: 211 371,47 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: direction de la commande publique durable direction de la commande publique durable - service marchés publics
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Courrier électronique: directiondelacommandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 233059456 📞
Fax: +33 233059973 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2012-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 22-034848
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-328771
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Annonce no304, BOAMP 204 B du 20.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PARC031_11

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)
2. Qalité technique (30)
3. Durée de garantie (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: Motin SAS
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 50180
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Lecanu Anthony

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 022-034848 (2012-01-31)

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