Fourniture de papier
Ville de Rueil-Malmaison
Le marché concerne la fourniture et la livraison de papier pour l'ensemble des services municipaux dont l'imprimerie municipale, la Communauté d'agglomération du Mont-Valérien, l'office de Tourisme et la Caisse des Écoles. Il est passé par la Ville de Rueil Malmaison, coordonnateur du groupement de commande constitué par elle, la Communauté d'agglomération du Mont-Valérien (CAMV), l'Office de tourisme de Rueil-Malmaison et la Caisse des écoles publiques de Rueil-Malmaison.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier d'impression
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Quantité ou étendue:
“268 000”
Valeur totale du marché: 268 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rueilmalmaison.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuelle.moriceau@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326551 📞
Fax: +33 147326608 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 đź“…
Date limite de soumission: 2011-05-03 đź“…
Date de publication: 2011-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097231
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“Modalités d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible en ligne, dans son intégralité, sur le...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne la fourniture et la livraison de papier pour l'ensemble des services municipaux dont l'imprimerie municipale, la Communauté...”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Papier standard.”
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Papier spécifique.”
Numéro de référence: AOO/2011/EM/Papier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces énumérées ci-après, datées et signées par lui, et rédigées en français:”
“— Lettre de candidature (ou DC1), chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne habilité à engager la société (nom, qualité et...”
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“— Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilité pour engager le candidat (extrait Kbis, pouvoirs de signature...),”
“— Déclaration du candidat (imprimé DC2 nouvelle version).”
Situation économique et financière:
“Le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Présentation d'une liste des principales prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (en indiquant leur...”
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“— Tous renseignements ou pièces relatifs à la nature et aux conditions d'exploitation financière et technique du candidat, ainsi qu'à ses moyens en personnel.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur le budget principal de la Ville, de la Communauté d'agglomération du Mont-Valérien, de l'office du Tourisme de Rueil-Malmaison, de la Caisse...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in years: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sous pondération dans le RC) (45)
2. Qualité (sous pondération dans le RC) (35)
3. Qualité écologique du papier et référentiel environnemental du candidat (sous pondération dans le RC) (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: service commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de début: 2011-09-01 📅
Date de fin: 2014-08-31 đź“…
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO/2011/EM/Papier
Informations complémentaires
“Modalités d'obtention du dossier de consultation:”
“Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible en ligne, dans son intégralité, sur le site de dématérialisation des marchés publics de la...”
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“Conditions d'envoi des offres:”
“1 - transmission sur support papier”
“Les offres seront transmises sous pli cacheté anonyme à l'adresse suivante:”
“M. le maire de Rueil-Malmaison”
“Service de la commande publique - secrétariat de la CAO.”
“2ème étage de l'hôtel de Ville”
“13 boulevard Foch, 92501 Rueil-Malmaison Cedex, FRANCE”
“Ainsi que la mention:”
“"appel d'offres ouvert pour la fourniture de papier - lot no" - ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis.”
“Elles devront être transmises par lettre recommandée, avec demande d'avis de réception postal, ou remises contre récépissé délivré avant le mardi 3.5.2011 à 17:00.”
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“Cette enveloppe cachetée doit contenir les documents suivants présentés selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation:”
“— Les justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats,”
“— les pièces du projet de marché constituant l'offre.”
“Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que les offres parvenues sous enveloppes non cachetées ou non...”
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“2 - transmission par voie électronique”
“Les candidats qui souhaitent transmettre leur offre par voie électronique peuvent le faire en accédant au site de dématérialisation des appels d'offres de...”
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“Sur ce site, les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises, prendre connaissance de ce dossier, attacher, signer et envoyer...”
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“Les offres doivent être signées électroniquement et envoyées sur le site avant la date et l'heure limite de remise des offres, c'est-à -dire avant le mardi...”
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“Les offres qui seraient envoyées après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, et celles qui contiendraient, le cas échéant, un virus, ne seront pas ouvertes.”
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“Dépôt d'échantillons:”
“L'entreprise est tenue de fournir, lors de la remise de son offre, les échantillons demandés dans le bordereau de prix pour certains types de papier ainsi...”
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“Les échantillons devront être déposés en même temps que l'offre à l'adresse indiquée ci-dessus.”
“Dans l'hypothèse où un candidat ne déposait pas d'échantillons ou les déposait hors délai, ou dans le cas où son dépôt s'avérait incomplet, l'offre du...”
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“Des essais seront effectués sur les échantillons afin de vérifier la qualité du papier en cadence de production (bourrage, finition ...) et s'ils peuvent...”
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“Ces échantillons sont à la charge des candidats. Les papiers ne seront pas restitués aux candidats.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Source: OJS 2011/S 060-097231 (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Quantité ou étendue:
“268 000”
Valeur totale du marché: 268 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rueilmalmaison.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuelle.moriceau@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326551 📞
Fax: +33 147326608 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 đź“…
Date limite de soumission: 2011-05-03 đź“…
Date de publication: 2011-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097231
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“Modalités d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible en ligne, dans son intégralité, sur le...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne la fourniture et la livraison de papier pour l'ensemble des services municipaux dont l'imprimerie municipale, la Communauté...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Papier standard.”
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Papier spécifique.”
Numéro de référence: AOO/2011/EM/Papier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces énumérées ci-après, datées et signées par lui, et rédigées en français:”
“— Lettre de candidature (ou DC1), chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne habilité à engager la société (nom, qualité et...”
Afficher plus (3)
“— Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilité pour engager le candidat (extrait Kbis, pouvoirs de signature...),”
“— Déclaration du candidat (imprimé DC2 nouvelle version).”
“Le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Présentation d'une liste des principales prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (en indiquant leur...”
“— Tous renseignements ou pièces relatifs à la nature et aux conditions d'exploitation financière et technique du candidat, ainsi qu'à ses moyens en personnel.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur le budget principal de la Ville, de la Communauté d'agglomération du Mont-Valérien, de l'office du Tourisme de Rueil-Malmaison, de la Caisse...”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sous pondération dans le RC) (45)
2. Qualité (sous pondération dans le RC) (35)
3. Qualité écologique du papier et référentiel environnemental du candidat (sous pondération dans le RC) (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: service commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de début: 2011-09-01 📅
Date de fin: 2014-08-31 đź“…
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO/2011/EM/Papier
Informations complémentaires
“Modalités d'obtention du dossier de consultation:”
“Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible en ligne, dans son intégralité, sur le site de dématérialisation des marchés publics de la...”
Afficher plus (26)
“Conditions d'envoi des offres:”
“1 - transmission sur support papier”
“Les offres seront transmises sous pli cacheté anonyme à l'adresse suivante:”
“M. le maire de Rueil-Malmaison”
“Service de la commande publique - secrétariat de la CAO.”
“2ème étage de l'hôtel de Ville”
“13 boulevard Foch, 92501 Rueil-Malmaison Cedex, FRANCE”
“Ainsi que la mention:”
“"appel d'offres ouvert pour la fourniture de papier - lot no" - ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis.”
“Elles devront être transmises par lettre recommandée, avec demande d'avis de réception postal, ou remises contre récépissé délivré avant le mardi 3.5.2011 à 17:00.”
“Cette enveloppe cachetée doit contenir les documents suivants présentés selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation:”
“— Les justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats,”
“— les pièces du projet de marché constituant l'offre.”
“Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que les offres parvenues sous enveloppes non cachetées ou non...”
“2 - transmission par voie électronique”
“Les candidats qui souhaitent transmettre leur offre par voie électronique peuvent le faire en accédant au site de dématérialisation des appels d'offres de...”
“Sur ce site, les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises, prendre connaissance de ce dossier, attacher, signer et envoyer...”
“Les offres doivent être signées électroniquement et envoyées sur le site avant la date et l'heure limite de remise des offres, c'est-à -dire avant le mardi...”
“Les offres qui seraient envoyées après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, et celles qui contiendraient, le cas échéant, un virus, ne seront pas ouvertes.”
“Dépôt d'échantillons:”
“L'entreprise est tenue de fournir, lors de la remise de son offre, les échantillons demandés dans le bordereau de prix pour certains types de papier ainsi...”
“Les échantillons devront être déposés en même temps que l'offre à l'adresse indiquée ci-dessus.”
“Dans l'hypothèse où un candidat ne déposait pas d'échantillons ou les déposait hors délai, ou dans le cas où son dépôt s'avérait incomplet, l'offre du...”
“Des essais seront effectués sur les échantillons afin de vérifier la qualité du papier en cadence de production (bourrage, finition ...) et s'ils peuvent...”
“Ces échantillons sont à la charge des candidats. Les papiers ne seront pas restitués aux candidats.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Source: OJS 2011/S 060-097231 (2011-03-24)
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