Fourniture de papier duplicateur pour les services du CNAM (hors atelier de reprographie)

Conservatoire national arts et métiers

Fourniture de papier duplicateur pour les services du CNAM (hors atelier de reprographie).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-14 Avis de marché
2011-05-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Le CNAM est un établissement d'enseignement et de recherche qui comprend 1 500 personnels et 20 000 auditeurs.Le montant minimum du marché est fixé à 30 000 EUR HT et le montant maximum à 70 000 EUR HT par an.30 00070 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Saje - case 725 - 292 rue Saint-Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris Cedex 03
Contact
Courrier électronique: marches.publics@cnam.fr 📧
Téléphone: +33 140272347 📞
Fax: +33 158808717 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-03 📅
Date de publication: 2011-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 11-016576
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papier duplicateur pour les services du CNAM (hors atelier de reprographie).
Quantité ou étendue:
Le CNAM est un établissement d'enseignement et de recherche qui comprend 1 500 personnels et 20 000 auditeurs.
Le montant minimum du marché est fixé à 30 000 EUR HT et le montant maximum à 70 000 EUR HT par an.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
70 000 💰
Numéro de référence: 11-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France, Le Mans, Tourlaville, Angoulême, Nancy, Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Compléter la rubrique D1 du DC2 en indiquant: pour les 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet du marché,
— Compléter la rubrique C2 du DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Rubrique E du DC2: le candidat décrit les moyens dont il dispose et notamment la taille de l'entreprise, son organisation de la prise de commandes, son organisation de la préparation et de la livraison des commandes, son service après-vente, son service d'assistance technique. Il indique ses références (fournir des références contrôlables), ses qualifications.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement:
Prix fermes actualisables.
Paiement après service fait (avance de 5 % pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT).
Modalités de financement:
Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée notamment sur la qualité et variété des fournitures, le service proposé (commercial, livraison et après-vente) et les mesures prises pour le respect de l'environnement (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conservatoire national Arts et Métiers
Contact
Point de contact: Mme Etaix Anne-Laure
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Adresse postale: SI - 292 rue Saint-Martin
Point de contact: M. Cartier Christophe
Téléphone: +33 140272540 📞
Fax: +33 140272561 📠
Nom: Conservatoire national des arts et métiers
Adresse postale: 292 rue Saint-Martin
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_5oMmsUUKMD 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-04-22 📅
Date de fin: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-001

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144494400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: dans les 16 jours (par voie postale) ou onze jours (par voie dématérialisée) suivant la date d'envoi de la décision de rejet de candidature ou de l'offre.
Référé contratuel: un mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat.
Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la reception du courrier de rejet.
Recours en annulation dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2011/S 011-016576 (2011-01-14)
Avis d'attribution de marché (2011-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Saje - case 725, 292, rue Saint-Martin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 104-169829
Se réfère à l'avis: 2011/S 11-016576
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Annonce n° 305, BOAMP 012 B du 18.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée notamment sur la qualité et variété des fournitures, le service proposé (commercial, livraison et après-vente) et les mesures prises pour le respect de l'environnement. (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-26 📅
Adresse postale: 17 avenue Porte des Lilas
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75395
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.anatlis.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, direction des affaire juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau du conseil aux acheteurs, bâtiment Condorcet
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144970320 📞
Source: OJS 2011/S 104-169829 (2011-05-27)
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