Fourniture de papier à usage de reprographie et d'impression pour les divers sites de l'université Paris-Sorbonne (Paris Iv)
Université Paris-Sorbonne (Paris IV)
Fourniture de papier à usage de reprographie et d'impression pour les divers sites de l'Université Paris-Sorbonne (Paris Iv).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 65 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue Victor Cousin
Code postal: 75230
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: commande-publique@paris-sorbonne.fr 📧
Téléphone: +33 140463318 📞
Fax: +33 140463312 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-03 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175769
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 260 000 💰
600 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11M26
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'Université Paris Sorbonne (Paris Iv).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sorbonne (Paris IV)
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Gauchez Chloé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Paris Sorbonne (Paris IV)
Commune postale: Paris Cedex 05
Point de contact: Mme Gauchez Chloé
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_bbIFbRq4pQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11M26
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région Ile de France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Printemps 2015.
Source: OJS 2011/S 107-175769 (2011-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 65 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue Victor Cousin
Code postal: 75230
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: commande-publique@paris-sorbonne.fr 📧
Téléphone: +33 140463318 📞
Fax: +33 140463312 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-03 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175769
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006). La forme du présent marché est celle d'un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 260 000 💰
600 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Le présent marché est passé pour une durée de 2 ans à compter du 6.10.2011.
Il pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de 2 ans sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
Fourniture de papier à usage de reprographie et d'impression pour les divers sites de l'Université Paris-Sorbonne (Paris Iv).
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 65 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Le présent marché est passé pour une durée de 2 ans à compter du 6.10.2011.
Il pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de 2 ans sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11M26
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1) ou son équivalent,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales, et qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définies par l'article 43 du code des marchés publics,
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— la déclaration du candidat (DC2), devant être dûment complétée et signée par la personne habilitée à engager la société (nom, qualité et signature) ou son équivalent,
— indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et principaux exécutants de la prestation envisagée,
— la copie des attestations d'assurance, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations.
En cas de groupement, tous les documents demandés à l'appui de la candidature devront être communiqués par chacun des membres du groupement.
Le candidat peut également, s'il en dispose, fournir dès la remise du dossier:
— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (imprimé DC6), ainsi que l'ensemble des documents et attestations (dont l'extrait Kbis ou un certificat d'inscription professionnel ou son équivalent pour les candidats étrangers) indiqués dans cette déclaration,
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— les attestations fiscales et sociales: imprimé NOTI2 ou formulaire n° 3666 qui peut être généré de manière décentralisée sur le site http://www.impots.gouv.fr.
Les imprimés DC1, DC2, DC6 et NOTI2 peuvent être obtenus sur le site Internet du ministère des finances: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm.
Le DC2 indiquera, entre autres, le chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Le DC2 indiquera, entre autres, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, les certificats de qualifications professionnelles, présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations,-indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et principaux exécutants de la prestation envisagée.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'Université Paris Sorbonne (Paris Iv).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler ces deux qualités. Un même candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sorbonne (Paris IV)
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Gauchez Chloé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Paris Sorbonne (Paris IV)
Commune postale: Paris Cedex 05
Point de contact: Mme Gauchez Chloé
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_bbIFbRq4pQ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11M26
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006). La forme du présent marché est celle d'un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région Ile de France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Printemps 2015.
Source: OJS 2011/S 107-175769 (2011-06-03)
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