Fourniture de paniers et socles métalliques pour stockage et transport de bouteilles oxygène
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de paniers et socles métalliques pour stockage et transport de bouteilles d'oxygène.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Casiers à bouteilles
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Casiers à bouteilles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: division marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-03 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-073873
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11CP2690
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (70)
2. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division marchés
PC Gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division marches/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint Lyé la Forêt
Point de contact: SMCN Pasquet
Téléphone: +33 238607534 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Fax: +33 238607339 📠
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CP2690
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 045-073873 (2011-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Casiers à bouteilles
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf tableaux annexes à l'acte d'engagement) pour une durée totale du marché de 24 mois.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable deux (2) fois par reconduction expresse:— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.150 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Casiers à bouteilles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: division marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-03 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-073873
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex, FRANCE ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de paniers et socles métalliques pour stockage et transport de bouteilles d'oxygène.
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf tableaux annexes à l'acte d'engagement) pour une durée totale du marché de 24 mois.
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable deux (2) fois par reconduction expresse:
— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
Numéro de référence: 11CP2690
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics", rubrique "formulaires".
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel pour la durée globale du marché.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (70)
2. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division marchés
PC Gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division marches/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint Lyé la Forêt
Point de contact: SMCN Pasquet
Téléphone: +33 238607534 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Fax: +33 238607339 📠
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CP2690
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex, FRANCE ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 045-073873 (2011-03-03)
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