Fourniture de numéros de voirie et de plaques de rue
Ville de Neuilly-sur-Seine
La présente mise en concurrence porte sur la fourniture et la livraison de caissons métalliques et de plexis. Elle est passée par voie d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation est divisée en 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-30 | Avis de marché |
| 2011-11-30 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888996 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date limite de soumission: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311442
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de caissons métalliques
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: plexis et travaux d'impression
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics
Guillaume Croyal
URL pour informations complémentaires: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Téléphone: +33 140888805 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Point de contact: Service du conseil municipal et des commissions (3e étage)
Téléphone: +33 140888888 📞
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011PLAQUES
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable
Non déterminé.
Source: OJS 2011/S 191-311442 (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888996 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date limite de soumission: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311442
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr. À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le 1.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente mise en concurrence porte sur la fourniture et la livraison de caissons métalliques et de plexis. Elle est passée par voie d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. La consultation est divisée en 2 lots.
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Les marchés à passer sont des marchés à bons de commande mono-attributaires selon l'article 77 du code des marchés publics et relèvent des accords-cadres confiés sans remise en concurrence à un opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1
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Intitulé du lot: fourniture et livraison de caissons métalliques
Brève description:
Le lot 1 a pour objet la fourniture et la livraison de caissons…
… métalliques:— Coffret de numéros de voirie triangulaires et demi-lune 7w RAL 6012 ou 8017,— Coffret de plaques de rue 2x15w RAL 6012 ou 8017.
… métalliques:
— Coffret de numéros de voirie triangulaires et demi-lune 7w RAL 6012 ou 8017,
— Coffret de plaques de rue 2x15w RAL 6012 ou 8017.
Le montant annuel minimum du lot 1 est de 25 000 EUR (TTC). Le montant annuel maximum est de 90 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plexis et travaux d'impression
Brève description:
Le lot 2 porte sur la fourniture et la livraison de plexis et sur la réalisation de travaux…
… d'impression:— plexi pour numéro de voirie,— plexi sérigraphiés pour plaques de rue avec indication "ville de Neuilly-sur-Seine",— prestation d'impression numérique sur les 2 types de plexis pour la réalisation des textes (n° d'immeubles ou nom des rues).
… d'impression:
— plexi pour numéro de voirie,
— plexi sérigraphiés pour plaques de rue avec indication "ville de Neuilly-sur-Seine",
— prestation d'impression numérique sur les 2 types de plexis pour la réalisation des textes (n° d'immeubles ou nom des rues).
Le montant annuel minimum du lot 2 est de 3 000 EUR (TTC). Le montant annuel maximum est de 13 000 EUR (TTC).
Description des options:
Les marchés seront conclus pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Ils peuvent ensuite être reconduit 3 fois par période annuelle.
Numéro de référence: 2011PLAQUES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des prestations intervient après service fait. Il s'effectue dans les 30 jours dans les conditions mentionnées à l'article 98 du code des marchés publics et au décret n° 2008/407 du 28.4.2008. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points. Le financement est assuré par des ressources propres (budget communal). Les créances peuvent être cédées ou nanties.
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En cas de groupement d'opérateurs économiques conjoint, la forme exigée par la ville lors de l'attribution en application de l'article 51 VII du code des marchés publics est le groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics
Guillaume Croyal
URL pour informations complémentaires: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Téléphone: +33 140888805 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Point de contact: Service du conseil municipal et des commissions (3e étage)
Téléphone: +33 140888888 📞
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011PLAQUES
Informations complémentaires
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr. À compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le 1.1.2012.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable
Non déterminé.
Source: OJS 2011/S 191-311442 (2011-09-30)
Informations complémentaires (2011-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375317
Se réfère à l'avis: 2011/S 191-311442
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2011/S 232-375317 (2011-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375317
Se réfère à l'avis: 2011/S 191-311442
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2011/S 232-375317 (2011-11-30)
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