Avis de marché (2011-01-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Motos
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande avec engagements sur des quantités minimales avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même...”
Quantité ou étendue
Marchés à bons de commande avec engagements sur des quantités minimales avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (période(s) de reconduction comprise(s)): somme des quantités minimales d'engagement: 3 880 unités; somme des montants estimés: 16 240 000 EUR (HT).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Motos📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 1 boulevard Archimède, Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr🌏
Courrier électronique: darbonrabourdin@ugap.fr📧
Téléphone: +33 164732178📞
Fax: +33 164732219 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-01-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-01 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013361
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“L'expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des offres".”
L'expression "Modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des offres".
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Source: OJS 2011/S 009-013361 (2011-01-11)
Avis d'attribution de marché (2011-09-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-298639
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013361
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
“L'accord cadre cité à la rubrique II-1-3 ci-dessus et prévu à l'article 32.4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004, s'entend comme un marché à bons de...”
L'accord cadre cité à la rubrique II-1-3 ci-dessus et prévu à l'article 32.4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004, s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Concernant la quantité d'engagement minimum du marché figurant à la section V "attribution du marché" du présent avis, les quantités d'engagement minimum ont été publiées dans les avis d'appels publics à la concurrence. Le présent marché peut être consulté sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section I "pouvoir adjudicateur", sous réserve des secrets protégés par la loi. Le lot n° 14 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
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Source: OJS 2011/S 183-298639 (2011-09-20)