Fourniture de mobiliers de bureau
Ville de Vannes
Acquisition de mobiliers de bureaux pour les services de la Ville de Vannes et pour le CCAS. La fourniture est décomposée en 3 lots: - lot 1: bureaux - caissons - tables - lot 2: Sièges - lot 3: armoires - vestiaires. Les marchés sont à bons de commande sans montants minimum et maximum. Ils seront passés pour une durée de 1 an à copetr de leur notification et seront renouvelables tacitement pour 3 périodes de un an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Armoires et bibliothèques › Armoires
- • Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Caissons
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers
- • Tables, armoires, bureaux et bibliothèques › Bureaux et tables
- • Bretagne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-22 | Avis de marché |
| 2012-06-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bureaux et tables
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bureaux et tables 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: BP 509, place Maurice Marchais
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366859
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Bureaux - caissons - tables.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 15 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 4 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Armoires - vestiaires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique telle que définie dans le réglement de la consultation) (40)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de développement durable (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Centre technique municipal de Vannes
Adresse postale: service approvisionnement, ZI de Kergolven, BP 509
Point de contact: Mme Renahy
Téléphone: +33 297016616 📞
Courrier électronique: sandrine.renahy@mairie-vannes.fr 📧
Fax: +33 297016661 📠
Nom: service commande publique
Adresse postale: 29 rue Thiers, BP 509
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11BUREA
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 226-366859 (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bureaux et tables
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 156 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bureaux et tables 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: BP 509, place Maurice Marchais
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366859
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de mobiliers de bureaux pour les services de la Ville de Vannes et pour le CCAS. La fourniture est décomposée en 3 lots: - lot 1: bureaux - caissons - tables - lot 2: Sièges - lot 3: armoires - vestiaires. Les marchés sont à bons de commande sans montants minimum et maximum. Ils seront passés pour une durée de 1 an à copetr de leur notification et seront renouvelables tacitement pour 3 périodes de un an.
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Brève description: Bureaux - caissons - tables.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 15 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 4 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Armoires - vestiaires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: F11BUREA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre),
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou forme libre),
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC1 ou forme libre),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget communal pour les services de la Ville de Vannes budget CCAS pour le CCAS.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique telle que définie dans le réglement de la consultation) (40)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de développement durable (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Centre technique municipal de Vannes
Adresse postale: service approvisionnement, ZI de Kergolven, BP 509
Point de contact: Mme Renahy
Téléphone: +33 297016616 📞
Courrier électronique: sandrine.renahy@mairie-vannes.fr 📧
Fax: +33 297016661 📠
Nom: service commande publique
Adresse postale: 29 rue Thiers, BP 509
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11BUREA
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 226-366859 (2011-11-22)
Avis d'attribution de marché (2012-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-198352
Se réfère à l'avis: 2011/S 226-366859
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Bureau 56
Adresse postale: Le Fourchene - route d'Auray - BP 101
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56003
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Source: OJS 2012/S 120-198352 (2012-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 39 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-198352
Se réfère à l'avis: 2011/S 226-366859
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Publications antérieures concernant le meme marché: Ouest France - département 56 le 25.11.2011 et BOAMP no11-263780 le 25.11.2011 .Le montant annuel pour l'ensemble des lots est estimé à 39 000,00 EUR(s) HT soit pour 4 ans un montant toal de 156 000,00 EUR(s) (HT). Conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (arret 291545 du 16.7.2007) et sous réserve des dispositions légales et règlementaires protégeant le secret industriel et commercial, les pièces contractuelles peuvent-etre consultées sur rendez-vous à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif compétent (tribunal administratif de Rennes) dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce no235, BOAMP 228 B du 25.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Bureau 56
Adresse postale: Le Fourchene - route d'Auray - BP 101
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56003
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Source: OJS 2012/S 120-198352 (2012-06-22)
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