Fourniture de matériels pour les espaces verts
Ville de Niort
La consultation est décomposée en 4 lots.
Pour chaque lot, les délais maximum de livraison sont proposés par chaque candidat dans l'acte d'engagement.
Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: décembre 2011/ janvier 2012.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SARL Goichon
- • SARL MOD 79
- • SAS M3
- • Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares › Chariots élévateurs
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Navires et bateaux › Bateaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-30 | Avis de marché |
| 2012-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Martin Bastard - BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-276174
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: 1 broyeur de végétaux porté 3 points
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 barque de travail et 1 remorque
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 chariot élévateur à bras télescopique
Numéro de référence: DLMG 2011-40
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: — description des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés: La durée de garantie est proposée dans l'offre de l'attributaire du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - Service Achats - Hôtel administratif - Bâtiment Triangle
Point de contact: M. Taris (fax +33 549787410) ou M. Perrotin (fax +33 549787247)
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. Taris
Fax: +33 549787410 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - Service Marchés publics - Hôtel administratif - Bâtiment Triangle - 3ème étage- porte T303
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2011-40
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2011/S 167-276174 (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Martin Bastard - BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-276174
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas autorisées. Toutefois pour les lots 1 et 4 pourront proposer des variantes dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_g_H5BLOX1q.
Le dossier est d'accès libre, toutefois elles sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures/offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est décomposée en 4 lots.
Pour chaque lot, les délais maximum de livraison sont proposés par chaque candidat dans l'acte d'engagement.
Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: décembre 2011/ janvier 2012.
Brève description:
1 tracteur, 1 épareuse, 1 sécateur de branches et une reprise de matériel (Renault Ergos 85)
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 broyeur de végétaux porté 3 points
Numéro du lot: 3
Brève description: 1 barque de travail et 1 remorque
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 chariot élévateur à bras télescopique
Numéro de référence: DLMG 2011-40
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront remettre en appui de leur candidature, les renseignements suivants:
— une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s).
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
— pour chacun des membres du groupement, le cas échéant (voir les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation):
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
L'opérateur économique devra disposer d'au moins un atelier mécanique à proximité capable d'effectuer les réparations, l'entretien et le dépannage.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: La durée de garantie est proposée dans l'offre de l'attributaire du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget de la commune; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Prix forfaitaires fermes.
Avance de 5 % pour les lots supérieurs à 50 000 EUR HT, et si délai d'exécution supérieur à 2 mois.
Solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - Service Achats - Hôtel administratif - Bâtiment Triangle
Point de contact: M. Taris (fax +33 549787410) ou M. Perrotin (fax +33 549787247)
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. Taris
Fax: +33 549787410 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - Service Marchés publics - Hôtel administratif - Bâtiment Triangle - 3ème étage- porte T303
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2011-40
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas autorisées. Toutefois pour les lots 1 et 4 pourront proposer des variantes dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_g_H5BLOX1q.
Le dossier est d'accès libre, toutefois elles sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures/offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2011/S 167-276174 (2011-08-30)
Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 129 664,34 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003814
Se réfère à l'avis: 2011/S 167-276174
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-07 📅
Nom: SARL Goichon
Adresse postale: 1 rue du Boisseau
Commune postale: Le Tallud
Code postal: 79200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL MOD 79
Adresse postale: espace Emeraude ZA Le Luc
Commune postale: Echiré
Code postal: 79410
3️⃣
Nom: SAS M3
Adresse postale: Actipôle 85
Commune postale: Belleville-sur-Vie
Code postal: 85170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Nom: Comité consultatif interregional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 003-003814 (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 129 664,34 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003814
Se réfère à l'avis: 2011/S 167-276174
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Délais d'exécution: pour chaque lot, les délais maximum de livraison sont proposés par chaque candidat dans l'acte d'engagement. date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: décembre 2011/janvier 2012. Le lot no 3 a été déclaré infructueux.
Annonce no 126, BOAMP 170 A du 2.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-07 📅
Nom: SARL Goichon
Adresse postale: 1 rue du Boisseau
Commune postale: Le Tallud
Code postal: 79200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL MOD 79
Adresse postale: espace Emeraude ZA Le Luc
Commune postale: Echiré
Code postal: 79410
3️⃣
Nom: SAS M3
Adresse postale: Actipôle 85
Commune postale: Belleville-sur-Vie
Code postal: 85170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Nom: Comité consultatif interregional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 003-003814 (2012-01-04)
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