Fourniture de matériels pour l'eau et l'assainissement

Saint-Brieuc Agglomération

Fourniture de matériels pour l'eau et l'assainissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-30 Avis de marché
Avis de marché (2011-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Quantité ou étendue:
Les besoins sont les suivants:— lot 1: Clapets, bagues, raccords, allonges, boites à boue dynamic, manchons, tampons fonte, regards polyethylène, majoration, réhausses; brides de réduction, joints caoutchouc pour brides standards.Minimum annuel de 40 000 euro ht - maximum annuel de 110 000 EUR (HT).— lot 2: Tubes, colliers pour tubes, bouchons, tés, coudes évacuation et assainissement, manchons, branchements PVC, réductions, raccords, grilles, plaques, regards.Minimum annuel de 30 000 EUR HT - montant maximum de 70 000 EUR (HT).— lot 3: Accessoires de branchement, robinets vannes opercules caoutchouc, raccords fonte, tés fonte, tubes polyéthylène et PVC, grillage avertisseur, gaines, manchons, adaptateurs de brides.Minimum annuel de 30 000 euro ht - maximum annuel de 70 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 place de la Résistance, BP 4403
Code postal: 22044
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.saintbrieuc-agglo.fr 🌏
Téléphone: +33 296772000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date limite de soumission: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 126-208992
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre s'entend comme un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique sur chaque lot, et exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Le marché est d'une durée de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il est susceptible d'être renouvelé 2 fois, par reconduction expresse, pour 1 an supplémentaire à chaque fois (soit une durée de 3 ans maximum). Le dossier de consultation est à retirer ou à demander à: Saint-Brieuc agglomération - service commande publique - 3 place de la Résistance - BP 4403 - 22044 Saint-Brieuc Cedex 2. Il est téléchargeable gratuitement sur le site internet https://marches.e-megalisbretagne.org. Préalablement au téléchargement du dossier, il est recommandé aux candidats de s'identifier afin d'être destinataire des compléments éventuels apportés au dossier pendant la procédure. Les offres électroniques sont autorisées (à l'adresse internet ci-dessus). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels pour l'eau et l'assainissement.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture raccords spécifiques, manchons et regards pour branchement d'eau.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériels assainissement.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériels eau.
Quantité ou étendue:
Les besoins sont les suivants:
— lot 1: Clapets, bagues, raccords, allonges, boites à boue dynamic, manchons, tampons fonte, regards polyethylène, majoration, réhausses; brides de réduction, joints caoutchouc pour brides standards.
Minimum annuel de 40 000 euro ht - maximum annuel de 110 000 EUR (HT).
— lot 2: Tubes, colliers pour tubes, bouchons, tés, coudes évacuation et assainissement, manchons, branchements PVC, réductions, raccords, grilles, plaques, regards.
Minimum annuel de 30 000 EUR HT - montant maximum de 70 000 EUR (HT).
— lot 3: Accessoires de branchement, robinets vannes opercules caoutchouc, raccords fonte, tés fonte, tubes polyéthylène et PVC, grillage avertisseur, gaines, manchons, adaptateurs de brides.
Minimum annuel de 30 000 euro ht - maximum annuel de 70 000 EUR (HT).
Description des options:
Les besoins décrits dans le présent avis sont susceptibles d'être renouvelé 2 fois, par reconduction expresse, pour 1 an supplémentaire à chaque fois (soit une durée de 3 ans maximum).
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 9 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service eau et assainissement - 66 rue Notre-Dame, 22000 Saint-Brieuc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1),
— l'attestation sur l'honneur datée et signée, certifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au titre de l'année 2010. Le candidat a toutefois la possibilité de fournir directement les certificats délivrés par les organisations et organismes compétents,
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— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— La déclaration du candidat (imprimé DC2), indiquant notamment le chiffre d'affaires du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Les attestations d'assurance (responsabilité civile) en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (objet, montant, destinataire),
— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement de l'avance éventuelle est subordonné à la constitution préalable d'une garantie à la première demande garantissant le remboursement de la totalité de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix révisable, acomptes après réalisation de chaque bon de commande, délai de paiement de 30 jours.
Financement dans le cadre des budgets annexes eau et assainissement de la communauté d'agglomération (ressources propres), section de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le marché sera conclu avec des opérateurs groupés solidaires.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité du produit et garantie de fonctionnement (20)
3. Démarche qualité et environnementale mise en oeuvre pour la fourniture des produits (20)
4. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Brieuc agglomération
Contact
Point de contact: M. le président de Saint-Brieuc agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Saint-Brieuc agglomération
Point de contact: service eau et assainissement
Téléphone: +33 296686549 📞
Fax: +33 296332972 📠
Point de contact: service commande publique
Téléphone: +33 296772078 📞
Fax: +33 296776038 📠
Adresse postale: 3, place de la Résistance, BP 4403

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre s'entend comme un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique sur chaque lot, et exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
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Le marché est d'une durée de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il est susceptible d'être renouvelé 2 fois, par reconduction expresse, pour 1 an supplémentaire à chaque fois (soit une durée de 3 ans maximum).
Le dossier de consultation est à retirer ou à demander à: Saint-Brieuc agglomération - service commande publique - 3 place de la Résistance - BP 4403 - 22044 Saint-Brieuc Cedex 2.
Il est téléchargeable gratuitement sur le site internet https://marches.e-megalisbretagne.org. Préalablement au téléchargement du dossier, il est recommandé aux candidats de s'identifier afin d'être destinataire des compléments éventuels apportés au dossier pendant la procédure.
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Les offres électroniques sont autorisées (à l'adresse internet ci-dessus).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 126-208992 (2011-06-30)
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