Fourniture de matériels et/ou d'accessoires audiovisuels pour le musée du quai Branly

Etablissement public du musée du quai Branly

Le présent marché concerne la fourniture de matériels et/ou d'accessoires audiovisuels pour le musée du quai Branly.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-04 Avis de marché
Avis de marché (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel audiovisuel
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché de fourniture non alloti à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 350 000 EUR (HT).
Valeur totale du marché: 1 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel audiovisuel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156617000 📞
Fax: +33 156617138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-08-17 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212587
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Duree du marche: Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois un an par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur en respectant un préavis de trois mois. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/. Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, les offres peuvent être envoyées soit sur support papier, soit remises sur support physique électronique, soit transmises par voie électronique. Remise des offres sur support papier ou physique électronique: Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous: Etablissement public du musée du quai Branly, service juridique, 222 rue de l'Université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE. L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche: "marché de fourniture de matériels/accessoires audiovisuels ne pas ouvrir". Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées sur la page de garde du présent règlement de la consultation. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les date et l'heure limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur. Remise des offres par voie électronique: La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/. De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les date et heure prévues pour la remise des offres. Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées ci-dessus pour la remise des offres sur support papier ou physique électronique. Elle devra en outre porter la mention "copie de sauvegarde". Signature des offres remise par voie ou support électronique: L'offre présentée sous forme électronique est signée au moyen d'un certificat de signature. La liste des certificats autorisés est publiée à l'adresse suivante: http://www.telecom.gouv.fr/rubriques-menu/entreprises-economie-numerique/certificats-references-pris-v1/categories-familles-certificats-references-pris-v-1-506.html. Demandes de renseignements complementaires par les candidats: Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courriel (en adressant leurs questions à l'adresse: marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de matériels et/ou d'accessoires audiovisuels pour le musée du quai Branly.
Description des options:
Le marché pourra être reconduit 3 fois 1 an par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur en respectant un préavis de 3 mois. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-MQB-01433-MA-00-00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du quai Branly 25 quai Branly, 75007 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés sur leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffres d'affaires).
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation d'une liste des fournitures livrées au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie particulière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, une avance sera versée au titulaire pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 (cinquante mille) EUR (HT). L'Avance est égale à 5 % du montant (TTC) du bon de commande et ne pourra être affectée par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
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En application de l'article 88 du code des marchés publics, le remboursement de cette avance s'effectuera dès que le montant cumulé de (s) facture(s) présentée(s) par le titulaire atteindra ou dépassera 60 % du bon de commande concerné. Le remboursement doit être terminé lorsque ce pourcentage atteint 80 % du bon de commande concerné.
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Le marché sera financé sur le budget propre de l'établissement.
Le délai de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai Branly.
Le taux des intérêts moratoires est fixé dans le décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à un prestataire seul ou à un groupement d'entreprises. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (décomposé ainsi: a) analyse du prix sur le montant total des prix du BPU, noté sur 30 % / b) simulation de trois bons de commande notée sur 40 % / c) analyse du % de remise fixée à l'article 3 de l'acte d'engagement sur les prix catalogues, notée sur 10 %) (80)
2. Nombre d'année de garantie indiquée dans le BPU et dans le catalogue (10)
3. Critère de développement durable: moyens de destruction/recyclage des matériels en fin de vie (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public du musée du quai Branly
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-MQB-01433-MA-00-00
Informations complémentaires
Duree du marche:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois un an par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur en respectant un préavis de trois mois. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
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Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante:
Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, les offres peuvent être envoyées soit sur support papier, soit remises sur support physique électronique, soit transmises par voie électronique.
Remise des offres sur support papier ou physique électronique:
Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous:
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Etablissement public du musée du quai Branly, service juridique, 222 rue de l'Université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE.
L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche: "marché de fourniture de matériels/accessoires audiovisuels ne pas ouvrir".
Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées sur la page de garde du présent règlement de la consultation.
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les date et l'heure limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur.
Remise des offres par voie électronique:
La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/.
De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les date et heure prévues pour la remise des offres.
Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées ci-dessus pour la remise des offres sur support papier ou physique électronique. Elle devra en outre porter la mention "copie de sauvegarde".
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Signature des offres remise par voie ou support électronique:
L'offre présentée sous forme électronique est signée au moyen d'un certificat de signature.
La liste des certificats autorisés est publiée à l'adresse suivante:
Demandes de renseignements complementaires par les candidats:
Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courriel (en adressant leurs questions à l'adresse: marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Etablissement public du musée du quai Branly - service juridique
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75343
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Fax: +33 156617138 📠
Source: OJS 2011/S 128-212587 (2011-07-04)