Fourniture de matériels et équipements électriques et d'éclairages
Commune de Carcassonne
Les prestations du présent marché, décomposées en 10 lots, portent sur la fourniture de matériels et équipements électriques et d'éclairages.
La consultation porte sur un accord-cadre au sens de la directive européenne et un marché fractionné de type à bons de commandes avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidatures: expérience, capacités professionnelles, techniques et financières.
Les variantes ne sont pas autorisées dans le cadre de la présente consultation.
Le délai de réception des offres était de 2011-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CCE
- • CGE distribution
- • ETS Robert SAS
- • Lacroix Trafic
- • Lumi11
- • Accessoires pour câble › Gaines de câble
- • Fils et câbles isolés › Câbles de distribution électrique
- • Lampes › Lampadaires
- • Lampes électriques à incandescence › Feux de signalisation
- • Pierraille et pierre concassée › Ballast
- • Équipement d'éclairage public › Lampadaires d'éclairage public
- • Équipement d'éclairage public › Lampes d'éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-08 | Avis de marché |
| 2012-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: service des marchés publics, 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777111 📞
Fax: +33 468777426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date limite de soumission: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-352251
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Lampes d'éclairage public / signalisation dynamique.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 12 500 EUR HT - montant maximum: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Lampes d'intérieur.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 3 000 EUR HT - montant maximum: 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Appareillages.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 20 000 EUR HT - montant maximum: 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Ballasts.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 10 000 EUR HT - montant maximum: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Luminaires d'éclairage public.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 40 000 EUR HT - montant maximum: 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Luminaires d'intérieurs.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 5 000 EUR HT - montant maximum: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Candélabres.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 25 000 EUR HT - montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Câbles.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 8 000 EUR HT - montant maximum: 32 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Gaines et goulottes.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 2 500 EUR HT - montant maximum: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Signalisation dynamique.
Numéro de référence: 11094
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (coefficient de pondération: 0.4) (40)
2. Prix des prestations (coefficient de pondération: 0.6) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite (par courrier, fax ou émail)à: 1) renseignements techniques: DGST - tél.: +33 468777278; 2) Renseignements administratifs:
Adresse postale: Mairie de Carcassonne - service des marchés publics
Téléphone: +33 468777427 📞
Nom: Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le présent site, lien ci-après, ou disponible gratuitement sur support papier après demande par courrier, télécopieur ou courriel à l'adresse suivante:
Adresse postale: Mairie de Carcassonne - service des marchés publics, 32 rue Aimé Ramond
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_K2beX-9Skp&v=1&selected=0 🌏
Nom: La transmission par voie électronique est autorisée dans les conditions précisées ci-après. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant les dates et heures limites de remise des offres à l'adresse suivante:
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11094
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de Région
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156070 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Source: OJS 2011/S 216-352251 (2011-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Les prestations d'un montant total minimum annuel de 134 000 EUR HT et d'un montant total maximum annuel de 536 000 EUR HT sont décomposées en 10 lots, détaillés ci-après et dont l'attribution sera réalisée en marché séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: service des marchés publics, 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Téléphone: +33 468777111 📞
Fax: +33 468777426 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date limite de soumission: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-352251
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Relatifs à la dématérialisation des procédures:
La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est conclu pour une période initiale portant sur l'année 2012, et prévue pour débuter à compter de sa notification avec un terme au 31.12.2012. Il pourra, en outre, être reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse, pour une période d'un an portant sur l'année 2013, sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2013.
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Les prestations du présent marché, décomposées en 10 lots, portent sur la fourniture de matériels et équipements électriques et d'éclairages.
La consultation porte sur un accord-cadre au sens de la directive européenne et un marché fractionné de type à bons de commandes avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidatures: expérience, capacités professionnelles, techniques et financières.
Les variantes ne sont pas autorisées dans le cadre de la présente consultation.
Brève description: Lampes d'éclairage public / signalisation dynamique.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 12 500 EUR HT - montant maximum: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Lampes d'intérieur.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 3 000 EUR HT - montant maximum: 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Appareillages.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 20 000 EUR HT - montant maximum: 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Ballasts.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 10 000 EUR HT - montant maximum: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Luminaires d'éclairage public.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 40 000 EUR HT - montant maximum: 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Luminaires d'intérieurs.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 5 000 EUR HT - montant maximum: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Candélabres.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 25 000 EUR HT - montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Câbles.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 8 000 EUR HT - montant maximum: 32 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Gaines et goulottes.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 2 500 EUR HT - montant maximum: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Signalisation dynamique.
Numéro de référence: 11094
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales références pour des prestations similaires au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.il est précisé qu'en la matière, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées conformément à la réglementation en vigueur, dans un délai maximum de paiement de 30 jours et financés sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Les prix sont fermes pour la période initiale et révisables pour l'éventuelle période de reconduction selon les modalités fixées au CCAP.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (coefficient de pondération: 0.4) (40)
2. Prix des prestations (coefficient de pondération: 0.6) (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite (par courrier, fax ou émail)à: 1) renseignements techniques: DGST - tél.: +33 468777278; 2) Renseignements administratifs:
Adresse postale: Mairie de Carcassonne - service des marchés publics
Téléphone: +33 468777427 📞
Nom: Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le présent site, lien ci-après, ou disponible gratuitement sur support papier après demande par courrier, télécopieur ou courriel à l'adresse suivante:
Adresse postale: Mairie de Carcassonne - service des marchés publics, 32 rue Aimé Ramond
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_K2beX-9Skp&v=1&selected=0 🌏
Nom: La transmission par voie électronique est autorisée dans les conditions précisées ci-après. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant les dates et heures limites de remise des offres à l'adresse suivante:
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11094
Informations complémentaires
Relatifs à la dématérialisation des procédures:
La transmission par voie électronique est autorisée, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques permettant de faciliter la réponse des candidats par ce truchement. Les candidats sont informés que dans le respect des dispositions du CMP, la remise des offres dématérialisées, relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "double envoi". En conséquence, il appartiendra aux soumissionnaires désirant remettre leurs candidatures et offres par voie électronique, de prendre les mesures appropriées afin que leurs transmissions soient effectives avant la date fixée pour la réception des offres. Conformément aux dispositions de l'article 56 V du CMP, les candidats peuvent adresser, à l'appui de leurs candidatures et offres électroniques, une "copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées par l'arrêté du 14.12.2009. En revanche, la transmission des documents uniquement sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de Région
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156070 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel devant le TA compétent jusqu'à la signature du marché; référé contractuel devant le TA saisi au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis relatif à l'attribution du marché; recours gracieux adressé à la ville ou recours prévus par le code de justice administrative auprès du TA dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision du pouvoir adjudicateur, de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées relatives à l'attribution du marché.
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Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Source: OJS 2011/S 216-352251 (2011-11-08)
Avis d'attribution de marché (2012-04-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130653
Se réfère à l'avis: 2011/S 216-352251
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: CGE Distribution
Adresse postale: 1090 avenue Jean Perrin
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13856
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-11 📅
Nom: Lumi11
Adresse postale: zone commerciale Salvaza, BP 1061
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
3️⃣
Nom: Cce
Adresse postale: 1155 avenue Julien Panchot
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: ETS Robert SAS
Adresse postale: 22 rue de la Gare
Commune postale: Pomas
Code postal: 11250
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-20 📅
Nom: Lacroix Trafic
Adresse postale: 1ère avenue 11 ème rue, BP 525
Commune postale: Carros
Code postal: 06516
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de région
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 2 bd Paul Peytral
Source: OJS 2012/S 080-130653 (2012-04-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130653
Se réfère à l'avis: 2011/S 216-352251
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Annonce n° 118, BOAMP 219 B du 11.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: CGE Distribution
Adresse postale: 1090 avenue Jean Perrin
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13856
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-11 📅
Nom: Lumi11
Adresse postale: zone commerciale Salvaza, BP 1061
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
3️⃣
Nom: Cce
Adresse postale: 1155 avenue Julien Panchot
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: ETS Robert SAS
Adresse postale: 22 rue de la Gare
Commune postale: Pomas
Code postal: 11250
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-20 📅
Nom: Lacroix Trafic
Adresse postale: 1ère avenue 11 ème rue, BP 525
Commune postale: Carros
Code postal: 06516
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de région
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de contestation, recours gracieux adressé àla ville ou recours prévus par le code de justice administrative auprès du tribunal administratif compétent dansun délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, valant publicité de la conclusion du marché; référé contractuel devant le TA saisi au plus tard le 31ème jour suivant publication du présent avis.
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Adresse postale: 2 bd Paul Peytral
Source: OJS 2012/S 080-130653 (2012-04-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)