Fourniture de matériels électriques

Ville de Petit-Quevilly

Fourniture de matériels électriques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nollet

Qui ?

• Ville de Petit-Quevilly

Qu'est-ce que c'est ?

• Composants électriques › Matériels électriques

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-26	Avis de marché
2012-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henti Barbusse, BP 202
Code postal: 76141
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Contact
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340398
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Accord-cadre au sens des directives européennes, marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics français. Montant annuel minimum - 30 000 EUR (TTC) - maximum 140 000 EUR (TTC). Durée maximale de livraison 21 jours calendaires à compter de la date de réception du bon de commande, les candidats ont la possibilité de proposer un délai de livraison inférieur à 21 jours. Le dossier de consultation peut également être téléchargé gratuitement sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation: 11mpq043). Concernant les recours, les candidats peuvent s'adresser à la direction de l'administration générale et des affaires juridiques, M. Poupon au +33 235637519. Les offres peuvent être remises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt contre récépissé, du lundi au vendredi 8:30-16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site: www.mpe276.fr (référence de la consultation: 11mpq043). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels électriques.
Description des options:

Marché conclu pour une période initiale de 1 an reconductible de façon tacite 3 fois.

Numéro de référence: 11MPQ043

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (DC1),

— Une déclaration sur l'honneur - article 44 du code des marchés publics que le candidat n'entre dans aucun des cas visés à l'article 43 du code des marchés publics,

— Le candidat indiquera sa situation au regard du redressement judiciaire. En cas de redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugement (s) prononcé(s) à cet effet,

— Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se référent le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiques.

Ou documents équivalents pour les candidats non établis en France.

En cas de groupement, chaque membre devra présenter l'ensemble des justificatifs.

Possibilité d'utiliser le DC2.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget communal.

Paiement par mandat administratif - délai de paiement 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Délai de livraison (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Technique
Nom: Mairie de Petit-Quevilly, direction technique
Adresse postale: place Henri Barbusse, BP 202
Commune postale: Petit-Quevilly
Fax: +33 235637575 📠
Nom: Mairie de Petit-Quevilly, direction de l'administration générale
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11MPQ043
Informations complémentaires

Accord-cadre au sens des directives européennes, marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics français.

Montant annuel minimum - 30 000 EUR (TTC) - maximum 140 000 EUR (TTC).

Durée maximale de livraison 21 jours calendaires à compter de la date de réception du bon de commande, les candidats ont la possibilité de proposer un délai de livraison inférieur à 21 jours.

Le dossier de consultation peut également être téléchargé gratuitement sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation: 11mpq043).

Concernant les recours, les candidats peuvent s'adresser à la direction de l'administration générale et des affaires juridiques, M. Poupon au +33 235637519.

Les offres peuvent être remises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt contre récépissé, du lundi au vendredi 8:30-16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site: www.mpe276.fr (référence de la consultation: 11mpq043).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2011/S 209-340398 (2011-10-26)

Avis d'attribution de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 807 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-018130
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340398
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes avec un montant annuel minimum 30 000 EUR (TTC) - maximum 140 000 EUR (TTC). Durée du marché 1 an renouvelable 3 fois. Le présent avis vaut publication de la conclusion du contrat indiqué. Le marché peut être consulté sur place à l'adresse suivante: Mairie de Petit Quevilly, secrétariat général, place Henri Barbusse, 76140 Petit Quevilly du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30. Annonce no 255, BOAMP 211 B du 29.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-09 📅
Nom: Nollet
Adresse postale: zone industrielle rue de la Grande Épine
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 012-018130 (2012-01-17)

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