Fourniture de materiels divers necessaires au centre technique municipal pour les années 2012, 2013, 2014 et 2015

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les 6 lots, marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive Européenne n° 2004/18.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-11 Avis de marché
2012-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Quantité ou étendue:
Les fournitures de matériels divers pour le centre technique municipal sont réparties en 6 lots traités par marchés séparés à bons de commande. Les montants limites sont énoncés pour chacun des lots et pour chacune des années 2012, 2013, 2014 et 2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date limite de soumission: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-258072
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Criteres d'attributions: pour tous les lots. Renseignements administratifs: Service des marchés, hôtel de ville, place du 18 Juin 1940. 83140 Six-Fours-les-Plages, FRANCE. Tél.: +33 494349438. Fax: +33 494349319. Renseignements techniques: Centre technique municipal, direction des moyens généraux, 1087 corniche de la Coudoulière. 83140 Six-Fours-les-Plages, FRANCE. Tél.: +33 494349320. Fax: 494075565. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 26.9.2011. Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi 8:00 - 15:00 jusqu'au 26.8.2011, puis de 8:30 - 12:00 et 13:30 - 16:30 à compter du 29.8.2011. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser: pdf)parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.9.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr. Critère desélection des candidatures: capacités économique et financières; capacités professionnelles et techniques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les 6 lots, marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive Européenne n° 2004/18.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture en plomberie, sanitaire et chauffage.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture en quincaillerie, matériels pour menuiserie, serrurerie et divers.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture en tôlerie, métaux et laminés.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bois.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériaux de construction.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'outillage.
Description des options:
Options au sens de la directive européenne du 31.3.2004.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire le marché.
Le marché est passé pour une première période allant du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Il sera ensuite reconductible 3 fois pour une période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2015.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Numéro de référence: 2011/Mat-Ctm
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Six-Fours-les-Plages.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1) - copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration du candidat (DC2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— Note retraçant les moyens en personnel et matériel du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;il ne sera pas appliqué de retenue de garantie;délai de garantie: 1 an minimum à compter de l'admission des fournitures.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budgets commune 2012/2013/2014/2015; forme du prix: révisable; le paiement du marché sera effectué par virement; les sommes dues seront payées dans un délai maximum de 30 jours; versement d'acomptes à chaque bon.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire pour tous les lots.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Commune de Six-Fours-les-Plages: service marches
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/Mat-Ctm
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions: pour tous les lots.
Renseignements administratifs:
Service des marchés, hôtel de ville, place du 18 Juin 1940.
83140 Six-Fours-les-Plages, FRANCE.
Tél.: +33 494349438. Fax: +33 494349319.
Renseignements techniques:
Centre technique municipal, direction des moyens généraux, 1087 corniche de la Coudoulière.
Tél.: +33 494349320. Fax: 494075565.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 26.9.2011.
Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi 8:00 - 15:00 jusqu'au 26.8.2011, puis de 8:30 - 12:00 et 13:30 - 16:30 à compter du 29.8.2011.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser: pdf)parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.9.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.
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Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr.
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Critère desélection des candidatures: capacités économique et financières; capacités professionnelles et techniques.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2011/S 155-258072 (2011-08-11)
Avis d'attribution de marché (2012-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-Les-Plages
Adresse postale: hôtel de Ville, place du 18 juin 1940

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-018052
Se réfère à l'avis: 2011/S 155-258072
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Lot 1 - entreprise Richardson montant HT de 30 000,00 EUR à 600 000,00 EUR; Lot 2 - Entreprise Descours et Cabaud Montant HT de 15 000,00 EUR à 400 000,00 EUR; Lot 3 - Entreprise Descours Et Cabaud Montant HT de 10 000,00 EUR à 240 000,00 EUR; lot 4 - Entreprise Beneventi montant HT de 25 000,00 EUR à 320 000,00 EUR; lot 5 - Entreprise Beneventi montant HT de 20 000,00 EUR à 320 000,00 EUR; lot 6 - Entreprise Descours et Cabaud montant HT de 10 000,00 EUR à 240 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Les 6 lots, marchés à bons de commande passés en application des articles 77 et 33 du code des marchés publics sont des accords-cadres au sens de la directive européenne no 2004/18. no 11-097 - lot 1 - montants limites pour chacune des années 2012-2013-2014-2015: mini: 30 000 EUR HT maxi: 150 000 EUR HT montant annuel de l'offre retenue: 17 264,26 HT offre la plus basse prise en considération: 14 378,79 EUR (HT). Offre la plus élevée prise en considération: 21 294,76 EUR (HT) - no 11-098 - lot 2 - montants limites pour chacune des années 2012-2013-2014-2015: mini: 15 000 EUR HT maxi: 100 000 EUR HT montant annuel de l'offre retenue: 7 993,09 EUR HT offre la plus basse prise en considération: 7 993,09 EUR (HT) offre la plus élevée prise en considération: 10 734,49 EUR (HT) - no11-099 - Lot 3 - Montants limites pour chacune des années 2012-2013-2014-2015: mini: 10 000 EUR HT maxi: 60 000 EUR HT. Seule offre prise en considération: 11 360,07 EUR (HT) - no11-100 - Lot 4 - Montants limites pour chacune des années 2012-2013-2014-2015: mini: 25 000 EUR HT maxi: 80 000 EUR HT montant annuel de l'offre retenue: 32 106,97 EUR HT. Offre la plus basse prise en considération: 32 106,97 EUR HT. Offre la plus élevée prise en considération: 54 835,97 EUR (HT) - no11-101 - Lot 5 - Montants limites pour chacune des années 2012-2013-2014-2015: mini: 20 000 EUR HT. Maxi: 80 000 euros Ht Montant annuel de l'offre retenue: 32 254,09 EUR HT Offre la plus basse prise en considération: 31 785,06 EUR (HT). Offre la plus élevée prise en considération: 32 254,09 EUR (HT) - no11-102 - Lot 6 - Montants limites pour chacune des années 2012-2013-2014-2015: mini: 10 000 EUR HT Maxi: 60 000 EUR HT. Montant annuel de l'offre retenue: 11 961,24 EUR HT. Offre la plus basse prise en considération: 9 664,68 EUR (HT) Offre la plus élevée prise en considération: 12 704,23 EUR (HT) - Pas de sous-traitance pour ces marchés. Date de signature des marchés: 15.12.2011. Code Nuts Fr825. Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (Ce Ass 16.7.2007 no 291545) après rendez-vous pris par éc rit auprès du service des marchés publics. Référence de la publication au BOAMP: annonce no 266 publiée le 13.8.2011 dans le Boamp n °157 B départ 83. no avis JOUE: 2011 /S 155-258072 du 13.8.2011. Adresse Internet du profil acheteur: http://wwwville-six-fours.fr Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Annonce no 266, BOAMP 157 B du 13.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Richardson
Adresse postale: ZA Le Pouverel - 805 avenue De Lattre de Tassigny
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-23 📅
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 391 avenue Jl Lambot, BP 67
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83079

3️⃣
Adresse postale: 91 avenue Jl Lambot, BP 67

4️⃣
Nom: Beneventi
Adresse postale: 1190 Rn 8
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 012-018052 (2012-01-16)
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Fournisseurs:
Beneventi Descours et Cabaud Richardson
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Infrastructures de bâtiment Matériel de plomberie et de chauffage Plaques, tôles, bandes et feuilles... Matériaux de construction divers Matériaux divers de construction en bois Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques