Fourniture de matériels de voirie et de travaux publics 2011
Limoges Métropole
Fourniture de matériels de voirie et de travaux publics 2011.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aspirateurs et cireuses à usage non ménager › Aspirateurs à usage non ménager
- • Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles › Cuves
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Moissonneuses › Faucheuses
- • Véhicules d'entretien routier › Gravillonneuses
- • Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues
- • Équipement de bureau, excepté les meubles › Déchiqueteuses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service de la commande publique, 6-8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219537
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels de voirie et de travaux publics 2011.
Numéro du lot: 1
Brève description: Chargeur télescopique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tracteurs et épareuses.
Numéro du lot: 3
Brève description: Tracteur inférieur à 50 cv avec sécateur.
Numéro du lot: 4
Brève description: Déchiqueteuse de branches.
Numéro du lot: 5
Brève description: Faucheuse d'accotements frontale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Aspirateurs de feuilles.
Numéro du lot: 7
Brève description: Gravillonneur.
Numéro du lot: 8
Brève description: Cuve à émulsion.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: Af 2011 124
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction des infractructures routières, 92 route de Nexon, 87000 Limoges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants: motorisations des matériels (35 %); performance des matériels (35 %); niveau d'équipements (20 %); qualité du dossier (10 %) - 20 points (35)
2. Prix des prestations, apprécié en fonction de la DPGF et de l'ae, selon la formule suivante: note de l'offre = 20 x (Valeur de l'offre moins disante/valeur de l'offre analysée)3 - 20 points (30)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées en fonction du mémoire justificatif explicatif et notamment des sous critères suivants: garantie environnementale, normalisation (40 %); consommation et pollution (30 %); conditions d'exploitation des matériels (30 %) - 20 points (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Métropole
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-limousin.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Af 2011 124
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération Limoges Métropole - service de la commande publique
Adresse postale: 6-8 rue Pierre Brossolette
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@agglo-limoges.fr 📧
Téléphone: +33 555459300 📞
Fax: +33 555038660 📠
Source: OJS 2011/S 132-219537 (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Les prestations sont réparties en 8 (huit) lots désignés ci-dessous:Lot 1: Chargeur télescopique.Lot 2: Tracteurs et épareuses.Lot 3: Tracteur inférieur à 50 cv avec sécateur.Lot 4: Déchiqueteuse de branches.Lot 5: Faucheuse d'accotements frontale.Lot 6: Aspirateurs de feuilles.Lot 7: Gravillonneur.Lot 8: Cuve à émulsion.La durée du marché et les délais d'exécution sont stipulés à l'article 3 de l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être modifiés:Lot 1 : 7 mois.Lot 2 : 5 mois.Lot 3 : 4 mois.Lot 4 : 4 mois.Lot 5 : 4 mois.Lot 6 : 2 mois.Lot 7 : 4 mois.Lot 8 : 4 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service de la commande publique, 6-8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219537
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
La Communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des Marchés Publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. De l'aide en ligne: 08 25 00 13 26).
Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, Direction des Infrastructures Routières, 64 avenue Georges Dumas, 87031 Limoges cedex, fax 05.55.45.78.47, tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde devra parvenir au Service de la Commande Publique Communauté d'agglomération Limoges Métropole, sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres.
Renseignement(S) administratif(s):
Limoges Métropole.
Direction des infrastructures routières.
Service marchés publics.
64 avenue Georges Dumas
Bp 3120.
87031 limoges cedex
Alexia Maisongrande.
Fax: 05-55-45-78-47.
Renseignement(S) technique(s):
Limoges Métropole.
Direction des infrastructures routières.
Service exploitation / moyens généraux.
64 avenue Georges Dumas
Bp 3120.
87031 limoges cedex
Philippe Ramon: fax: +33 555314154.
Luis Alcatrao: Fax: +33 555314154.
Visite sur site:
Uniquement pour les lots no7 "gravillonneurs" et no8 "cuve à émulsion", l'attention des candidats est attirée sur le caractère obligatoire de la visite du site et de la reconnaissance du camion porteur; l'absence d'attestation de visite entrainera automatiquement le rejet de l'offre.
La visite sera organisée par la prise d'un rendez-vous avec le(s) technicien(s) responsable(s) du présent marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, les candidats pourront s'adresser à:
Limoges Métropole.
64 av Georges Dumas
87031 Limoges
Tel: 05 55 45 79 00.
Et demander:
La direction des infrastructures routières.
Le service exploitation et patrimoine / moyens généraux - rue de Nexon.
Mr Luis Alcatrao.
Fax: +33 555314154.
Ou.
Mr Philippe Ramon.
Fax: 05 55 31 41 54.
À l'issue de la visite sur site, un certificat sera délivré au candidat. Cette attestation de visite sera obligatoirement remis avec l'offre (annexé par le candidat au mémoire justificatif explicatif) sous peine de rejet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels de voirie et de travaux publics 2011.
Numéro du lot: 1
Brève description: Chargeur télescopique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tracteurs et épareuses.
Numéro du lot: 3
Brève description: Tracteur inférieur à 50 cv avec sécateur.
Numéro du lot: 4
Brève description: Déchiqueteuse de branches.
Numéro du lot: 5
Brève description: Faucheuse d'accotements frontale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Aspirateurs de feuilles.
Numéro du lot: 7
Brève description: Gravillonneur.
Numéro du lot: 8
Brève description: Cuve à émulsion.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations sont réparties en 8 (huit) lots désignés ci-dessous:
Lot 1: Chargeur télescopique.
Lot 2: Tracteurs et épareuses.
Lot 3: Tracteur inférieur à 50 cv avec sécateur.
Lot 4: Déchiqueteuse de branches.
Lot 5: Faucheuse d'accotements frontale.
Lot 6: Aspirateurs de feuilles.
Lot 7: Gravillonneur.
Lot 8: Cuve à émulsion.
La durée du marché et les délais d'exécution sont stipulés à l'article 3 de l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être modifiés:
Lot 1 : 7 mois.
Lot 2 : 5 mois.
Lot 3 : 4 mois.
Lot 4 : 4 mois.
Lot 5 : 4 mois.
Lot 6 : 2 mois.
Lot 7 : 4 mois.
Lot 8 : 4 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction des infractructures routières, 92 route de Nexon, 87000 Limoges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat) et NOTI2 (Etat annuel des certificats reçus) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur les sites https://www.achats-limousin.com/ ou.
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http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm (ils sont également joints aux dossiers " papiers ").
Ils contiendront les éléments indiqués ci-après:
Lettre de candidature (DC1);
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC2);
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1);
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC1);
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (à annexer au DC2);
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Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes européenne (à annexer au DC2).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur le budget de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application du décret no 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement de la comptabilité publique, et des articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
En qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, appréciée en fonction du mémoire justificatif et notamment des sous critères suivants: motorisations des matériels (35 %); performance des matériels (35 %); niveau d'équipements (20 %); qualité du dossier (10 %) - 20 points (35)
2. Prix des prestations, apprécié en fonction de la DPGF et de l'ae, selon la formule suivante: note de l'offre = 20 x (Valeur de l'offre moins disante/valeur de l'offre analysée)3 - 20 points (30)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées en fonction du mémoire justificatif explicatif et notamment des sous critères suivants: garantie environnementale, normalisation (40 %); consommation et pollution (30 %); conditions d'exploitation des matériels (30 %) - 20 points (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Métropole
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-limousin.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Af 2011 124
Informations complémentaires
La Communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des Marchés Publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Afficher plus
Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. De l'aide en ligne: 08 25 00 13 26).
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Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, Direction des Infrastructures Routières, 64 avenue Georges Dumas, 87031 Limoges cedex, fax 05.55.45.78.47, tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Afficher plus
Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
Afficher plus
Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde devra parvenir au Service de la Commande Publique Communauté d'agglomération Limoges Métropole, sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres.
Afficher plus
Renseignement(S) administratif(s):
Limoges Métropole.
Direction des infrastructures routières.
Service marchés publics.
64 avenue Georges Dumas
Bp 3120.
87031 limoges cedex
Alexia Maisongrande.
Fax: 05-55-45-78-47.
Renseignement(S) technique(s):
Service exploitation / moyens généraux.
Philippe Ramon: fax: +33 555314154.
Luis Alcatrao: Fax: +33 555314154.
Visite sur site:
Uniquement pour les lots no7 "gravillonneurs" et no8 "cuve à émulsion", l'attention des candidats est attirée sur le caractère obligatoire de la visite du site et de la reconnaissance du camion porteur; l'absence d'attestation de visite entrainera automatiquement le rejet de l'offre.
Afficher plus
La visite sera organisée par la prise d'un rendez-vous avec le(s) technicien(s) responsable(s) du présent marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, les candidats pourront s'adresser à:
64 av Georges Dumas
87031 Limoges
Tel: 05 55 45 79 00.
Et demander:
La direction des infrastructures routières.
Le service exploitation et patrimoine / moyens généraux - rue de Nexon.
Mr Luis Alcatrao.
Fax: +33 555314154.
Ou.
Mr Philippe Ramon.
Fax: 05 55 31 41 54.
À l'issue de la visite sur site, un certificat sera délivré au candidat. Cette attestation de visite sera obligatoirement remis avec l'offre (annexé par le candidat au mémoire justificatif explicatif) sous peine de rejet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération Limoges Métropole - service de la commande publique
Adresse postale: 6-8 rue Pierre Brossolette
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@agglo-limoges.fr 📧
Téléphone: +33 555459300 📞
Fax: +33 555038660 📠
Source: OJS 2011/S 132-219537 (2011-07-08)
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