Fourniture de matériels de quincaillerie

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

Fourniture de matériels de quincaillerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-20 Avis de marché
2011-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue: L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue Moreau
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://hhtp://www.resah-idf.com 🌏
Courrier électronique: b.brocas@resah-idf.com 📧
Téléphone: +33 10155785465 📞
Fax: +33 155785458 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129918
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif à l'accord-cadre ayant pour objet la fourniture de matériels de quincaillerie en suivant le lien: — Cliquez sur l'onglet vert "accès pour les entreprises", — Entrez votre identifiant et votre mot de passe, — Cliquez sur la liste des procédures publiées, — Cliquez sur les procédures formalisées, — Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "quincaillerie") -> le marché du resah-idf apparait, — Une fenêtre "téléchargement du DCE" apparait, — Cliquez sur "télécharger", — Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP resah-idf afin d'obtenir de l'aide: E-mail: m.roulleau@resah-idf.com Téléphone: +33 155785461. La date prévisionnelle de début d'exécution de l'accord-cadre est le 21.7.2011. Les candidats peuvent répondre sur support papier (en déposant leur réponse à l'adresse suivante: GIP resah-idf 13 rue Moreau 75012 Paris) ou par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation: http://.achat.hopital.com. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la présente procédure est lancée au motif qu'une décision d'infructuosité du lot 3 "fourniture de matériel de quincaillerie" de l'accord-cadre no 2011-02 relatif à à la fourniture d'ateliers destinés à l'entretien et la maintenance a été prononcée par le resah-idf. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels de quincaillerie.
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois pour une durée de quatorze (14) mois, par reconduction expresse.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 2011-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire DC1 (ancien DC4) (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
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Situation économique et financière:
Le formulaire DC2 (ancien DC5) (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance peut être accordée au titulaire du marché conformément aux dispositions des articles 87 et suivants du code des marchés publics. Le titulaire peut renoncer à cette avance dans l'acte d'engagement.
Si le titulaire a demandé dans son acte d'engagement à bénéficier de l'avance, en application de l'article 87 du code des marchés publics, celle-ci n'est mandatée qu'après constitution d'une garantie à 1ère demande ou d'une caution personnelle et solidaire dans les conditions de l'article 105 du code des marchés publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour les marchés subséquents, le financement est assuré par les fonds propres de chaque établissement de santé ou médico-social.
Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public de santé, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'il s'agit d'un établissement de santé privé d'intérêt collectif (ESPIC), le paiement est effectué par virement bancaire ou postal.
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Le délai global de paiement est de 50 jours quelque soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé bénéficiaire de la mise à disposition de l'accord-cadre et de 30 jours pour les établissements publics sociaux et médico-sociaux.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent présenter leur(s) offre(s) sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Un même opérateur économique ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
En cas de groupement, les candidats ne fournissent qu'un seul acte d'engagement pour l'ensemble des adhérents au groupement d'opérateurs.
Quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui concerne l'exécution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 14
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Reseau des acheteurs hospitaliers IDF
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Bastien Brocas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-12
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
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Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme.
Afficher plus
Vous trouverez le dossier de consultation relatif à l'accord-cadre ayant pour objet la fourniture de matériels de quincaillerie en suivant le lien:
— Cliquez sur l'onglet vert "accès pour les entreprises",
— Entrez votre identifiant et votre mot de passe,
— Cliquez sur la liste des procédures publiées,
— Cliquez sur les procédures formalisées,
— Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "quincaillerie") -> le marché du resah-idf apparait,
— Une fenêtre "téléchargement du DCE" apparait,
— Cliquez sur "télécharger",
— Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré.
En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP resah-idf afin d'obtenir de l'aide:
Téléphone: +33 155785461.
La date prévisionnelle de début d'exécution de l'accord-cadre est le 21.7.2011. Les candidats peuvent répondre sur support papier (en déposant leur réponse à l'adresse suivante: GIP resah-idf 13 rue Moreau 75012 Paris) ou par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation: http://.achat.hopital.com. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible.
Afficher plus
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la présente procédure est lancée au motif qu'une décision d'infructuosité du lot 3 "fourniture de matériel de quincaillerie" de l'accord-cadre no 2011-02 relatif à à la fourniture d'ateliers destinés à l'entretien et la maintenance a été prononcée par le resah-idf.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 079-129918 (2011-04-20)
Avis d'attribution de marché (2011-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273781
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129918
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Annonce n° 354, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Ile de France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix: 50 %
2. délais et modalités de livraison: 25 %
3. valeur technique: 20 %.
4. performances en matière de développement durable: 5 %.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Herouville Saint Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 78181
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— D'un référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du code de justice administrative),
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— D'un recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative,
— D'un recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 166-273781 (2011-08-30)
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