Fourniture de matériels de protection respiratoire (3 lots)

SDIS des Bouches-du-Rhône

Fourniture de matériels de protection respiratoire et de production d'air comprimé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-09 Avis de marché
2012-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie
Quantité ou étendue:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics et selon les montant suivants:Le lot no 1 porte sur l'acquisition d'ARICO, de pièces détachées et sur la maintenance, avec un minimum de commande annuel de 50 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 200 000 EUR (TTC).Le lot no 2 porte sur la fourniture et la maintenance de masques de fuite, avec un minimum de commande annuel de 40 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 160 000 EUR (TTC).Le lot no 3 porte sur la fourniture de pièces détachées et sur la maintenance du parc d'ARICO. En service avec un minimum de commande annuel de 20 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 80 000 EUR (TTC).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: ZI de la Delorme, 1 avenue de Boisbaudran
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Courrier électronique: marche@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284747 📞
Fax: +33 491284794 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-387425
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception par le titulaire de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse. La durée maximum de validité du marché, reconductions comprises, est limitée à quatre (4) ans. Dossier de consultation envoyé gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail, courrier ou télécopie aux coordonnées indiquées au I.1) ou consultable et téléchargeable sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_5tA2OZhHG-&v=1&selected=0. Conditions de remise des dossiers: les candidats peuvent remettre leur pli (candidature + offre) de façon dématérialisée. Ils devront donc choisir entre: — soit la transmission sur support papier, sous enveloppe cachetée, par courrier recommandé avec AR ou par dépôt contre récépissé à l'adresse citée au I.1), — soit la transmission électronique sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_5tA2OZhHG-&v=1&selected=0. (Modalités pratiques détaillées sur ce site et formalisme décrit dans le règlement de consultation). Transmission des plis par télécopie ou sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB...) non autorisée. Il est demandé des échantillons pour le lot 1 et le lot 2 (voir règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics et selon les montant suivants:
Le lot no 1 porte sur l'acquisition d'ARICO, de pièces détachées et sur la maintenance, avec un minimum de commande annuel de 50 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 200 000 EUR (TTC).
Le lot no 2 porte sur la fourniture et la maintenance de masques de fuite, avec un minimum de commande annuel de 40 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 160 000 EUR (TTC).
Le lot no 3 porte sur la fourniture de pièces détachées et sur la maintenance du parc d'ARICO. En service avec un minimum de commande annuel de 20 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 80 000 EUR (TTC).
Brève description:
Fourniture de matériels de protection respiratoire et de production d'air comprimé.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition d'ARICO pièces détachées et maintenance
Brève description:
Acquisition d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert pièces détachées et maintenance.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no 1 porte sur l'acquisition d'ARICO, de pièces détachées et sur la maintenance, avec un minimum de commande annuel de 50 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 200 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et maintenance de masque de fuite
Brève description: Fourniture et maintenance de masque de fuite.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no 2 porte sur la fourniture et la maintenance de masques de fuite, avec un minimum de commande annuel de 40 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 160 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et maintenance du parc ARICO en service
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et maintenance du parc d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert en service.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no 3 porte sur la fourniture de pièces détachées et sur la maintenance du parc d'ARICO en service avec un minimum de commande annuel de 20 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 80 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics et selon les montant suivants:
Le lot no 1 porte sur l'acquisition d'ARICO, de pièces détachées et sur la maintenance, avec un minimum de commande annuel de 50 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 200 000 EUR (TTC).
Le lot no 2 porte sur la fourniture et la maintenance de masques de fuite, avec un minimum de commande annuel de 40 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 160 000 EUR (TTC).
Le lot no 3 porte sur la fourniture de pièces détachées et sur la maintenance du parc d'ARICO. En service avec un minimum de commande annuel de 20 000 EUR (TTC) et un maximum de commande annuel de 80 000 EUR (TTC).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: A819-A820-A821
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les co-traitants,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (voir règlement de consultation),
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— pouvoir daté et signé par le représentant légal autorisant le signataire à signer tous les documents relatifs au marché (éventuellement pouvoirs en chaîne).
Le candidat peut s'aider des formulaires nationaux DC1 et DC2 téléchargeables sur le site:
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires (HT) global et le chiffre d'affaires (HT) concernant les mêmes prestations que celles du présent marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (sauf pour les sociétés nouvellement créées).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Moyens suffisants eu égard à l'objet et au montant du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (sauf pour les sociétés nouvellement créées),
— déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— liste des principales prestations de même nature, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (sauf pour les sociétés nouvellement créées).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune retenue de garantie.
Avance de 5 % versée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics, à condition qu'il ait constitué une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres et/ou subventions.
Délai global de paiement: 30 jours.
Paiement par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et des tests effectués pour le lot 1 (40)
2. valeur financière pour le lot 1 (40)
3. durée de garantie pour le lot 1 (10)
4. conditions de garantie pour le lot 1 lot 2 et lot 3 (5)
5. délais de livraison pour le lot 1 lot 2 et lot 3 (5)
6. valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et des tests effectués pour le lot 2 (40)
7. valeur financière pour le lot 2 (35)
8. durée de garantie pour le lot 2 (15)
9. valeur financière pour le lot 3 (DQE des prestations sur 21, DQE des fournitures sur 21, taux de remise du catalogue général et pièces détachées) (70)
10. durée de garantie pour le lot 3 (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A819-A820-A821
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception par le titulaire de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse. La durée maximum de validité du marché, reconductions comprises, est limitée à quatre (4) ans.
Afficher plus
Dossier de consultation envoyé gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail, courrier ou télécopie aux coordonnées indiquées au I.1) ou consultable et téléchargeable sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_5tA2OZhHG-&v=1&selected=0.
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Conditions de remise des dossiers: les candidats peuvent remettre leur pli (candidature + offre) de façon dématérialisée. Ils devront donc choisir entre:
— soit la transmission sur support papier, sous enveloppe cachetée, par courrier recommandé avec AR ou par dépôt contre récépissé à l'adresse citée au I.1),
(Modalités pratiques détaillées sur ce site et formalisme décrit dans le règlement de consultation).
Transmission des plis par télécopie ou sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB...) non autorisée.
Il est demandé des échantillons pour le lot 1 et le lot 2 (voir règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: service de la commande publique, 1 avenue de Boisbaudran, ZI de la Delorme
Commune postale: Marseille Cedex 15
Code postal: 13326
Téléphone: +33 491284935 📞
Fax: +33 491284832 📠
Source: OJS 2011/S 239-387425 (2011-12-09)
Avis d'attribution de marché (2012-09-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-26 📅
Date de publication: 2012-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 188-308778
Se réfère à l'avis: 2011/S 239-387425
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: lot 1: 23.7.2012 Lot 2: 2.4.2012 Lot 3: 23.7.2012. Les marchés sont consultables dans les locaux du SDIS 13, dans le respect des secrets protégés par la loi. Annonce n° 198, BOAMP 241 B du 14.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-05 📅
Nom: MSA Gallet
Adresse postale: ZI Sud
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-06 📅
Nom: Honeywelle respiratory safety products sas
Adresse postale: immeuble Edison - Paris Nord 2 - 33 rue des Vanesses, BP 55288 Villepinte
Commune postale: Roissy cdg Cédex
Code postal: 95958

3️⃣
Nom: Acmadis sas / BCH compresseurs
Adresse postale: 1 avenue de Laubian - ZA de Laubian
Commune postale: Seignosse
Code postal: 40510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service départemental d'incendie et de secours des Bouches du Rhône, service commande publique
Adresse postale: avenue de Boisbaudran, ZI de la Delorme
Téléphone: +33 491284827 📞
Source: OJS 2012/S 188-308778 (2012-09-26)