Fourniture de matériels, de produits d'entretien et de droguerie pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Communauté agglomération Sophia Antipolis

Les stipulations du présent marché concernent les prestations ci-dessous désignées:
Fourniture de matériels, de produits d'entretien et de droguerie pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-07 Avis de marché
2011-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: les genêts 449 route des Crêtes, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-07 📅
Date limite de soumission: 2011-04-19 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-078763
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
— critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits, — critères de jugement des offres. 1) Le prix (coefficient pondérateur de 5) — prix (sous coefficient pondérateur 3.5), — rabais sur les prix catalogue (sous coefficient pondérateur de 1.5). 2) La valeur technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique (coefficient pondérateur de 4) — descriptif des moyens logistiques du fournisseur, conditions et moyens de livraison (sous coefficient pondérateur de 1,5), — qualité environnementale relative au label et normes environnementales des produits proposés (sous coefficient pondérateur de 1), — qualité des produits au regard des fiches de données de sécurité fournies et des échantillons (sous coefficient pondérateur de 1), — délais réduits proposés pour les produits d'entretien et de droguerie et pour le matériel (sous coefficient pondérateur de 0,5). Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20110307w_1. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons décrits ci-dessous (selon un conditionnement adapté pour tester et comparer les produits). Détartrant WC gel. Détergent polyvalent toutes surfaces. Détergent polyvalent toutes surfaces. Lessive dose bactéricide tous textiles. Nettoyant vitres en aérosol. Savon mains. Frange pour le lavage à plat. Papier hygiénique en rouleau pour distributeur type JUMBO. Paquet essuie-mains gaufrés. Nettoyant-Dégraissant. Désinfectant -désodorisant. Les caractéristiques de ces échantillons à fournir figurent à l'article 5.7 du RC. La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Brève description:
Les stipulations du présent marché concernent les prestations ci-dessous désignées:
Fourniture de matériels, de produits d'entretien et de droguerie pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Description des options:
— marché reconductible 3 fois par période d'un an,
— possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du code des marchés publics,
— possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4.
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique,
— délai global maximum de paiement: trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis,
— Les crédits nécessaires au financement seront inscrits au budget général primitif de l'année en cours- section fonctionnement- financement sur fonds propres (100 % TEOM).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (5)
2. La valeur technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique (4)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia Antipolis
Contact
Point de contact: direction des marchés publics
M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: les genêts 449 route des Crêtes BP 43
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
— critères de sélection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits,
— critères de jugement des offres.
1) Le prix (coefficient pondérateur de 5)
— prix (sous coefficient pondérateur 3.5),
— rabais sur les prix catalogue (sous coefficient pondérateur de 1.5).
2) La valeur technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique (coefficient pondérateur de 4)
— descriptif des moyens logistiques du fournisseur, conditions et moyens de livraison (sous coefficient pondérateur de 1,5),
— qualité environnementale relative au label et normes environnementales des produits proposés (sous coefficient pondérateur de 1),
— qualité des produits au regard des fiches de données de sécurité fournies et des échantillons (sous coefficient pondérateur de 1),
— délais réduits proposés pour les produits d'entretien et de droguerie et pour le matériel (sous coefficient pondérateur de 0,5).
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20110307w_1.
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons décrits ci-dessous (selon un conditionnement adapté pour tester et comparer les produits).
Détartrant WC gel.
Détergent polyvalent toutes surfaces.
Lessive dose bactéricide tous textiles.
Nettoyant vitres en aérosol.
Savon mains.
Frange pour le lavage à plat.
Papier hygiénique en rouleau pour distributeur type JUMBO.
Paquet essuie-mains gaufrés.
Nettoyant-Dégraissant.
Désinfectant -désodorisant.
Les caractéristiques de ces échantillons à fournir figurent à l'article 5.7 du RC.
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilate - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 048-078763 (2011-03-07)
Avis d'attribution de marché (2011-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 119-195660
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-078763
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 15 000,00 EUR HT. Montant maximum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Annonce no 130, BOAMP 49 B du 10.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-15 📅
Adresse postale: 2121 chemin Saint-Bernard, porte 13
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06225
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 41 79
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. VI 3.1
Source: OJS 2011/S 119-195660 (2011-06-20)
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