Fourniture de matériel pour la signalisation routière- lot no1 fourniture de signalisation temporaire de police

Ville de Clermont-Ferrand

Relance de la consultation pour le lot no1 suite à déclaration sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SES Nouvelle

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Article divers › Panneaux de signalisation et articles connexes

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-08	Avis de marché
2011-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait.Que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DST-Mast, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-08 📅
Date limite de soumission: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-183112
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être. Transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - mast - 97 avenue du Limousin, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisationwww.marchespublics. Info/Acheteur/Vcf. Dématérialisation des procédures: le fuseau. Horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour obtenir des renseignements techniques, les candidats peuvent s'adresser à M. Serreau - tél.: +33 473426295. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Relance de la consultation pour le lot no1 suite à déclaration sans suite.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de signalisation temporaire et de police.
Quantité ou étendue: Minimum 70 000.00 EUR maximum 280 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.

Description des options:

Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.

Numéro de référence: 1151o006-2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC1) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures effectuées prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Délai d'exécution (30)
3. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Services techniques
Adresse postale: mission achat des services techniques, 97 avenue du Limousin
Code postal: 63100
Point de contact: M Tilly
Téléphone: +33 473426980 📞
Nom: Diazo 1
Adresse postale: 10 rue des Frères Lumière
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473196900 📞
Fax: +33 473196901 📠
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DST - MAST - hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1151o006-2
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.

Unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être.

Transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - mast - 97 avenue du Limousin, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisationwww.marchespublics.

Info/Acheteur/Vcf. Dématérialisation des procédures: le fuseau.

Horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris,

Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour obtenir des renseignements techniques, les candidats peuvent s'adresser à M. Serreau - tél.: +33 473426295.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: en application du décret no 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 111-183112 (2011-06-08)

Avis d'attribution de marché (2011-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DST-MAST, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-343756
Se réfère à l'avis: 2011/S 111-183112
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération: — 40 %: Prix des prestations, — 30 %: Délai d'exécution, — 30 %: Valeur technique. Marché à bons de commandes d'un an renouvelable 3 fois avec montant mini et maxi défini comme suit pour la durée initiale du marché: seuil minimum 70 000,00 EUR HT, seuil maximum: 280 000,00 EUR HT. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Montant estimatif résultant de la simulation: 177 343,00 EUR HT. Procédures de recours: instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01, FRANCE, tél. +33 473146100 - fax +33 473146122, greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de réglementamiable des litiges, immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon - Cedex, FRANCE. Tél. +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 244, BOAMP 117 B du 17.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.

Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération:

— 40 %: Prix des prestations,

— 30 %: Délai d'exécution,

— 30 %: Valeur technique.

Marché à bons de commandes d'un an renouvelable 3 fois avec montant mini et maxi défini comme suit pour la durée initiale du marché: seuil minimum 70 000,00 EUR HT, seuil maximum: 280 000,00 EUR HT. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Montant estimatif résultant de la simulation: 177 343,00 EUR HT.

Procédures de recours: instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01, FRANCE, tél. +33 473146100 - fax +33 473146122, greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/.

Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de réglementamiable des litiges, immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon - Cedex, FRANCE. Tél. +33 472847859.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.

Annonce n° 244, BOAMP 117 B du 17.6.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-10 📅
Nom: SES Nouvelle
Adresse postale: 35 avenue Danemark
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 211-343756 (2011-11-02)

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