Fourniture de matériel de cuisine "Équipements de cuisson horizontale" et maintenance associée à ces équipements

CHU d'Angers

La présente consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres et est soumise aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics et article 77 (marché à bons de commande pour le lot 2).
Pour le lot n° 1, le marché est conclu pour une période ferme allant de la date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie.
Pour le lot n° 2, le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la réception des équipements du lot 1, et est reconductible à la date anniversaire par période de 12 mois sans que la durée totale dépasse 48 mois (reconduction comprise).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-30 Avis de marché
2011-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Quantité ou étendue:
Lot 1: proposition pour remplacement des équipements actuels.Lot 2: le marché est sans montant minimum ni maximum. Maintenance des équipements proposés dans le lot 2.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date limite de soumission: 2011-08-12 📅
Date de publication: 2011-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 126-208924
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Pour le lot 2, Il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. Les critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. — pour des informations relatives aux clauses administratives: M — pour des informations relatives aux clauses techniques: pôle logistique - service unité de production culinaire - M. madiot - tél. +33 241354695 - fax +33 241355415 - courriel: pimadiot@chu-angers.fr Visites sur sites et/ou consultations sur place obligatoires: 1 - visite de l'unité de production culinaire. Il est demandé aux soumissionnaires d'effectuer une visite préalable du site afin de recenser toutes les spécificités et paramètres nécessaires à la constitution d'une réponse appropriée aux besoins du CHU d'Angers. Les visites se font sur rendez-vous auprès de: M. Madiot - responsable de l'unité de production culinaire - tél. +33 241354695 - fax +33 241355415 - courriel: pimadiot@chu-angers.fr La visite préalable par un représentant du candidat est une condition d'examen de l'offre. 2 - présentation du matériel: Préalablement à la décision de choix, l'acheteur se réserve la possibilité de demander une présentation du matériel par le biais d'une présentation sur le site du CHU d'Angers ou d'une visite dans un établissement utilisant l'équipement et / ou sur le site de développement du fabricant. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres et est soumise aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics et article 77 (marché à bons de commande pour le lot 2).
Pour le lot n° 1, le marché est conclu pour une période ferme allant de la date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie.
Pour le lot n° 2, le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la réception des équipements du lot 1, et est reconductible à la date anniversaire par période de 12 mois sans que la durée totale dépasse 48 mois (reconduction comprise).
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Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériels de cuisine "Équipements de cuisson horizontale".
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance associée aux équipements du lot 1.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: proposition pour remplacement des équipements actuels.
Lot 2: le marché est sans montant minimum ni maximum. Maintenance des équipements proposés dans le lot 2.
Numéro de référence: AMOGE2011AOequipCuissonHorizont
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers - 4 rue larrey, 49933 Angers Cedex 9, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du Code des marchés publics (CMP):
1- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
2- déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):
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— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre état de l'Union européenne,
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— n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1, L.8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre état de l'Union européenne,
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— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L.625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
Situation économique et financière:
Suite de la rubrique III.2.1.
Ci-après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique III.2.1.
— a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,
— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L.5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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3- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2);
4- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)
5- pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché;
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6- le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2):
— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget propre du CHU, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le Code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1: valeur technique: -sur l'objectif n° 1 décrit dans l'article 4 du CCTP: 30 %; - sur l'objectif n° 2 décrit dans l'article 4 du CCTP: 10 %; - sur le comparatif des critères techniques de l'annexe 1 au CCTP dûment complété pour chaque matériel: 20 %; soit: (60)
2. Lot 1: coût de la fourniture et de l'installation (40)
3. Lot 2: valeur technique (capacité du prestataire à assurer le maintien des performances, disponibilités des hommes, délai d'intervention, stock de pièces détachées) (60)
4. Lot 2: coût de la maintenance (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
M. le Directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès:
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: CHU Angers - pôle logistique - direction des services économiques et des achats
Téléphone: +33 241355035 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dQfPE7-2i8&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous - soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com - soit être déposées au CHU Angers - pôle logistique - direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dQfPE7-2i8&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AMOGE2011AOequipCuissonHorizont
Informations complémentaires
Pour le lot 2, Il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.
Les critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières.
Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation.
L'unité monétaire: euro.
— pour des informations relatives aux clauses administratives: M
— pour des informations relatives aux clauses techniques: pôle logistique - service unité de production culinaire - M. madiot - tél. +33 241354695 - fax +33 241355415 - courriel: pimadiot@chu-angers.fr
Visites sur sites et/ou consultations sur place obligatoires:
1 - visite de l'unité de production culinaire.
Il est demandé aux soumissionnaires d'effectuer une visite préalable du site afin de recenser toutes les spécificités et paramètres nécessaires à la constitution d'une réponse appropriée aux besoins du CHU d'Angers. Les visites se font sur rendez-vous auprès de: M. Madiot - responsable de l'unité de production culinaire - tél. +33 241354695 - fax +33 241355415 - courriel: pimadiot@chu-angers.fr
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La visite préalable par un représentant du candidat est une condition d'examen de l'offre.
2 - présentation du matériel:
Préalablement à la décision de choix, l'acheteur se réserve la possibilité de demander une présentation du matériel par le biais d'une présentation sur le site du CHU d'Angers ou d'une visite dans un établissement utilisant l'équipement et / ou sur le site de développement du fabricant.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée île gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 126-208924 (2011-06-30)
Avis d'attribution de marché (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 79 379,27 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-313847
Se réfère à l'avis: 2011/S 126-208924
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 26.9.2011. Ce contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Il peut être contesté par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Pour le lot 2, le marché est conclu sans montant minimum ni maximum. Annonce n° 341, BOAMP 129 B du 5.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lot 1: valeur technique: -sur l'objectif n° 1 décrit dans l'article 4 du CCTP: 30 %; - sur l'objectif n° 2 décrit dans l'article 4 du CCTP: 10 %; - sur le comparatif des critères techniques de l'annexe 1 au CCTP dûment complété pour chaque matériel: 20 %; soit (60)
3. Lot 2: valeur technique(capacité du prestataire à assurer le maintien des performances, disponibilités des hommes, délai d'intervention, stock de pièces détachées) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-27 📅
Nom: Quietalis
Adresse postale: 1 rue Hélène Boucher
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44986
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du CHU d'Angers
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 193-313847 (2011-10-04)
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Produits/services:
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