Fourniture de matériel d'ostéosynthèse, prothèses orthopédiques, autres implants (uro-gynécologique, dentaire, digestif, esthétique) et consommables divers 2012

CHU de Nice

Fourniture de materiel d'osteosynthese, protheses orthopediques, autres implants (uro-gynécologique, dentaire, digestif, esthétique) et consommables divers 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-01 Avis de marché
2012-02-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'angioplastie
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé sans minimum et maximum. Les quantités sont fournies à titre purement indicatif et ne sont en aucun cas contractuelles. Elles correspondent à une année de consommations estimées à partir de l'année 2010.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'angioplastie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493278390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175468
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les documents techniques ainsi que les spéciments ou échantillons devront parvenir à la Pharmacie Centrale avant le 12.7.2011 (16:00). Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail). Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avantla date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt ...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics. Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pasrédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.2.2012. Date fin de marché: 31.1.2015. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de materiel d'osteosynthese, protheses orthopediques, autres implants (uro-gynécologique, dentaire, digestif, esthétique) et consommables divers 2012.
Numéro du lot: 236
Brève description: Le marché est composé de 236 lots (selon annexe 1 - liste des lots).
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2011-029-PCLE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC1 - (ancien DC4) en vigueur ou équivalent).
Dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;
C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail;
D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées;
E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts:
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— déclaration du candidat (formulaire DC2 ancien DC5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC2 - ancien DC5) dûment remplie et signée.
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (DC2 ancien DC5).
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC2 ancien DC5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
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— paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er 5ème et 32 de la directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique du produit (60)
2. Qualité de prestation des fournisseurs (10)
3. Critère économique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice
Adresse postale: 61 boulevard du 8 Mai 1945, quartier Lou Plan, BP 30
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Point de contact: renseignements techniques: Mme Achach (tél.: +33 493543232, télécopie: +33 493278390) / renseignements administratifs: Mme Pedreno (tél.: +33 492034684) / Mme Allasia (tél.: +33 492034252, télécopie: +33 492034468)
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice, direction des services économiques, pharmacie centrale, département CAMSP
Téléphone: +33 493277355 📞
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice, hôpital de Cimiez, Grand Hôtel, 1er étage, cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-029-PCLE
Informations complémentaires
Les documents techniques ainsi que les spéciments ou échantillons devront parvenir à la Pharmacie Centrale avant le 12.7.2011 (16:00).
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
Afficher plus
Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail).
Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avantla date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt ...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.
Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
DC6 déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible.
DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pasrédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.2.2012.
Date fin de marché: 31.1.2015.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 107-175468 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2012-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 120 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria BP 1179

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-29 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-069309
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175468
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Le laboratoire Abbott Vascular 10, rue d'Arcueil - 94528 Rungis FRANCE a été retenue pour les lots no 37-38 pour un montant (HT) 93 500 00 EUR. Le laboratoire Allergan 12, place de la Défense 92400 Courbevoie FRANCE a été retenu pour les lots no34- 228-230-233-234 pour un montant (HT) 145 595.63 euro. Le laboratoire American Medical System 19, avenue de Norvège 91953 Courtaboeuf a été retenu pour les lots no 4-11-12 pour un montant (HT) 74 067,95 EUR. Le laboratoire Arthrex 5, avenue Pierre et Marie Curie 59260Lezennes a été retenu pour les lots no72-76-208-215 pour un montant de 13 742.07 euro. Le laboratoire BIOMET 58, avenue de Lautagne 26903 Valece a été retenu pour les lots no 152-195-200-203 pour un montant de 34 164.75 euro. Le laboratoire Biotech International 305, allée de Craponne 1300 Salon de Provence a été retenu pour les lots no 26-57-73-96-98-100-201 pour un montant (HT) de 29 071,07 EUR. Le laboratoire Cereplas Actipole 59554 Sailly les Cambrais a été retenu pour le no 229 pour un montant (HT) de 4 000,00 EUR. Le laboratoire Coloplast 6, rue de Rome 93561 Rosnys sous Bois a été retenu pour les lots no 5-6-13-14 pour un montant (HT) de 33 027,95 EUR. Le laboratoire Cook O'Halloran Road Limerick en Irlande a été retenu pour les no 36-41 pour un montant (HT) de 50 160,00 EUR. Le laboratoire Deltex 33, avenue du Maine 75755 Paris FRANCE a été retenu pour les lots no22-23 pour un montant de 2 314.00 euro. Le laboratoire Dentsply 4, rue Mickaël Faraday 78180 Montigny le Bretonneux FRANCE a été retenu pour le lot no 20 pour un montant de 20 406,00 EUR FRANCE. Le laboratoire Depuy 7, allée Irène Joliot Curie 59800 St Priest a été retenu pour les lots no125-133-143-199 pour un montant (HT) de 43 518,12 EUR FRANCE. Le laboratoire Eliamm 100, rue du Général de Gaulle 67560 Rosheim FRANCE a été retenu pour les lots no 93-94 pour un montant (HT) 20 220,00 EUR. Le laboratoire Ethicon 1, rue Camille Desmoulins 92787 Issy les Moulineaux a été retenu pour les lots no1-2-3-9-10-33-178-179-181-225 pour un montant (H.T.) de 205 429.45 euro. Le laboratoire Ethicon/Perouse Plastie1, rue Camille Desmoulins 92787 Issy les Moulineaux a été retenu pour les lots no227-231-232 pour un montant de 11 480.00 euro. Le laboratoire FH Orthopedics rue de la Forêt 68990 Heimsbrunn a été retenu pour les lots no67-127-192 pour un montant (H.T.) de 25 250.08 euro. Le laboratoire Gallini 12, rue Montrose 31240 L'Union a été retenu pour le lot no43 pour un montant (HT) de 47 500.00 EUR. Le laboratoirE Geistlich Pharma Parc des Nations 95913 Rossy CDG a été retenu pour le lot no28 pour un montant (HT) de 15 146.89 EUR Le Groupe Lepine 175, rue Jacquard 69730 Genay a été retenu pour les lots no135-136-196 pour un montant (H.T.) de 938.16 euro. Le laboratoire Henry Schein 4, rue Charenton 94140 Alfortville a été retenu le lot no24 pour un montant (H.T.) de 1 415.72 euro.. Le laboratoire Integra Lifesciences 97, allée Alexandre Borodine 6800 St Priest a été retenu pour les lots no71-99 pour un montant (H.T.) de 10 595.22 euro. Le laboratoire LDR Medical 4, rue Gustave Eiffel 10430 Rosières a été retenue pour les lots no102-105-107-109-111-115 pour un montant (H.T.) de 270 626.03 euro. Le laboratoire MATHYS Les Courlandes 63360 Gerzat a été retenu pour le lot no137 pour un montant (H.T.) de 5 792.01euro. Le laboratoire MEDLINE 1, rue René Caudron 78960 Voisins le Bretonneux a été retenu pour le lot no235 pour un montant (H.T.) de 82 375.00 euro. Le laboratoire Medtronic 122, avenue du Général Leclerc 92514 Boulogne Billancourt a été retenu pour les lots no 39-101-110-112-113-116-119-120-121-122 pour un montant (H.T.) de 389 059.21 euro. Le laboratoire Memometal Technologies Campus de Ker Lann rue Blaise Pascal 35170 Bruz a été retenu pour lle lot no176 pour un montant (H.T.) de 2 249.87 euro. Le laboratoire Merz Pharma 10, avenue François Arago 92022 Nanterre a été retenu pour le lot no44 pour un montant (H.T.) de 12 261.40 euro. Le laboratoire Nobel Biocare Les Mercuriales Tour Levant 40, avenue Jean Jaurès 93170 Bagnolet a été retenu pour le lot no19 pour un montant (H.T.) de 5 182.80 euro. Le laboratoire Orimplants Intra Locks 1, rue de la Buffa 06000 Nice a été retenu pour le lot no21 pour un montant (H.T.) de 6 400.00 euro. Le laboratoire Orthofix 1, rue Président Wilson 94250 Gentilly a été retenu pour les lots no 52-70-218-221 pour un montant (H.T.) de 66 692.24. Le laboratoire Orthomed Zac de St Esteve 06640 St Jeannet a été retenu pour les lots no 54-55-193 pour un montant de (H.T.) 9 377.96 euro. Le laboratoire Phusis 68, route de Rivet 38330 St Ismier a été retenu pour le lot no187 pour un montant (H.T.) de 85 452.29 euro. Le laboratoire SBI International Za les Bruyères 01960 Peronnas a été retenu pour les lots no 170-223 pour un montant (H.T.) de 5 878.10 euro. Le laboratoire Scient'X 22, rue Jean Bart 78960 Voisins les Bretonneaux a été retenu pour le lot no 103 pour un montant (HT) 5 619.90 euro. Le laboratoire SERF 85, avenue des Bruyères 69150 Decines a été retenu pour le lot no139 pour un montant (H.T.) de 23 556.45euro. Le laboratoire Silver Medical World Trade center 299 bd Leeds 59777 Euralille a été retenu pour le lot no 236 pour un montant de 13 537.50euro. Le laboratoire Smith & Nephew 25 bd Marie et Alexandre Oyon 72019 Le Mans a été retenu pour les lots no 180-186-188-189-190-194-204-205-206-207-209-210-211 pour un montant (H.T.) de 103 269.63euro. Le Laboratoire Smith & Nephew Orthopaedics 12-14, villa des Fleurs 92400 Courbevoie a été retenu pour les lots no62-123-147-219-220-222 pour un montant (HT) de 56 028.88 EUR. Le laboratoire Sterlab 2720 chemin St Bernanrd 06224 Vallauris a été retenu pour le lot no35 pour un montant (HT) de 5 450.00 EUR. Le laboratoire Straumann 3, rue de la Galmy Chessy 77701 Marne la Vallée a été retenu pour les lots no 17-18-32 pour un montant (H.T.) de 164 732.00 euro. Le laboratoire Stryker zac de Satolas Green 69881 Meyzieu a été retenu pour les lots no 49-61-63-64-66-82-92-95-97-106-131-134-153-155-216-217 pour un montant (H.T.) de 335 920.37 euro. Le laboratoire Synthes 1078 avenue Oehmichen 25461 Etupes a été retenu pour les lots no 45-50-65-75-77-78-79-80-81-85-87-91-108-212-213 pour un montant (H.T.) de 272 894.65 euro. Le laboratoire Thiebaud 2, impasse des Primbois 74204 Margencel a été retenu pour le lot 40 pour un montant (H.T.) de 12 348.00 euro. Le laboratoire Tornier 161, rue Lavoisier 38334 Saint Ismier a été retenu pour les lots no 68-90-126-130-141-157-158-159-160-163-164-165-166-167-169-173-174-175-185 pour un montant (H.T.) de 1 032 871.86 euro. Le laboratoire Wright Medical 9, rue Bélidor 75017 Paris a été retenu pour le lot no124 pour un montant (H.T.) de 17 047.29euro. Le laboratoire Zimmer 127, avenue René Jacot 25461 Etupes a été retenu pour les lots no 51-89-114-118-138-145-148-150-154-168 pour un montant (HT) de 743 665,78 EUR. Annonce n° 283, BOAMP 110 B du 7.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Société Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78852
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 86

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2012/S 043-069309 (2012-02-29)
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