Fourniture de matériaux pour la fabrication et pose de dispositifs d'immobilisation

AP-HP - AGEPS (achats)

Fourniture de matériaux pour la fabrication et pose de dispositifs d'immobilisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP - AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-18	Avis de marché
2012-04-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Quantité ou étendue: Vingt quatre (24) lots.958 435
Valeur totale du marché: 958 435 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (Achats)
Adresse postale: direction des achats - logistique, bureau 516, 5ème étage, 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691333 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365299
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mQFXjnI-Y_ sous la référence ageps ao 12-26c. — les offres seront présentées en euros, — les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1 sont dans le dossier de consultation, — les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériaux pour la fabrication et pose de dispositifs d'immobilisation.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bande plâtrée prise rapide - usage orthopedique
Brève description: Bande plâtrée prise rapide - usage orthopedique.
Quantité ou étendue: 24 500 unités d'emploi
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bande plâtrée prise ultra-rapide - usage traumatologique
Brève description: Bande plâtrée prise ultra-rapide - usage traumatologique.
Quantité ou étendue: 76 100 unités d'emploi
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bande d'immobilisation en resine rigide
Brève description: Bande d'immobilisation en resine rigide.
Quantité ou étendue: 73 000 uniés d'emploi
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: bande d'immobilisation en resine semi-rigide
Brève description: Bande d'immobilisation en resine semi-rigide.
Quantité ou étendue: 4 600 unités d'emploi
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: attelle synthetique preassemblée
Brève description: Attelle synthetique preassemblée.
Quantité ou étendue: 550 unités d'emploi
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: attelle synthetique preassemblée predecoupée
Brève description: Attelle synthetique preassemblée predecoupée.
Quantité ou étendue: 670 plaques
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: plaque thermoformable à basse température à memoire elastique + bandelettes de finition
Brève description:

Plaque thermoformable à basse température à memoire elastique + bandelettes de finition.

Quantité ou étendue: 420 plaques
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plaque thermoformable à basse température à haute conformabilité au modelage + bandelettes de finition
Brève description:

Plaque thermoformable à basse température à haute conformabilité au modelage + bandelettes de finition.

Quantité ou étendue: 120 plaques
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: plaque thermoformable à basse température et à forte resistance a l'étirement + bandelettes de finition
Brève description:

Plaque thermoformable à basse température et à forte resistance a l'étirement + bandelettes de finition.

Quantité ou étendue: 60 plaques
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: plaque thermoformable à basse température pour la réalisation d'attelles légères + bandelettes de finition
Brève description:

Plaque thermoformable à basse température pour la réalisation d'attelles légères + bandelettes de finition.

Quantité ou étendue: 150 plaques
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: materiau thermoformable à structure impregnée en plaque + bandelettes de finition
Brève description:

Materiau thermoformable à structure impregnée en plaque + bandelettes de finition.

Quantité ou étendue: 40 plaques
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: materiau thermoformable à structure impregnée en bande + bandelettes de finition
Brève description: Materiau thermoformable àstructure impregnée en bande + bandelettes de finition.
Quantité ou étendue: 1 650 bandes
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: capitonnage repositionnable pour plaque thermoformable
Brève description: Capitonnage repositionnable pour plaque thermoformable.
Quantité ou étendue: 20 rouleaux de 3,6m
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: capitonnage non repositionnable pour plaque thermoformable
Brève description: Capitonnage non repositionnable pour plaque thermoformable.
Quantité ou étendue: 900 rouleaux de 1m
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: rubans crochets et velours adhésifs et non adhésifs
Brève description: Rubans crochets et velours adhésifs et non adhésifs.
Quantité ou étendue: 470 rouleaux de 25m
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: ruban velours élastique
Brève description: Ruban velours élastique.
Quantité ou étendue: 130 rouleaux de 25m
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: jersey tubulaire en coton
Brève description: Jersey tubulaire en coton.
Quantité ou étendue: 10 000 rouleaux de 25 m
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: jersey tubulaire en coton stérile
Brève description: Jersey tubulaire en coton stérile.
Quantité ou étendue: 59 500 unités d'emploi
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: jersey confectionne usage unique
Brève description: Jersey confectionne usage unique.
Quantité ou étendue: 1 660 maillots
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: jersey tubulaire hydrofuge
Brève description: Jersey tubulaire hydrofuge.
Quantité ou étendue: 1 300 rouleaux de 25m
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: bande de protection sous immobilisation
Brève description: Bande de protection sous immobilisation.
Quantité ou étendue: 90 900 bandes de 2,7 m
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: bande de protection sous immobilisation usage unique stérile
Brève description: Bande de protection sous immobilisation usage unique stérile.
Quantité ou étendue: 4 400 bandes de 2,7m
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: talon pour plâtre de marche usage unique
Brève description: Talon pour plâtre de marche usage unique.
Quantité ou étendue: Enfant: 40 talons - adultes: 280 talons.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: semelle pour plâtre de marche + sangle de rechange
Brève description: Semelle pour plâtre de marche + sangle de rechange.
Quantité ou étendue: 360 semelles
Vingt quatre (24) lots.
Numéro de référence: AGEPS AO 12-26C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'APHP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.

Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;

— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,

— En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

— Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible.

Capacité technique et professionnelle:

— Une attestation annexée au DC2 relative aux…

… moyens et références du candidat,

… attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP;

Prix unitaires, définitifs, révisables.

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

— le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'AP-HP, après attribution, une fichier Excel de données "catalogue", sous forme dématérialisée, dûment complétée pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché,

— des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation,

— les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques pour les lots 1 à 12 et 17 à 22 (30)
2. Performances techniques pour les lots 13, 14, 23 et 24 (25)
3. Performances techniques pour les lots 15 et 16 (35)
4. Adaptation à l'emploi pour les lots 1 à 12, 17 et 19 à 21 (25)
5. Adaptation à l'emploi pour les lots 13, 14, 23 et 24 (30)
6. Adaptation à l'emploi pour les lots 15, 16, 18 et 22 (20)
7. Prix pour l'ensemble des lots (35)
8. Qualité des éléments relatifs au conditionnement; pour l'ensembles des lots à l'exception des lots 18 et 22 (5)
9. Qualité des éléments relatifs au conditionnement;pour les lots 18 et 22 (10)
10. Développement durable; pour l'ensemble des lots (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: logistique - bureau 516 - 5ème étage - direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mQFXjnI-Y_ 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mQFXjnI-Y_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mQFXjnI-Y_ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 12-26C
Informations complémentaires

— les offres seront présentées en euros,

— les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1 sont dans le dossier de consultation,

— les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 225-365299 (2011-11-18)

Avis d'attribution de marché (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-122936
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365299
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

2 lots ont été déclarés sans suite: lots 6 et 22. Annonce no 417, BOAMP 226 B du 23.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaus de l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 9. Qualité des éléments relatifs au conditionnement; pour les lots 18 et 22 (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-01 📅
Nom: BSN Medical SAS

2️⃣

3️⃣
Nom: 3m FRANCE

4️⃣
Nom: 3M France

5️⃣

6️⃣
Nom: Gibaud

7️⃣
Nom: Laboratoire Adhesia

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: laboratoire adhesia

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Kinetec

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Mail'Tub

1️⃣7️⃣
Nom: Hydrex

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Lohmann et Rauscher

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Source: OJS 2012/S 075-122936 (2012-04-16)

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