Fourniture de matériaux de voirie - années 2011-2012-2013-2014

Ville de Martigues

Fourniture de matériaux de voirie - années 2011-2012-2013-2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-23 Avis de marché
2011-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.Marché public à bons de commande Avec mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus à compter de la notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de Ville, avenue Louis Sammut, BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-23 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 59-095742
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible. —. xls, Excel microsoft office 2003 Sp3, —. doc, Word microsoft office 2003 Sp3, —. pdf, adobe reader 8.0.0, —. dwg Autocad. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 164 000 💰
576 000 💰
Brève description: Fourniture de matériaux de voirie - années 2011-2012-2013-2014.
Numéro du lot: 1
Brève description: Emulsion de bitume.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 20 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 70 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Gravillon concassé lave (couleur grise).
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 8 000,00 EUR (HT)/ seuil maximum: 32 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Sable de rivière (bac à sable des groupes scolaires).
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 1 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 4 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériaux de carrière.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 10 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 30 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Enrobé à froid.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 2 000,00 EUR (HT). / Seuil maximum: 8 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.
Marché public à bons de commande Avec mini et maxi et un opérateur économique.
Les marchés sont conclus à compter de la notification.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 11FOU006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
Noti 2 ou documents équivalents.
Documents demandés dans le NOTI 1 en cas d'attribution du marché.
Copie de l'extrait Kbis du registre du commerce ou autre.
Pouvoir de signature ou document équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prix unitaires. Révision périodique annuelle.
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Mode de paiement des documents:
Dossier de consultation remis contre paiement.
Des frais de reprographie estimés à 60,00 EUR (support papier) et 10 EUR (support physique électronique) et à verser à M. Le Trésorier Principal de Martigues. Dossier téléchargeable gratuitement: http://ville-martigues.marcoweb.fr.
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lots 1, 4 et 5 (70)
2. Prix des prestations lots 1, 4 et 5 (30)
3. Valeur technique lots 2 et 3 (40)
4. Prix des prestations lots 2 et 3 (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Contact
Point de contact: M. le maire ou son adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: DGST - direction du patrimoine
Adresse postale: hôtel de ville, avenue Louis Sammut, BP 60101
Point de contact: Mme Caratza
Téléphone: +33 442444100 📞
Nom: Dgst - dcp
Point de contact: service des marchés publics - cellule appels d'offres
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FOU006
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible.
—. xls, Excel microsoft office 2003 Sp3,
—. doc, Word microsoft office 2003 Sp3,
—. pdf, adobe reader 8.0.0,
—. dwg Autocad.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 059-095742 (2011-03-23)
Avis d'attribution de marché (2011-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville - avenue Louis Sammut, BP 60101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-263350
Se réfère à l'avis: 2011/S 59-095742
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Annonce no 131, BOAMP 61 B du 26.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-16 📅
Adresse postale: 2 boulevard Edouard Herriot, BP 50030
Commune postale: Martigues Cedex
Code postal: 13691
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 33-35 rue d'Athènes, BP 90046
Commune postale: Vitrolles cedex
Code postal: 13742
Source: OJS 2011/S 160-263350 (2011-08-18)
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