Fourniture de matériaux de carrière pour les SDA Préalpes ouest et Littoral ouest

Conseil général des Alpes-Maritimes

Fourniture et livraison de gravillon 4/6 et 6/10 calcaire et silico calcaire lavé, de sable 0/3, de sable de couleur, de sable de rivière, de GNT 0/31.5 ou 0/20, de ballast 20/40 ou 40/80, de mélange à béton.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-24 Avis de marché
2012-03-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum avec maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Lot 2: Montant maximum annuel: 51 281 EUR HT.Lot 3: Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.Lot 4: Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe des services techniques, bureau de la commande publique des services techniques, CADAM, 8 route de Grenoble, bâtiment Cheiron, 8ème étage, bureau 837
Code postal: 06301
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186284 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335860
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
La présente consultation concerne les lots 2, 3 et 4 suite à une première consultation déclarée infructueuse. Il convient de soumettre des offres pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. La date de démarrage et les délais d'exécution des travaux seront fixés dans chaque bon de commande. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. — Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis, — Par téléchargement à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres: Horaires d'accueil: 9:00 à 11:45 - 13:30-16:30. Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées le règlement de la consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de consultation. Modalité d'ouverture des offres: séance non publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de gravillon 4/6 et 6/10 calcaire et silico calcaire lavé, de sable 0/3, de sable de couleur, de sable de rivière, de GNT 0/31.5 ou 0/20, de ballast 20/40 ou 40/80, de mélange à béton.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: SDA des Préalpes ouest - centre d'exploitation de Coursegoules et Gréolières
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrières pour centre d'exploitation de Coursegoules et Gréolières.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: SDA Littoral ouest - centre d'exploitation d'Antibes et Châteauneuf
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrières pour centre d'exploitation d'Antibes et Châteauneuf.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: SDA Littoral ouest - centre d'exploitation de Cannes et Grasse
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrières pour centre d'exploitation de Cannes et Grasse.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum avec maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot 2: Montant maximum annuel: 51 281 EUR HT.
Lot 3: Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Lot 4: Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Description des options:
Marché à bons de commande passé pour une période de 1 an(s) à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible, par décision expresse, 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0205
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot 2: SDA des Préalpes ouest - centre d'exploitation de Coursegoules et Gréolières. Lot 3: SDA Littoral ouest - centre d'exploitation d'Antibes et Chateauneuf. Lot 4: SDA Littoral ouest - centre d'exploitation de Cannes et Grasse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée,
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 en date du 11.2.2005 ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1,
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques A, B et C.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaire annuel en euros au moins égal à 60 000 EUR HT pour chaque lot.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres de la collectivité.
Paiement par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique.
Délai global de paiement de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Unité monétaire: euro(s).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En application de l'article 51.vii du code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (en %) (70)
2. valeur technique (en %) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0205
Informations complémentaires
La présente consultation concerne les lots 2, 3 et 4 suite à une première consultation déclarée infructueuse.
Il convient de soumettre des offres pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
La date de démarrage et les délais d'exécution des travaux seront fixés dans chaque bon de commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis,
— Par téléchargement à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr
Remise des candidatures et des offres:
Horaires d'accueil: 9:00 à 11:45 - 13:30-16:30.
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
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Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées le règlement de la consultation.
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de consultation.
Modalité d'ouverture des offres: séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'article R 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2011/S 206-335860 (2011-10-24)
Avis d'attribution de marché (2012-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-090628
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335860
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans montant minimum et dont le montant maximum est de 51 281 EUR (HT). Les lots 3 et 4 ont été déclarés sans suite. Estimation: montant estimatif du DDED servant à la comparaison des offres: 41 022,80 EUR (TTC). Entreprise retenue: montant du DDED servant à la comparaison des offres: 38 080,64 EUR (TTC). Annonce n°246, BOAMP 209 B du 27.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
— lot 2: SDA des Préalpes ouest - centre d'exploitation de Coursegoules et Gréolières,
— lot 3: SDA littoral ouest - centre d'exploitation d'Antibes et Châteauneuf,
— lot 4: SDA littoral ouest - centre d'exploitation de Cannes et Grasse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (70)
2. Valeur technique (en %) (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-01 📅
Nom: Eiffage TP Méditerranée
Adresse postale: Alpes du sud - secteur Verdon ZA route de Grasse
Commune postale: Castellane
Code postal: 04120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
Source: OJS 2012/S 056-090628 (2012-03-16)
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