Fourniture de matériaux bitumineux
Ville de Nevers
Fourniture de matériaux bitumineux comprenant: émulsion (30 t), enrobé à froid (30 t), enrobé à chaud (50 t), béton bitumineux (500 t), grave bitume, grave émulsion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Macadam, tarmacadam et sable bitumineux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Macadam, tarmacadam et sable bitumineux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nevers
Adresse postale: direction de la commande publique, 1 rue Marguerite Duras
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
Fax: +33 386684759 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date limite de soumission: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-350751
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11DCP03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur site, 58000 Nevers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global des prestations (60)
2. Délai de livraison (20)
3. Développement de produits s'intégrant dans une démarche de développement durable à moindre impact environnemental (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Nevers
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DCP03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques de la ville de Nevers
Adresse postale: 17 rue Gambetta
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Téléphone: +33 386684756 📞
Fax: +33 386684612 📠
Source: OJS 2011/S 215-350751 (2011-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Macadam, tarmacadam et sable bitumineux
Quantité ou étendue:
Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012.Maximum annuel de 80 000,00 EUR TTC.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Macadam, tarmacadam et sable bitumineux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nevers
Adresse postale: direction de la commande publique, 1 rue Marguerite Duras
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
Fax: +33 386684759 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date limite de soumission: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-350751
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Marché à bon de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Marché conclu pour une durée allant de la date de notification au 31.12.2012. Il pourra faire l'objet de reconduction tacite 2 fois pour une durée maximale allant jusqu'au 31.12.2014.
Conditions d'obtention du dossier de consultation:
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, la ville de Nevers met à disposition le dossier par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr/.
Référence du dossier: 11dcp03.
Le dossier sera remis gratuitement suite à une demande écrite, par télécopie au +33 386684759 ou retiré sur place à la direction de la commande publique - 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, FRANCE ou par courriel à marches.publics@ville-nevers.fr.
Conditions de remise des offres.
Les offres devront être envoyées en recommandé avec avis de réception ou déposées sur place à la ville de Nevers, direction de la commande publique, 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, FRANCE. Elles pourront être déposées sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://marches.e-bourgogne.fr.
La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux bitumineux comprenant: émulsion (30 t), enrobé à froid (30 t), enrobé à chaud (50 t), béton bitumineux (500 t), grave bitume, grave émulsion.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012.
Maximum annuel de 80 000,00 EUR TTC.
Du 1.1.2013 au 31.12.2013.
Du 1.1.2013 au 31.12.2014.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11DCP03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur site, 58000 Nevers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir les éléments suivants:
— lettre de candidature (imprimé DC1),
— déclaration du candidat (imprimé DC2),
— notice explicative détaillant la qualité du service proposé,
— copie des attestations de norme ou label,
— toute documentation que le candidat jugera utile pour justifier ou préciser son offre.
Une attestation sur l'honneur relative à la régularité du candidat quant à ses obligations fiscales et sociales. Si le candidat est en redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle: Moyens matériels, personnels et références.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres. Dispositions générales: le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Dispositions particulières: le règlement des dépenses pourra s'effectuer selon les dispositions régies par le décret n° 2004-1144 du 26.10.2004 relatif à l'exécution et au règlement des marchés publics par carte d'achat; le détail figure à l'annexe n° 1 du CCP.
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Le marché sea attribué à un titulaire unique ou un groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global des prestations (60)
2. Délai de livraison (20)
3. Développement de produits s'intégrant dans une démarche de développement durable à moindre impact environnemental (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Nevers
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DCP03
Informations complémentaires
Marché à bon de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Marché conclu pour une durée allant de la date de notification au 31.12.2012. Il pourra faire l'objet de reconduction tacite 2 fois pour une durée maximale allant jusqu'au 31.12.2014.
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Conditions d'obtention du dossier de consultation:
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, la ville de Nevers met à disposition le dossier par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr/.
Référence du dossier: 11dcp03.
Le dossier sera remis gratuitement suite à une demande écrite, par télécopie au +33 386684759 ou retiré sur place à la direction de la commande publique - 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, FRANCE ou par courriel à marches.publics@ville-nevers.fr.
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Conditions de remise des offres.
Les offres devront être envoyées en recommandé avec avis de réception ou déposées sur place à la ville de Nevers, direction de la commande publique, 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, FRANCE. Elles pourront être déposées sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://marches.e-bourgogne.fr.
Afficher plus
La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques de la ville de Nevers
Adresse postale: 17 rue Gambetta
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Téléphone: +33 386684756 📞
Fax: +33 386684612 📠
Source: OJS 2011/S 215-350751 (2011-11-08)
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