Fourniture de maillots de sport respirant couleurs diverses

Mindef / EMA / SCA / PFAF-CE / BAP

Fournitures de maillots de sport respirant couleurs diverses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-14 Avis de marché
2011-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: T-shirts
Quantité ou étendue: Marché à quantités estimatives pour 3 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: T-shirts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: quartier général Frère - CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-14 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 76-124485
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PMI: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est: Pfaf-Ce-Aoo-11-04. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur (contre récépissé de l'administration), soit par voie électronique via la PMI. Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 à 11:30 et 13:30 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 11:00. Les bureaux de la PFAF ce seront fermés le 3.6.2011 et le 13.6.2011. Les candidats doivent s'asurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le candidat a la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date limite de dépôt des plis,sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir "Copie de sauvegarde" marché relatif à la fourniture de maillots de sport respirant diverses couleurs - CCP n° 11/04 du 10.1.2011 - nom de la société. Le marché est ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisation sociales ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé Noti2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PMI, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier dans leur boite de réception les courriels "Spam" et/ou "Indésirable" provenant du ministère de la défense. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de maillots de sport respirant couleurs diverses.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-11-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ESCA Chatres (10) et Bergerac (24).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature: Dc1 ou document équivalent,
— déclaration du candidat: Dc2 ou document équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense.
Le paiement est effectué par le TPG.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Une avance est accordée selon les dipositions des aticles 87 à 90 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité: étude et analyse des échantillons fournis (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / SCA / PFAF-CE / BAP
Contact
Point de contact: le commissaire colonel Claude Cuq
Mme Soldani
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE - bureau achats publics - SPPM1
Adresse postale: adresse postale: quartier général Frère - CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07 - FRANCE. Adresse géographique: quartier général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon - FRANCE. Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr
Point de contact: Marand Joëlle
Téléphone: +33 437272892 📞
Courrier électronique: joelle.maraned@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 437272829 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-11-04
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis.
Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PMI: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est: Pfaf-Ce-Aoo-11-04.
Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur (contre récépissé de l'administration), soit par voie électronique via la PMI.
Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 à 11:30 et 13:30 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 11:00.
Les bureaux de la PFAF ce seront fermés le 3.6.2011 et le 13.6.2011.
Les candidats doivent s'asurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus.
Le candidat a la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date limite de dépôt des plis,sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir "Copie de sauvegarde" marché relatif à la fourniture de maillots de sport respirant diverses couleurs - CCP n° 11/04 du 10.1.2011 - nom de la société.
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Le marché est ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisation sociales ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé Noti2).
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Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.
Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non attribution du marché.
Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PMI, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier dans leur boite de réception les courriels "Spam" et/ou "Indésirable" provenant du ministère de la défense.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF - centre est - bureau achats publics
Adresse postale: quartier général Frère - CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2011/S 076-124485 (2011-04-14)
Avis d'attribution de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-373954
Se réfère à l'avis: 2011/S 76-124485
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Le montant mentionné est le prix unitaire moyen (HT). Annonce no 450, BOAMP 78 B du 20.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-07 📅
Nom: DHJ international
Adresse postale: 1 rue de Morat
Commune postale: Sélestat
Code postal: 67600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2011/S 231-373954 (2011-11-28)
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