Fourniture de lunettes à neige avec étui modèle F1
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Fourniture de lunettes à neige avec étui mle F1.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-27 | Avis de marché |
| 2012-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lunettes de soleil
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lunettes de soleil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204031
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de lunettes à neige avec étui mle F1.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Marché à bons de commandes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-11-27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4°GLCAT / CS2, 13013 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Contact
Point de contact: commissaire colonel Claude Cuq
Mme Soldani Françoise
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), section marchés 1
Adresse postale: adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226 / adresse géographique: quartier Général Frère, 22 avenue Leclerc, 69007 Lyon, FRANCE
Point de contact: Marand Joëlle
Téléphone: +33 437272892 📞
Courrier électronique: joelle.marand@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 437272829 📠
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP)
PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), section marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-11-27
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), Mme Soldani Françoise
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 123-204031 (2011-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lunettes de soleil
Quantité ou étendue:
Marché à quantités minimum et maximm sur 3 ans.Minimum: 500 paires - maximum: 2 000 paires.Les candidats peuvent présenter une variante en plus de l'offre de base. Elle portera sur la forme de la monture.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lunettes de soleil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204031
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis.
Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PMI: www.marches-publics.gouv.fr.
La référence pour rechercher cette consultation est: Pfaf-Ce-Aoo-11-27.
Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur (contre récépissé de l'administration), soit par voie électronique via la PMI.
Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00-11:30 et 13:30-16:00, le vendredi de 9:00-11:00.
Les bureaux de la pfaf ce seront fermés le 15.7.2011.
Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le candidat a la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique.
Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date limite de dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes:
Ne pas ouvrir "copie de sauvegarde" - marché relatif à la fourniture de lunettes à neige - CCP n° 11/27 du 1.4.2011 - nom de la société.
Le marché est ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé NOTI2).
Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.
Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PMI, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier dans leur boite de réception les courriels "SPAM " et/ou" indésirable "provenant du ministère de la défense".
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226, 69362 Lyon Cedex 07, FRANCE.
Adresse géographique: quartier Général Frère, 22 avenue Leclerc, 69007 Lyon, FRANCE.
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de lunettes à neige avec étui mle F1.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à quantités minimum et maximm sur 3 ans.
Minimum: 500 paires - maximum: 2 000 paires.
Les candidats peuvent présenter une variante en plus de l'offre de base. Elle portera sur la forme de la monture.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-11-27
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4°GLCAT / CS2, 13013 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature: DC1 ou document équivalent.
Déclaration du candidat: DC2 ou document équivalent.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement est effectué par la direction départementale des finances publiques de la Loire.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Contact
Point de contact: commissaire colonel Claude Cuq
Mme Soldani Françoise
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), section marchés 1
Adresse postale: adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226 / adresse géographique: quartier Général Frère, 22 avenue Leclerc, 69007 Lyon, FRANCE
Point de contact: Marand Joëlle
Téléphone: +33 437272892 📞
Courrier électronique: joelle.marand@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 437272829 📠
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP)
PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), section marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-11-27
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis.
Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PMI: www.marches-publics.gouv.fr.
La référence pour rechercher cette consultation est: Pfaf-Ce-Aoo-11-27.
Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur (contre récépissé de l'administration), soit par voie électronique via la PMI.
Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00-11:30 et 13:30-16:00, le vendredi de 9:00-11:00.
Les bureaux de la pfaf ce seront fermés le 15.7.2011.
Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le candidat a la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique.
Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date limite de dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes:
Ne pas ouvrir "copie de sauvegarde" - marché relatif à la fourniture de lunettes à neige - CCP n° 11/27 du 1.4.2011 - nom de la société.
Le marché est ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé NOTI2).
Afficher plus
Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.
Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PMI, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier dans leur boite de réception les courriels "SPAM " et/ou" indésirable "provenant du ministère de la défense".
Afficher plus
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226, 69362 Lyon Cedex 07, FRANCE.
Adresse géographique: quartier Général Frère, 22 avenue Leclerc, 69007 Lyon, FRANCE.
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), Mme Soldani Françoise
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 123-204031 (2011-06-27)
Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Lyon Cédex 07
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005378
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204031
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4°glcat / Cs2, 13013 Marseille
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: Ste Loubsol
Adresse postale: 13 bis rue du Moulin Lacroix, BP 112
Commune postale: Saint Claude
Code postal: 39206
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 004-005378 (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Lyon Cédex 07
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005378
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204031
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Annonce n° 392, BOAMP 127 B du 1.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4°glcat / Cs2, 13013 Marseille
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: Ste Loubsol
Adresse postale: 13 bis rue du Moulin Lacroix, BP 112
Commune postale: Saint Claude
Code postal: 39206
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 004-005378 (2012-01-05)
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