Fourniture de luminaires, d'appareillages et d'équipements pour l'éclairage public pour la Ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon et les communes membres de l'agglomération
Ville de Chalon-sur-Saône
Fourniture de luminaires, d'appareillages et d'équipements pour l'éclairage public de la Ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon et les communes membres de l'agglomération.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Eclatec
- • sans suite
- • Sogexi
- • Thorn Europhane
- • Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes et appareils d'éclairage
- • Équipement d'éclairage public › Lampes d'éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-06 | Avis de marché |
| 2012-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: bp 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chalonsursaone.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-214234
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Luminaires d'éclairage public routier en fonderie d'aluminium et appareillages.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 32 200,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Luminaires nus.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 7 800,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Appareillages avec dispositif de stabilisation et réduction de puissance.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 7 700,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériels d'équipement pour l'éclairage public.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 2 700,00 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Aoogceseuluminaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration du candidat ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Liste des références de moins de 3 ans portant sur des fournitures similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 70092
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoogceseuluminaires
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Deuxième semestre 2014.
Source: OJS 2011/S 129-214234 (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Marché passé en groupement de commande.Marché à bons de commande:Lot n° 1: montant minimum annuel: 32 200,00 EUR (HT);Lot n° 2: montant minimum annuel: 7 800,00 EUR (HT);Lot n° 3: montant minimum annuel: 7 700,00 EUR (HT);Lot n° 4: montant minimum annuel: 2 700,00 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: bp 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chalonsursaone.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-214234
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Les candidats devront adresser leur offres, soit électroniquement sur htpps://marches.e-bourgogne sous la référence AOOGCESEULUMINAIRES, soit sur support papier à l'adresse indiquée au I.1), dans ce cas utiliser un moyen permettant de donner date certaine à la réception et de garantir la confidentialité des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de luminaires, d'appareillages et d'équipements pour l'éclairage public de la Ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon et les communes membres de l'agglomération.
Numéro du lot: 1
Brève description: Luminaires d'éclairage public routier en fonderie d'aluminium et appareillages.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 32 200,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Luminaires nus.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 7 800,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Appareillages avec dispositif de stabilisation et réduction de puissance.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 7 700,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériels d'équipement pour l'éclairage public.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 2 700,00 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Marché passé en groupement de commande.
Marché à bons de commande:
Lot n° 1: montant minimum annuel: 32 200,00 EUR (HT);
Lot n° 2: montant minimum annuel: 7 800,00 EUR (HT);
Lot n° 3: montant minimum annuel: 7 700,00 EUR (HT);
Lot n° 4: montant minimum annuel: 2 700,00 EUR (HT).
Numéro de référence: Aoogceseuluminaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration du candidat ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Liste des références de moins de 3 ans portant sur des fournitures similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres de l'établissement.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Prix révisables.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon-sur-Saône
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 70092
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoogceseuluminaires
Informations complémentaires
Les candidats devront adresser leur offres, soit électroniquement sur htpps://marches.e-bourgogne sous la référence AOOGCESEULUMINAIRES, soit sur support papier à l'adresse indiquée au I.1), dans ce cas utiliser un moyen permettant de donner date certaine à la réception et de garantir la confidentialité des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 sté Tropic travaux signalisation.
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2014.
Source: OJS 2011/S 129-214234 (2011-07-06)
Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 733,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: BP 70092
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-028014
Se réfère à l'avis: 2011/S 129-214234
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Thorn Europhane
Adresse postale: Genas parc affaires, 11 rue André Citroën - BP 59
Commune postale: Genas
Code postal: 69743
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Eclatec
Adresse postale: 41 rue Lafayette BP 69 - Maxéville
Commune postale: Laxou
Code postal: 54528
3️⃣
Nom: Sogexi
Adresse postale: 1 rue de Maupas
Commune postale: Les Chères
Code postal: 69380
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Source: OJS 2012/S 018-028014 (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 733,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: BP 70092
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-028014
Se réfère à l'avis: 2011/S 129-214234
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le marché signé peut être consulté au service de la commande publique - hôtel de ville - BP 70092 -71321 Chalon-sur-Saône Cedex, FRANCE. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce n° 342, BOAMP 133 B du 9.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Thorn Europhane
Adresse postale: Genas parc affaires, 11 rue André Citroën - BP 59
Commune postale: Genas
Code postal: 69743
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Eclatec
Adresse postale: 41 rue Lafayette BP 69 - Maxéville
Commune postale: Laxou
Code postal: 54528
3️⃣
Nom: Sogexi
Adresse postale: 1 rue de Maupas
Commune postale: Les Chères
Code postal: 69380
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Source: OJS 2012/S 018-028014 (2012-01-24)
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