Fourniture de lubrifiants et graisses pour véhicules légers, poids lourds et engins TP
Conseil général de l'Yonne
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
A titre indicatif et sans engagement de la part de la personne publique, les dépenses moyennes annuelles (TTC) des 3 dernières années pour les 2 lots sont:
— 09/2008-09/2009 : 40 214,00 EUR (TTC),
— 09/2009-09/2010 : 35 851,27 EUR (TTC),
— 10/2010-11/2011 : 31 758,29 EUR (TTC).
Lot 1 - fourniture de lubrifiants pour Vl.
Lot 2 - fourniture de lubrifiants et graisses pour PL et engins TP.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-16 | Avis de marché |
| 2012-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Graisses et lubrifiants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Graisses et lubrifiants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Yonne
Adresse postale: hôtel du Département
Code postal: 89089
Commune postale: Auxerre Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394147
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de lubrifiants pour véhicules légers
Brève description: Fourniture de lubrifiants pour véhicules légers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de lubrifiants et de graisses pour poids lourds et engins tp
Brève description: Fourniture de lubrifiants et de graisses pour poids lourds et engins tp.
Numéro de référence: F11151
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers lieux du département de l'Yonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (en points) (80)
2. la valeur technique de l'offre (en point) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11151
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2011/S 243-394147 (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Graisses et lubrifiants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Graisses et lubrifiants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Yonne
Adresse postale: hôtel du Département
Code postal: 89089
Commune postale: Auxerre Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394147
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation:
Soit sur support papier auprès du:
Conseil général de l'Yonne - service des marchés publics.
10 route de Saint-Georges - 89000 Perrigny, FRANCE.
Ou par courrier ou par télécopie (03.86.72.88.03) au:
Conseil général de l'Yonne - service des marchés publics.
Hôtel du Département - 1 rue de l'Etang Saint-Vigile - 89089 Auxerre Cedex, FRANCE.
Soit par voie électronique:
Sur le site www.e-bourgogne.fr, où les candidats sont invités à consulter les documents.
En cas de téléchargement, la personne physique doit impérativement renseigner ses coordonnées électroniques afin de bénéficier de toutes les informations et modifications complémentaires. Les documents du DCE. Sont compressés au format ZIP. Pour lire les documents, les soumissionnaires devront disposer d'un logiciel ZIP, téléchargeable gratuitement sur le site www.e-bourgogne.fr. Les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.
Renseignements: les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus soit auprès du service des marchés publics - télécopie: +33 386728803 ou par voie électronique sur le site www.e-bourgogne.fr.
Les avis de besoins et les avis d'appels publics à la concurrence du Conseil général de l'Yonne sont consultables sur le site www.lyonne.com, sur le site www.e-bourgogne.fr.
Durée du marché:
À compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2012 et reconductible annuellement 2 fois (années 2013 et 2014).
Lieu de livraison: au Conseil général de l'yonne.
10 chemin des Ruelles 89380 Appoigny, FRANCE et 64 quai de la Fausse Rivière 89100 Sens, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
A titre indicatif et sans engagement de la part de la personne publique, les dépenses moyennes annuelles (TTC) des 3 dernières années pour les 2 lots sont:
— 09/2008-09/2009 : 40 214,00 EUR (TTC),
— 09/2009-09/2010 : 35 851,27 EUR (TTC),
— 10/2010-11/2011 : 31 758,29 EUR (TTC).
Lot 1 - fourniture de lubrifiants pour Vl.
Lot 2 - fourniture de lubrifiants et graisses pour PL et engins TP.
Intitulé du lot: fourniture de lubrifiants pour véhicules légers
Brève description: Fourniture de lubrifiants pour véhicules légers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de lubrifiants et de graisses pour poids lourds et engins tp
Brève description: Fourniture de lubrifiants et de graisses pour poids lourds et engins tp.
Numéro de référence: F11151
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers lieux du département de l'Yonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements, documents et déclaration sur l'honneur prévus à l'article 44 du code des marchés publics. Le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché devra produire, avant la signature du marché les pièces, attestations et certificats prévus à l'article 46 du code des marchés publics dans un délai de 8 (huit) jours à compter de la demande de la collectivité. Puis tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché les pièces prévues aux articles D. 8222-5, D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget départemental principal et paiement par mandat administratif sous délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (en points) (80)
2. la valeur technique de l'offre (en point) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11151
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation:
Soit sur support papier auprès du:
Conseil général de l'Yonne - service des marchés publics.
10 route de Saint-Georges - 89000 Perrigny, FRANCE.
Ou par courrier ou par télécopie (03.86.72.88.03) au:
Hôtel du Département - 1 rue de l'Etang Saint-Vigile - 89089 Auxerre Cedex, FRANCE.
Soit par voie électronique:
Sur le site www.e-bourgogne.fr, où les candidats sont invités à consulter les documents.
En cas de téléchargement, la personne physique doit impérativement renseigner ses coordonnées électroniques afin de bénéficier de toutes les informations et modifications complémentaires. Les documents du DCE. Sont compressés au format ZIP. Pour lire les documents, les soumissionnaires devront disposer d'un logiciel ZIP, téléchargeable gratuitement sur le site www.e-bourgogne.fr. Les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.
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Renseignements: les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus soit auprès du service des marchés publics - télécopie: +33 386728803 ou par voie électronique sur le site www.e-bourgogne.fr.
Les avis de besoins et les avis d'appels publics à la concurrence du Conseil général de l'Yonne sont consultables sur le site www.lyonne.com, sur le site www.e-bourgogne.fr.
Durée du marché:
À compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2012 et reconductible annuellement 2 fois (années 2013 et 2014).
Lieu de livraison: au Conseil général de l'yonne.
10 chemin des Ruelles 89380 Appoigny, FRANCE et 64 quai de la Fausse Rivière 89100 Sens, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Ø En application de l'article R. 421-5 du code de justice administrative, les décisions peuvent faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal administratif de Dijon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée.
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Ø La procédure de référé précontractuel peut-être introduite devant le président du Tribunal administratif de Dijon depuis le début de la procédure et jusqu'à la signature du contrat.
Ø La procédure de référé contractuel peut-être introduite devant le président du Tribunal administratif de Dijon dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2011/S 243-394147 (2011-12-16)
Avis d'attribution de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-093980
Se réfère à l'avis: 2011/S 243-394147
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers lieux du département de l'Yonne.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-13 📅
Nom: Igol Centre
Adresse postale: 72 rue Alsace Lorraine
Commune postale: Nevers Cedex
Code postal: 58028
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Total Lubrifiants
Adresse postale: le spazio 562 avenue du Parc
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-093980
Se réfère à l'avis: 2011/S 243-394147
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Lot no 1: fourniture de lubrifiants pour véhicules légers Igol Centre 58028 Nevers FRANCE. Consommation moyenne annuelle: 2616,96 EUR HT. Lot n° 2: fourniture de lubrifiants et de graisses pour poids lourds et engins de travaux publics Total Lubrifiants SA 92029 Nanterre Cedex FRANCE. Consommation moyenne annuelle: 29 044,25 EUR (HT).
Annonce n° 300, BOAMP 246 B du 21.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers lieux du département de l'Yonne.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-13 📅
Nom: Igol Centre
Adresse postale: 72 rue Alsace Lorraine
Commune postale: Nevers Cedex
Code postal: 58028
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Total Lubrifiants
Adresse postale: le spazio 562 avenue du Parc
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Ø La procédure de référé contractuel peut-être introduite devant le président du Tribunal administratif de Dijon dans un délai de 31 jour à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2012/S 058-093980 (2012-03-21)
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