Fourniture de livres pour les services de la ville - lot 1: fourniture et réassortiment de livres pour les adultes

Ville de Neuilly-sur-Seine

Le marché porte sur la fourniture de livres pour les services de la ville. La présente mise en concurrence ne concerne que le lot 1: fourniture et réassortiment de livres pour adultes.la présente mise en concurrence est passée par voie d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché à passer est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié sans remise en concurrence à un seul opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive européenne 2004/18.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-08 Avis de marché
2012-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Le marché à passer est à bons de commande, avec montant minimum et maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le montant minimum annuel des commandes sera de 32 000 EUR HT pour la durée du marché. Le montant maximum annuel des commandes sera de 140 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888996 📞
Fax: +33 140888792 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219604
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres sont pondérés en nombre de points. En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de livres pour les services de la ville. La présente mise en concurrence ne concerne que le lot 1: fourniture et réassortiment de livres pour adultes.la présente mise en concurrence est passée par voie d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché à passer est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre confié sans remise en concurrence à un seul opérateur économique au sens du paragraphe 5 de l'article 1er de la directive européenne 2004/18.
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Description des options:
Le marché prendra effet à compter du 23.1.2012, ou de sa notification si elle est postérieure, pour une période initiale allant jusqu'au 31.12.2012. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an à chaque fois, par décision écrite du pouvoir adjudicateur. Les montants minimums et maximums sont identiques pour la période initiale et pour les périodes de reconduction éventuelles suivantes.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: - une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé DC1); justificatifs relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement; déclaration sur l'honneur (ou imprimé Dc1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et par laquelle il reconnaît les points listés dans le réglement de la consultation à l'article 13.1 a à j; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des prestations intervient après service fait. Il s'effectue dans les 30 jours dans les conditions mentionnées à l'article 98 du code des marchés publics et au décret no 2008/407 du 28.4.2008 modifié. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Le financement est assuré par des ressources propres (budget communal). Les créances peuvent être cédées ou nanties.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 Euros (T.T.C.) Toute candidature est admise: individuelle ou en forme de groupement lors du dépôt des offres. Toutefois, le groupement prendra la forme d'un groupement solidaire à l'attribution. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Délai de livraison (20)
3. Prix (10)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Point de contact: direction des marchés publics
Guillaume Croyal
URL pour informations complémentaires: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Téléphone: +33 140888840 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Point de contact: service du conseil municipal et des commissions (3e étage)
Téléphone: +33 140888888 📞
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres sont pondérés en nombre de points. En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2011/S 132-219604 (2011-07-08)
Avis d'attribution de marché (2012-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012649
Se réfère à l'avis: 2011/S 132-219604
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter du 23.1.2012, ou de sa notification si elle est postérieure, pour une période initiale allant jusqu'au 31.12.2012. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an à chaque fois, par décision écrite du pouvoir adjudicateur. Les montants du marché sont définis comme suit: montant minimum pour chaque période d'exécution du marché: 32 000 EUR HT; montant minimum pour chaque période d'exécution du marché: 140 000 EUR HT. La notification du marché est intervenue le 23.12.2011. Lieu de consultation du marché: ville de Neuilly-sur-Seine, direction des marchés publics, 127 avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly-sur-Seine, FRANCE. La consultation des pièces du marché, sous la référence 2012M10, se fera exclusivement sur place avec demande préalable de rendez-vous auprès du secrétariat de la direction des marchés publics aux numéros suivants: +33 140888840. Ne seront pas consultables les documents dont la divulgation: a) Serait contraire à la loi, en particulier violerait le secret industriel et commercial; b) Serait contraire à l'intérêt public; c) Pourrait nuire à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques. Annonce n° 324, BOAMP 137 B du 16.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012M10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-18 📅
Nom: Librairie de Bagatelle
Adresse postale: 5 rue Ernest Deloison
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 21 rue Miollis / 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 009-012649 (2012-01-11)
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Région:
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