Fourniture de livres neufs non scolaires et documents imprimés divers distribués dans le circuit commercial - marches no 10a599 à 10a611
Ville de Grenoble
Fourniture de livres et ouvrages pour les bibliothèques de la ville de Grenoble, ainsi que pour le service documentation et le musée de Grenoble.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CIL - Comptoir international du livre
- • Decitre SA
- • Le square librairie de l'université
- • Livraphone
- • Momie Folie librairie
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-18 | Avis de marché |
| 2011-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, Cedex 1
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-18 📅
Date limite de soumission: 2011-02-28 📅
Date de publication: 2011-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 13-019995
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 494 000,00 💰
2 128 000,00 💰
Brève description:
Intitulé du lot: nouveautés romans et documentaires - marché no10a599
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: littérature générale - marché no10a600
Brève description: Littérature générale et spécialisée française et étrangère.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000.00 EUR maximum 60 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documentaires généraux - marché no10a601
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fiction jeunesse - marché no10a602
Brève description: Fiction jeunesse (albums, romans).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sciences humaines et sociales - marché no10a603
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: sciences - marché no10a604
Brève description: Sciences (maths, physique, biologie, chimie...) et techniques.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000.00 EUR maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: religion et bibliologie historique - marché no10a605
Brève description: Religion et bibliologie historique.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bandes dessinées - marché no10a606
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: editeurs à diffusion restreinte - marché no10a607
Brève description: Editeurs à diffusion restreinte.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000.00 EUR maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: documents en langues étrangères - marché no10a608
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description: Livres audio - marché no10a609.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: méthodes de langues - marché no10a610
Brève description: Méthodes de langues (ces ouvrages peuvent être accompagnés d'un support audio).
Numéro du lot: 13
Brève description: Documentation professionnelle juridique et technique - marché no10a611.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (60)
2. Lot 1: valeur technique: a) importance de l'offre et du stock (30)
3. Lot 1: valeur technique: b) suivi de commandes (20)
4. Lot 1: valeur technique: c) partenariat autour de l'action culturelle (10)
5. Lot 1: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur (30)
6. Lot 1: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou par l'importateur et en vigueur à la commande (10)
7. Lot 2: valeur technique (70)
8. Lot 2: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
9. Lot 2: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
10. Lot 2: valeur technique: c) suivi de commande (20)
11. Lot 2: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
12. Lot 2: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
13. Lot 2: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
14. Lot 3: valeur technique (70)
15. Lot 3: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
16. Lot 3: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
17. Lot 3: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
18. Lot 3: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
19. Lot 3: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
20. Lot 3: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
21. Lot 4: valeur technique (70)
22. Lot 4: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
23. Lot 4: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
24. Lot 4: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
25. Lot 4: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
26. Lot 4: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
27. Lot 4: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
28. Lot 5: valeur technique (70)
29. Lot 5: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
30. Lot 5: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
31. Lot 5: valeur technique: c) suivi de commande (20)
32. Lot 5: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
33. Lot 5: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
34. Lot 5: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
35. Lot 6: valeur technique (70)
36. Lot 6: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
37. Lot 6: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
38. Lot 6: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
39. Lot 6: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
40. Lot 6: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
41. Lot 6: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
42. Lot 7: valeur technique (70)
43. Lot 7: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
44. Lot 7: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
45. Lot 7: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
46. Lot 7: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
47. Lot 7: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
48. Lot 7: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
49. Lot 8: valeur technique (70)
50. Lot 8: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
51. Lot 8: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
52. Lot 8: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
53. Lot 8: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
54. Lot 8: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
55. Lot 8: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
56. Lot 9: valeur technique (70)
57. Lot 9: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
58. Lot 9: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
59. Lot 9: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
60. Lot 9: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
61. Lot 9: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
62. Lot 9: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur à la commande (10)
63. Lot 10: valeur technique (70)
64. Lot 10: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts; formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité;capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
65. Lot 10: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
66. Lot 10: valeur technique: c)suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié;dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
67. Lot 10: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
68. Lot 10: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
69. Lot 11: valeur technique (70)
70. Lot 11: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité: services de veille offerts; formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
71. Lot 11: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
72. Lot 11: valeur technique: c) suivi de commandes:désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; capacité à assurer des commandes à l'étranger (20)
73. Lot 11: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
74. Lot 11: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
75. Lot 12: valeur technique (70)
76. Lot 12: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts; formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
77. Lot 12: valeur technique: b)importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
78. Lot 12: valeur technique: c) suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié;dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
79. Lot 12: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
80. Lot 12: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
81. Lot 13: valeur technique (55)
82. Lot 13: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (15)
83. Lot 13: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (20)
84. Lot 13: valeur technique: c)suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; possibilité de retour des ouvrages; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
85. Lot 13: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (35)
86. Lot 13: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: service assistance/achat/approvisionnement, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, Cedex 1
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@ville-grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: service des marches, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, 6ème étage, bureau 605, Cedex 1
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIAC1026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 013-019995 (2011-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, Cedex 1
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-18 📅
Date limite de soumission: 2011-02-28 📅
Date de publication: 2011-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 13-019995
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Identiques aux formats des fichiers du DCE. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 494 000,00 💰
2 128 000,00 💰
Brève description:
Fourniture de livres et ouvrages pour les bibliothèques de la ville de Grenoble, ainsi que pour le service documentation et le musée de Grenoble.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nouveautés romans et documentaires - marché no10a599
Brève description:
Nouveautés romans et documentaires adultes et jeunesse à grand tirage: romans, biographie, essais.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000.00 EUR maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: littérature générale - marché no10a600
Brève description: Littérature générale et spécialisée française et étrangère.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000.00 EUR maximum 60 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documentaires généraux - marché no10a601
Brève description:
Documentaires généraux de toutes disciplines adultes et jeunesse, livres pratiques, guides, encyclopédies et dictionnaires.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000.00 EUR maximum 80 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fiction jeunesse - marché no10a602
Brève description: Fiction jeunesse (albums, romans).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sciences humaines et sociales - marché no10a603
Brève description:
Sciences humaines et sociales (philosophie, psychologie, sociologie, économie, droit, histoire, géographie, beaux-arts).
Quantité ou étendue: Minimum 30 000.00 EUR maximum 120 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: sciences - marché no10a604
Brève description: Sciences (maths, physique, biologie, chimie...) et techniques.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000.00 EUR maximum 40 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: religion et bibliologie historique - marché no10a605
Brève description: Religion et bibliologie historique.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bandes dessinées - marché no10a606
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: editeurs à diffusion restreinte - marché no10a607
Brève description: Editeurs à diffusion restreinte.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000.00 EUR maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: documents en langues étrangères - marché no10a608
Brève description:
Documents en langues étrangères (principalement: allemand, anglais, arabe, espagnol, italien et portugais).
Quantité ou étendue: Minimum 2 000.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Brève description: Livres audio - marché no10a609.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: méthodes de langues - marché no10a610
Brève description: Méthodes de langues (ces ouvrages peuvent être accompagnés d'un support audio).
Numéro du lot: 13
Brève description: Documentation professionnelle juridique et technique - marché no10a611.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: FIAC1026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou forme libre); certificats fiscaux et sociaux exigés à l'article 46 CMP (Noti2 ou attestations des administrations compétentes); déclaration relative à la lutte contre le travail illégal mentionnée à l'article 46 CMP et L.8222-1 à 3, R.8222-1, D.8222-5 et D.8222-7 à 8 du code du travail (anciens art. L324-14, et R324-4 ou R324-7 code du travail). (DC1 ou forme libre). Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (ancien art. L323-1 Code du travail).
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: opération financée exclusivement sur le budget principal de la ville de Grenoble: exercice 2011, chapitre 011, nature 648 et 6065, fonction 321 et 020.
Afficher plus
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (60)
2. Lot 1: valeur technique: a) importance de l'offre et du stock (30)
3. Lot 1: valeur technique: b) suivi de commandes (20)
4. Lot 1: valeur technique: c) partenariat autour de l'action culturelle (10)
5. Lot 1: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur (30)
6. Lot 1: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou par l'importateur et en vigueur à la commande (10)
7. Lot 2: valeur technique (70)
8. Lot 2: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
9. Lot 2: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
10. Lot 2: valeur technique: c) suivi de commande (20)
11. Lot 2: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
12. Lot 2: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
13. Lot 2: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
14. Lot 3: valeur technique (70)
15. Lot 3: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
16. Lot 3: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
17. Lot 3: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
18. Lot 3: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
19. Lot 3: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
20. Lot 3: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
21. Lot 4: valeur technique (70)
22. Lot 4: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
23. Lot 4: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
24. Lot 4: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
25. Lot 4: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
26. Lot 4: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
27. Lot 4: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
28. Lot 5: valeur technique (70)
29. Lot 5: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
30. Lot 5: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
31. Lot 5: valeur technique: c) suivi de commande (20)
32. Lot 5: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
33. Lot 5: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
34. Lot 5: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
35. Lot 6: valeur technique (70)
36. Lot 6: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
37. Lot 6: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
38. Lot 6: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
39. Lot 6: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
40. Lot 6: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
41. Lot 6: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
42. Lot 7: valeur technique (70)
43. Lot 7: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
44. Lot 7: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
45. Lot 7: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
46. Lot 7: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
47. Lot 7: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
48. Lot 7: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
49. Lot 8: valeur technique (70)
50. Lot 8: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
51. Lot 8: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
52. Lot 8: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
53. Lot 8: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
54. Lot 8: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
55. Lot 8: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
56. Lot 9: valeur technique (70)
57. Lot 9: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité (20)
58. Lot 9: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité (20)
59. Lot 9: valeur technique: c) suivi de commandes (20)
60. Lot 9: valeur technique: d) partenariat autour de l'action culturelle (10)
61. Lot 9: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
62. Lot 9: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur à la commande (10)
63. Lot 10: valeur technique (70)
64. Lot 10: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts; formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité;capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
65. Lot 10: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
66. Lot 10: valeur technique: c)suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié;dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
67. Lot 10: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
68. Lot 10: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
69. Lot 11: valeur technique (70)
70. Lot 11: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité: services de veille offerts; formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
71. Lot 11: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
72. Lot 11: valeur technique: c) suivi de commandes:désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; capacité à assurer des commandes à l'étranger (20)
73. Lot 11: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
74. Lot 11: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
75. Lot 12: valeur technique (70)
76. Lot 12: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts; formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
77. Lot 12: valeur technique: b)importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
78. Lot 12: valeur technique: c) suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié;dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
79. Lot 12: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (20)
80. Lot 12: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
81. Lot 13: valeur technique (55)
82. Lot 13: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (15)
83. Lot 13: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (20)
84. Lot 13: valeur technique: c)suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; possibilité de retour des ouvrages; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
85. Lot 13: délai de livraison: sur stock; sur commande chez l'éditeur; délais pour documents particuliers (35)
86. Lot 13: prix: rabais fixe tous éditeurs confondus sur le prix de vente au public fixé par l'éditeur ou l'importateur et en vigueur à la commande (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Grenoble
Adresse postale: service assistance/achat/approvisionnement, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, Cedex 1
Téléphone: +33 476336240 📞
Courrier électronique: assistance.achat@ville-grenoble.fr 📧
URL des documents: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse postale: service des marches, 11 boulevard Jean Pain, BP 1066, 6ème étage, bureau 605, Cedex 1
URL pour la participation: http://www.grenoble.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FIAC1026
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Identiques aux formats des fichiers du DCE. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-205220
Se réfère à l'avis: 2011/S 13-019995
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Lot 1: valeur technique: c) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
11. Lot 2: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
18. Lot 3: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
25. Lot 4: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
32. Lot 5: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
39. Lot 6: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
46. Lot 7: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
53. Lot 8: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
60. Lot 9: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
64. Lot 10: valeur technique: a)capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
65. Lot 10: valeur technique: b)importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
66. Lot 10: valeur technique: c) suivi de commandes:désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes;capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
70. Lot 11: valeur technique: a)capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité;capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
71. Lot 11: valeur technique: b)importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
76. Lot 12: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité: services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
77. Lot 12: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
78. Lot 12: valeur technique: c) suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
82. Lot 13: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité: services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (15)
83. Lot 13: valeur technique: b)importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (20)
84. Lot 13: valeur technique: c) suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes;possibilité de retour des ouvrages; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-04 📅
Adresse postale: 30 rue Président Krüger, BP 8315 Cedex 08
Commune postale: Lyon
Code postal: 69356
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 2 place Docteur Leon Martin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Adresse postale: 12 b rue des Clercs
9️⃣
Adresse postale: Le Chateau, 10 avenue de Menival
Code postal: 69005
1️⃣0️⃣
Adresse postale: 121 rue Blomet
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-205220
Se réfère à l'avis: 2011/S 13-019995
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Lot 9: marché sans suite.
Les montants d'attribution ci-dessus sont les montants maximum annuels. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 149, BOAMP 15 B du 21.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Lot 1: valeur technique: c) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
11. Lot 2: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
18. Lot 3: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
25. Lot 4: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
32. Lot 5: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
39. Lot 6: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
46. Lot 7: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
53. Lot 8: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
60. Lot 9: valeur technique: d) parteneriat autour de l'action culturelle (10)
64. Lot 10: valeur technique: a)capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
65. Lot 10: valeur technique: b)importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
66. Lot 10: valeur technique: c) suivi de commandes:désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes;capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
70. Lot 11: valeur technique: a)capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité:services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité;capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
71. Lot 11: valeur technique: b)importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
76. Lot 12: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité: services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (20)
77. Lot 12: valeur technique: b) importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (30)
78. Lot 12: valeur technique: c) suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
82. Lot 13: valeur technique: a) capacité à assurer un rôle de conseil et de sélection dans la spécialité: services de veille offerts;formation et expérience professionnelle des personnels employés par rapport à la spécialité; capacités à mener à bien des recherches bibliographiques (15)
83. Lot 13: valeur technique: b)importance de l'offre dans la spécialité: nombre de titres en stock dans la spécialité (20)
84. Lot 13: valeur technique: c) suivi de commandes: désignation d'un interlocuteur identifié; dispositif mis en place pour le suivi des commandes et pour le traitement des commandes complexes;possibilité de retour des ouvrages; capacités à assurer des commandes à l'étranger (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-04 📅
Adresse postale: 30 rue Président Krüger, BP 8315 Cedex 08
Commune postale: Lyon
Code postal: 69356
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 2 place Docteur Leon Martin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Adresse postale: 12 b rue des Clercs
9️⃣
Adresse postale: Le Chateau, 10 avenue de Menival
Code postal: 69005
1️⃣0️⃣
Adresse postale: 121 rue Blomet
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
Source: OJS 2011/S 124-205220 (2011-06-29)
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