Le présent marché a pour objet la fourniture de livres neufs imprimés pour le compte de la personne publique. Le prestataire retenu doit fournir l'ensemble des livres nécessaires à l'alimentation du fonds documentaire de la CNAF, notamment composé d'ouvrages spécialisés en sciences humaines et en sciences sociales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum annuel en valeur de:— 4000 EUR HT minimum,— 10 000 EUR HT maximum.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnaf
Adresse postale: 32 avenue de la Sibelle
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.caf.fr🌏
Courrier électronique: demat@cnaf.fr📧
Téléphone: +33 145655490📞
Fax: +33 145655294 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-314470
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission électronique par la plateforme achatpublic.com pour le retrait des documents de la consultation.”
Source: OJS 2011/S 193-314470 (2011-10-04)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2011-12-07) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383653
Se réfère à l'avis: 2011/S 193-314470
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Il ne s'agit pas d'un accord-cadre au sens des marchés publics mais d'un marché à bon de commande (article 77 du code des marchés publics) conclu pour une...”
Il ne s'agit pas d'un accord-cadre au sens des marchés publics mais d'un marché à bon de commande (article 77 du code des marchés publics) conclu pour une durée ferme de 36 mois et comportant un minimum et un maximum annuel en valeur de: - 4 000 EUR HT - 10 000 EUR HT. Le taux de remise accordé est de 9 %.
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Source: OJS 2011/S 238-383653 (2011-12-07)
Avis d'attribution de marché (2012-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003697
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
“Il ne s'agit pas d'un accord-cadre au sens du code des marchés publics mais d'un marché à bon de commande (article 77 du code des marchés publics) conclu...”
Il ne s'agit pas d'un accord-cadre au sens du code des marchés publics mais d'un marché à bon de commande (article 77 du code des marchés publics) conclu pour une durée ferme de 36 mois et comportant un minimum et un maximum annuel en valeur de: - 4 000 EUR HT; -10 000 EUR HT (12 000 et 30 000 EUR HT sur la durée totale du marché). Le taux de remise accordé est de 9 %.
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Source: OJS 2012/S 003-003697 (2012-01-04)