Fourniture de livres et publications pour la bibliothèque départementale de prêt et pour la documentation des services départementaux

Conseil général de Maine-et-Loire

Fourniture de livres et publications pour la bibliothèque départementale de prêt et pour la documentation des services départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-12 Avis de marché
Avis de marché (2011-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord cadre au sens européen) passés avec 1 seul opérateur économique pour une période initiale d'un (1) an à compter du 4 mai 2011 pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5, et du 17.5.2011 pour le lot 6, ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Il sont reconductibles trois (3) fois pour une période d'un an. Les marchés sont passés sans minimimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Michel Debré, BP 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814429 📞
Fax: +33 241814783 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date limite de soumission: 2011-02-23 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013421
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: — Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marché publics, — Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées, — Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché - les candidatures et les offres peuvent être envoyées sur support papier ou remises contre récépissé à l'adresse indiquée ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité. Les documents de consultation sont à la disposition des candidats sur le profil acheteur de la collectivité: www.marches.cg49.fr - unité monétaire: euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres et publications pour la bibliothèque départementale de prêt et pour la documentation des services départementaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Littérature adulte pour la bibliothèque départementale de prêt.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 65 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: Documentaires jeunesse et adultes pour la bibliothèque départementale de prêt.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 55 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Littérature jeunesse pour la bibliothèque départementale de prêt.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Bandes dessinées hors mangas pour la bibliothèque départementale de prêt.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Mangas pour la bibliothèque départementale de prêt.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Livres pour les services départementaux.Hors bibliothèque départementale de prêt.
Livres pour les services départementaux.
Hors bibliothèque départementale de prêt.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 24 000 EUR (HT).
Description des options:
Marché passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de prise d'effet et renouvelable ensuite 3 fois par période annuelle.
Numéro de référence: 11S0003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1,
— déclaration du candidat DC2,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— déclarations sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaire des 3 derniers exercices disponibles - effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande portant sur le remboursement total de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement par mandat administratif, Délai maximum de paiement de 30 jours, Financement sur ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de goupement, il sera solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Maine-et-Loire
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Julien Baudry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cg49.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0003
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
— Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marché publics,
— Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées,
— Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché - les candidatures et les offres peuvent être envoyées sur support papier ou remises contre récépissé à l'adresse indiquée ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité.
Afficher plus
Les documents de consultation sont à la disposition des candidats sur le profil acheteur de la collectivité: www.marches.cg49.fr - unité monétaire: euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admininstratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 009-013421 (2011-01-12)
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