La présente consultation a pour objet la fourniture de livres et de DVD, ainsi que de prestations annexes. Le nombre d'articles effectivement commandés pouvant varier, le marché conclu sera un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Le marché comporte 12 lots distincts, traités par marchés séparés, et dont les montants sont différents en 2012 (année d'ouverture de la médiathèque) et les années suivantes, en 2013 et 2014. Le marché est conclu, à compter de la date de la notification, pour une durée d'un an (jusqu'au 31.1.2013). Le marché est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un an, sans que la durée maximale puisse excéder trois (3) ans (échéance maximale au 31.1.2015).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2011-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Lot 1: livres de fiction et documentaires " adultes " (hors bandes dessinées).Lot 2: livres de littérature policière, fantastique et science-fiction pour " adultes ".Lot 3: livres documentaires sur le voyage, le tourisme, la géographie.Lot 4: livres documentaires sur tous sujets (hors géographie) " adultes ".Lot 5: livres de fiction et documentaires " jeunesse " (hors bandes dessinées).Lot 6: bandes dessinées " adultes " et " jeunesse ".Lot 7: mangas " adultes " et " jeunesse ".Lot 8: livres neufs reliés " adultes " et " jeunesse ".Lot 9: livres tous genres édités par de petites maisons d'édition.Lot 10: dvd " adulte et jeunesse ".Lot 11: livres neufs soldés.Lot 12: livres documentaires pour le fonds professionnel de la mairie d'Orvault.
Lot 1: livres de fiction et documentaires " adultes " (hors bandes dessinées).Lot 2: livres de littérature policière, fantastique et science-fiction pour " adultes ".Lot 3: livres documentaires sur le voyage, le tourisme, la géographie.Lot 4: livres documentaires sur tous sujets (hors géographie) " adultes ".Lot 5: livres de fiction et documentaires " jeunesse " (hors bandes dessinées).Lot 6: bandes dessinées " adultes " et " jeunesse ".Lot 7: mangas " adultes " et " jeunesse ".Lot 8: livres neufs reliés " adultes " et " jeunesse ".Lot 9: livres tous genres édités par de petites maisons d'édition.Lot 10: dvd " adulte et jeunesse ".Lot 11: livres neufs soldés.Lot 12: livres documentaires pour le fonds professionnel de la mairie d'Orvault.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orvault
Adresse postale: 9 rue Marcel Deniau, BP 19
Code postal: 44706
Commune postale: Orvault Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.orvault.fr🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-orvault.fr📧
Téléphone: +33 251783143📞
Fax: +33 251783169 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date limite de soumission: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-308643
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Pour toute information complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats pourront s'adresser:
— Au service bibliothèque: Anita Riviere - tel: +33 251783312 (d'ordre technique),
— Au service affaires juridiques et marchés: Baptiste Lespinet - tel: +33 251783100 (d'ordre administratif).
Le dossier de consultation est à télécharger gratuitement sur le site: www.orvault.fr, rubrique marchés publics. Lien direct: http://mairie-orvault.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de livres et de DVD, ainsi que de prestations annexes.
Le nombre d'articles effectivement commandés pouvant varier, le marché conclu sera un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).
Le marché comporte 12 lots distincts, traités par marchés séparés, et dont les montants sont différents en 2012 (année d'ouverture de la médiathèque) et les années suivantes, en 2013 et 2014.
Le marché est conclu, à compter de la date de la notification, pour une durée d'un an (jusqu'au 31.1.2013).
Le marché est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un an, sans que la durée maximale puisse excéder trois (3) ans (échéance maximale au 31.1.2015).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: livres de fiction et documentaires " adultes " (hors bandes…
Lot 1: livres de fiction et documentaires " adultes " (hors bandes dessinées).
Lot 2: livres de littérature policière, fantastique et science-fiction pour " adultes ".
Lot 3: livres documentaires sur le voyage, le tourisme, la géographie.
Lot 4: livres documentaires sur tous sujets (hors géographie) " adultes ".
Lot 5: livres de fiction et documentaires " jeunesse " (hors bandes dessinées).
Lot 6: bandes dessinées " adultes " et " jeunesse ".
Lot 7: mangas " adultes " et " jeunesse ".
Lot 8: livres neufs reliés " adultes " et " jeunesse ".
Lot 9: livres tous genres édités par de petites maisons d'édition.
Lot 10: dvd " adulte et jeunesse ".
Lot 11: livres neufs soldés.
Lot 12: livres documentaires pour le fonds professionnel de la mairie d'Orvault.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements demandés dans la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par son (ses) co-traitant(s) (imprimé dc1 (ancien DC4) par exemple, où l'ensemble des renseignements qui y sont mentionnés),
Les renseignements demandés aux déclarations du candidat: volet 1 et 2 (imprimés DC2 (ancien DC5) et DC6 par exemple, où l'ensemble des renseignements qui y sont mentionnés), dûment remplies, complétées et signées,
Une attestation d'assurance pour l'année en cours,
Les attestations des services fiscaux et sociaux, qui peuvent être remplacés:
— soit par l'état annuel des certificats reçus, établi par le trésorier payeur général (noti2 (ancien DC7)), la situation à justifier est celle de l'année 2010 établie en 2011,
— soit par une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat attestant que celui-ci a satisfait aux obligations fiscales ou sociales pour l'année 2010. Dans ce cas, le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents dans le délai qui lui sera notifié.
— soit par une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat attestant que celui-ci a satisfait aux obligations fiscales ou sociales pour l'année 2010. Dans ce cas, le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents dans le délai qui lui sera notifié.
L'entreprise devra prouver par tous moyens qu'elle jugera utiles et nécessaires ses capacités à exécuter la totalité des prestations du présent marché. Ces éléments feront l'objet d'un examen de la part de la collectivité.
Justificatifs de la capacité professionnelle: le candidat apportera la preuve de sa capacité professionnelle par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou par des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations demandées.
Justificatifs de la capacité professionnelle: le candidat apportera la preuve de sa capacité professionnelle par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou par des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations demandées.
Situation économique et financière:
Les candidats sont jugés sur leurs capacités techniques et financières à répondre aux besoins et justifiant de leur expérience et compétences dans le domaine concerné.
Ces éléments seront appréciés au regard des moyens propres de chaque candidat et des références de l'entreprise pour des prestations comparables et le montant du chiffre d'affaires annuel réalisé au titre de ces prestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie ni de cautionnement au titre de ce marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif selon les dispositions du code des assurances.
Financement sur fonds propres inscrits au budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter sous la forme d'un groupement. Les membres doivent cependant être solidaires.
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements et une en qualité de candidat individuel.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 189-308643 (2011-09-29)
Avis d'attribution de marché (2012-02-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'Orvault
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052564
Se réfère à l'avis: 2011/S 189-308643
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Annonce n° 164, BOAMP 192 B du 4.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-26 📅
Nom: Coiffard
2️⃣
Nom: SARL Librairie L'Atalante
3️⃣
4️⃣
Nom: Librairie Durance
5️⃣
Nom: Les Enfants Terribles
6️⃣
Nom: librairie aladin
7️⃣
Nom: SARL Japanim
8️⃣
Nom: Biblioteca
9️⃣
Nom: Will Colporte Diffuse
1️⃣0️⃣
Nom: Adav
1️⃣1️⃣
Nom: Eurl atout lire
1️⃣2️⃣
Nom: Librairie forum privat librairies du savoir
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: service affaires juridiques et marchés publics, M. Lespinet Baptiste
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2012/S 033-052564 (2012-02-15)