Fourniture de livres, documents et de prestations de services associées pour la Médiathèque de Carcassonne Agglo

Communauté d'agglomération du Carcassonne

Fourniture de livres, documents et de prestations de services associées pour la Médiathèque de Carcassonne Agglo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-19 Avis de marché
2012-01-23 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Carcassonne
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 468105657 📞
Fax: +33 468478160 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330323
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Ce marché est passé en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. C'est un marché à bon de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Les critères d'attribution des lots 1 à 8 sont: — valeur technique: 65 %, — prix des prestations: 5 %, — délai, conditions de livraison et suivi des commandes: 30 %. Les critères d'attribution du lot 9 sont: — valeur technique: 70 %, — prix des prestations: 20 %, — délai, conditions de livraison et suivi des commandes: 10 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres, documents et de prestations de services associées pour la Médiathèque de Carcassonne Agglo.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: livres, adultes et jeunesse, reliés spécialement pour les bibliothèques.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 20 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: livres documentaires adultes, livres audio, livres destinés au fond local.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 55 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: livres de fiction adultes, livres audio, livres destinés au fonds local.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: livres documentaires jeunesse, livres audio.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 8 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 35 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot 5: livres de fiction jeunesse, livres audio (textes enregistrés) et livres/CD/DVD.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 10 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 35 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: bandes dessinées, mangas, comics, fanzines, jeunesse et adulte.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 25 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7: périodiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 500,00 EUR HT et un maximum annuel de 20 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: partitions: classiques et modernes.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 5 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 23 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: CD.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 15 000,00 EUR HT et un maximum annuel de 75 000,00 EUR HT.
Numéro de référence: 11063
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Carcassonne Agglo, 11000 Carcassonne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:
Imputation budgétaire: 011.60.65.321.321.008 budget Carcassonne Agglo.
011.61.82.321.321.008 Budget Carcassonne Agglo.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Toutefois, en cas de groupement un mandataire solidaire du groupement devra être désigné.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Carcassonne Agglo
Point de contact: service médiathèque
M. Lefevre Laurence
Téléphone: +33 468108636 📞
Courrier électronique: lefevre.bibcarca@gmail.com 📧
Point de contact: service marchés publics
Mlle Fernandez Mélanie
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_nl4fRQbx9b 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_nl4fRQbx9b 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11063
Informations complémentaires
Ce marché est passé en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. C'est un marché à bon de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
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Les critères d'attribution des lots 1 à 8 sont:
— valeur technique: 65 %,
— prix des prestations: 5 %,
— délai, conditions de livraison et suivi des commandes: 30 %.
Les critères d'attribution du lot 9 sont:
— valeur technique: 70 %,
— prix des prestations: 20 %,
— délai, conditions de livraison et suivi des commandes: 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156070 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possibles:
— a tout moment, procédure de conciliation par le président du Trib. admin. (TA) de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier Cedex, FRANCE - tél. +33 467548100 - fax +33 467547410 - courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr.
— recours gracieux adressé au Pouv. adjudicateur dans les 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-I du code de justice administrative (CJA),
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du CJA),
— référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du CJA),
— toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les 2 mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation,
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— par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles - assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.
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Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du CJA.
Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région - 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Source: OJS 2011/S 203-330323 (2011-10-19)
Informations complémentaires (2012-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-025935
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330323
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2012/S 017-025935 (2012-01-23)
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