Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels à destination des enfants, jeunes et adultes

Ville de Lille

Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels à destination des enfants, jeunes et adultes pour les services municipaux de la Ville de Lille et des communes associées de Lomme et d'Hellemmes.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum.
La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an (hormis pour le lot 8).
Conformément à l'article 27 - III - 2 du code des marchés publics, les lots 6 et 7 feront l'objet d'une mise en concurrence distincte sous forme de marchés à procédure adaptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-27 Avis de marché
2012-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: Les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Augustin Laurent, BP 667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cédex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204025
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Les candidats intéressés auront la possibilité de se procurer le dossier de consultation soit sur support électronique (CD-ROM) soit sur support papier: les demandes d'envois ou de retrait de dossier s'effectuent soit auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille soit par voie électronique. En complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger les documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Remise des offres: Lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: Soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôts des plis est détaillée sur ce site; Soit leur envoi sur support papier. Il est porté à la connaissance des candidats que toute candidature et offre transmises par voie électronique à la personne publique via la plate-forme de dématérialisation seront, une fois vérifiée la conformité de ces documents papier à leur original dématérialisé, re-matérialisées à compter de leur ouverture. Dès lors, la procédure afférente au marché y compris tout échange entre la personne publique et le candidat s'effectuera sous forme de support papier. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition et pour l'ensemble des lots, les échantillons dont la liste est mentionnée au sein des bordereaux de prix (lots 1 et 2) ou constitués d'office dont les caractéristiques sont mentionnées dans le réglement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels à destination des enfants, jeunes et adultes pour les services municipaux de la Ville de Lille et des communes associées de Lomme et d'Hellemmes.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum.
La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an (hormis pour le lot 8).
Conformément à l'article 27 - III - 2 du code des marchés publics, les lots 6 et 7 feront l'objet d'une mise en concurrence distincte sous forme de marchés à procédure adaptée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de disques compacts musicaux pour adultes et enfants
Brève description: Acquisition de disques compacts musicaux pour adultes et enfants.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 40 000,00 EUR (TTC) Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de DVD et Blu Ray pour adultes et enfants et de jeux vidéo pour ordinateurs personnels (PC)
Brève description:
Acquisition de DVD et Blu Ray pour adultes et enfants et de jeux vidéo pour ordinateurs personnels (PC).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 70 000,00 EUR (TTC). Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition de livres documentaires pour adultes
Brève description: Acquisition de livres documentaires pour adultes.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 60 000,00 EUR (TTC). Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition de livres de fictions pour adultes et enregistrements sonores non musicaux pour tous publics
Brève description:
Acquisition de livres de fictions pour adultes et enregistrements sonores non musicaux pour tous publics.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 40 000,00 EUR (TTC). Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: acquisition de bandes dessinées pour enfants, jeunes et adultes
Brève description: Acquisition de bandes dessinées pour enfants, jeunes et adultes.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 15 000,00 EUR (TTC). Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: acquisition de livres pour enfants et adolescents (albums, imagiers, romans, contes, documentaires)
Brève description:
Acquisition de livres pour enfants et adolescents (albums, imagiers, romans, contes, documentaires).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 50 000,00 EUR (TTC). Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014. Il est reconductible 1 fois, pour une période de 1 an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 10S0112
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Hellemmes et Lomme, 59000 Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) Présentation du/des candidat(s): date et signature du candidat unique ou mandataire du groupement habilité à signer la lettre de candidature et l'offre précédées des noms, qualités et pouvoirs des signataires;
B) Identification des membres du groupement et répartition des prestations;
c) Désignation du mandataire et habilitation (en cas de groupement);
d) Date et signature du candidat unique ou mandataire du groupement habilité à signer la lettre de candidature et l'offre précédées des noms, qualités et pouvoirs des signataires; En application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code
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Des marchés publics. Les attestations sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Ou la lettre de candidature (imprimé Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) dûment complétée et.
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Situation économique et financière:
Une attestation sur l'honneur dûment datée et signée, attestant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation repris au DC 1 ou l'état annuel des certificats fiscaux et sociaux (imprimé Noti 2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf).
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Renseignements comme suit sur formulaire au choix du candidat.
a) Identification du candidat individuel ou du membre du groupement (nom, coordonnées, forme juridique);
b) Les documents relatifs à la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement;
c) Renseignements relatifs à la situation financière: chiffres d'affaires hors taxes sur les trois dernières années, le cas échéant, la mention d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente accompagnée de la copie du jugement correspondant;
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d) Capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature. Ou la déclaration du candidat imprimé Dc2 disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf).
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement fonds propres Ville de Lille et communes associées;
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, à l'issue de l'attribution du marché, l'acheteur public imposera la forme d'un groupement conjoint conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (lots 1 et 2 - sous critères tels qu'énoncés dans le réglement de consultation art 6) (80)
2. Prix (Lots 1 et 2 - modalités de calcul indiquées dans le réglement de consultation art 6) (20)
3. Valeur technique (lots 3, 4, 5 et 8 - sous critères tels qu'énoncés dans le réglement de consultation art 6) (65)
4. Délai de livraison (lots 3, 4, 5 et 8 - sous critères tels qu'énoncés dans le réglement de consultation art 6) (20)
5. Prix/Taux de remise consenti (Lots 3, 4, 5 et 8 - sous critères tels qu'énoncés dans le réglement de consultation art 6) (10)
6. Performance en matière de développement durable (Lots 3, 4, 5 et 8 - sous critères tels qu'énoncés dans le réglement de consultation art 6) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Contact
Point de contact: Mme Aubry Martine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Lille direction de la culture
Adresse postale: médiathèque Jean Lévy 32-34 rue Edouard Delesalle - 59000 Lille. Pour l'ensemble des lots, les coordonnées des différents interlocuteurs sont mentionnées à l'article 7 du réglement de la consultation
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Point de contact: M. Vanderhaeghen Jean
Téléphone: +33 359083659 📞
Courrier électronique: jvanderhaegen@mairie-lille.fr 📧
Nom: Mairie de Lille direction de la commande publique
Commune postale: Lille Cedex
Nom: Ville de Lille direction de la commande publique
Adresse postale: place Augustin Laurent - 2ème étage - porte B124, BP 667
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0112
Informations complémentaires
Les candidats intéressés auront la possibilité de se procurer le dossier de consultation soit sur support électronique (CD-ROM) soit sur support papier: les demandes d'envois ou de retrait de dossier s'effectuent soit auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille soit par voie électronique. En complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger les documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com.
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Remise des offres: Lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: Soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôts des plis est détaillée sur ce site; Soit leur envoi sur support papier. Il est porté à la connaissance des candidats que toute candidature et offre transmises par voie électronique à la personne publique via la plate-forme de dématérialisation seront, une fois vérifiée la conformité de ces documents papier à leur original dématérialisé, re-matérialisées à compter de leur ouverture. Dès lors, la procédure afférente au marché y compris tout échange entre la personne publique et le candidat s'effectuera sous forme de support papier.
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Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition et pour l'ensemble des lots, les échantillons dont la liste est mentionnée au sein des bordereaux de prix (lots 1 et 2) ou constitués d'office dont les caractéristiques sont mentionnées dans le réglement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 123-204025 (2011-06-27)
Avis d'attribution de marché (2012-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 94-154688
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204025
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation a donné lieu à un marché à bons de commande sans maximum et avec un minimum de: 40 000,00 EUR (TTC), pour le lot 1; 70 000,00 EUR (TTC), pour le lot 2; 60 000,00 EUR (TTC), pour le lot 3; 40 000,00 EUR (TTC), pour le lot 4; 15 000,00 EUR (TTC), pour le lot 5; 50 000,00 EUR (TTC), pour le lot 8. Concernant le lot 6, la consultation a donné lieu à un marché à bons de commande avec un minimum de 8 000 EUR (TTC) et un maximum de 17 000 EUR (TTC). Concernant le lot 7, la consultation a donné lieu à un marché à bons de commande avec un minimum de 1 000 EUR (TTC) et un maximum de 4 100 EUR (TTC). La consultation a donc donné lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Le(s) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans lerespect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats. Annonce no356, BOAMP 127 B du 1 juillet 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 mai 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: villes de Lille, Lomme et Hellemmes, 59000 Lille, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Lots 1 et 2 - sous critères tels qu'énoncés dans le réglement de consultation art 6) (80)
3. Valeur technique (Lots 3, 4, 5 et 8 - sous critères tels qu'énoncés dans le réglement de consultation art 6) (65)
4. Délai de livraison (Lots 3, 4, 5 et 8 - sous critères tels qu'énoncés dans le réglement de consultation art 6) (20)
5. Prix/Taux de remise consenti (lots 3, 4, 5 et 8 - sous critères tels qu'énoncés dans le réglement de consultation art 6) (10)
7. Valeur Technique (lot 6) (80)
8. Délai de Livraison (Lot 6) (10)
9. Prix/Taux remise consenti (lot 6) (5)
10. Performance en matière de développement durable (lot 6) (5)
11. Valeur Technique (lot 7) (55)
12. Délai de Livraison (lot 7) (20)
13. Prix / Taux de remise consenti (lot 7) (20)
14. Performance en matière de développement durable (lot 7) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Nom: Gam
Adresse postale: BP 298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ADAV Paris
Adresse postale: 41 rue Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

3️⃣
Nom: ETS Dewas-Italique (mandataire du Groupement Lille En Page)
Adresse postale: 49 rue Faidherbe
Commune postale: Hellemmes
Code postal: 59260

4️⃣
Nom: Furet du Nord
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde
Commune postale: Lomme
Code postal: 59463

5️⃣
Nom: Bd net
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Code postal: 75011

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-19 📅

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Furet du Nord SA

8️⃣
Nom: Livrairie Le Bateau Livre
Adresse postale: 154 rue Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2012/S 094-154688 (2012-05-14)
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Fournisseurs:
ADAV Paris BD NET ETS Dewas-Italique (mandataire du... Furet du Nord Furet du Nord SA GAM Livrairie Le Bateau Livre
Produits/services:
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