Fourniture de légumes et fruits surgelés et de frites surgelées pour les restaurants universitaires du Crous de Versailles

CROUS de Versailles

Fourniture de légumes et fruits surgelés et de frites surgelées pour les restaurants universitaires du Crous de Versailles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-31.

Qui ?

• CROUS de Versailles

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Pommes de terre congelées › Chips et pommes frites

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-31	Avis de marché

Avis de marché (2011-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes transformés
Quantité ou étendue:

Lot 1: montant mini: 170 000 EUR (HT) montant maxi: 250 000 EUR (HT).Lot 2: montant mini: 70 000 EUR (HT) montant maxi: 150 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits et légumes transformés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 145 bis bd de la reine
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Contact
Courrier électronique: helene.mendy@crous-versailles.fr 📧
Téléphone: +33 139245205 📞
Fax: +33 139245231 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-31 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 23-037181
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est gratuit et peut être demandé par fax (+33 139245231), par courriel (helene.mendy@crous-versailles.fr). Il peut être également téléchargé sur le site achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de légumes et fruits surgelés et de frites surgelées pour les restaurants universitaires du Crous de Versailles.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de fruits et légumes surgelés
Brève description: Fourniture de fruits et légumes surgelés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de frites surgelées
Brève description: Fourniture de frites surgelées.
Quantité ou étendue:

Lot 1: montant mini: 170 000 EUR (HT) montant maxi: 250 000 EUR (HT).

Lot 2: montant mini: 70 000 EUR (HT) montant maxi: 150 000 EUR (HT).

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2011 001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: en matière de qualification, certificat professionnel adapté à la prestation objet du marché ou équivalent,

— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— échantillons, phase de test, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Critères de sélection des candidatures: voir RC.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres.
Autres conditions particulières:

— Dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),

— Dc 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

— pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

— Dc 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics).

Autres renseignements demandés:

— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L 324-10, L341-6, L125-1 et L 125-3 du code du travail,

— attestation sur l'honneur précisant que l'entreprise est à jour de ses obligations concernant les congés payés de ses salariés,

— extrait k bis de la société,

— un pouvoir, si la personne signataire n'est pas celle habilitée à engager l'entreprise.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur gustative et aspect des produits (50)
2. prix (45)
3. conditions de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Crous de Versailles
Contact
Point de contact: Mlle Mendy
Mme la directrice du Crous de Versailles

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 001
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région Ile de France, 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Source: OJS 2011/S 023-037181 (2011-01-31)

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