Fourniture de gravimètres relatifs et de prestations associées

Institut Geographique National

Le présent marché porte sur la fourniture de 2 gravimètres relatifs, de matériels et de prestations associées, ainsi que d'une garantie et d'une extension de garantie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cet avis a été déclaré infructueux

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments géologiques et géophysiques › Gravimètres

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-08	Avis de marché
2012-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravimètres
Quantité ou étendue:

Le présent marché porte sur la fourniture de gravimètres relatifs, de matériels et de prestations associées, ainsi que d'une garantie et d'une extension de garantie.Les spécifications techniques du matériel sont définies dans le CCTP.Le marché porte sur deux ensembles identiques, chacun constitué:— d'un gravimètre relatif,— d'un trépied permettant la mise en station de l'appareil et pouvant s'adapter sur un trépied topographique,— de deux jeux de batteries,— des câbles nécessaires à l'alimentation du gravimètre,— des câbles nécessaires au déchargement du gravimètre,— d'un chargeur externe de batteries,— d'un sac de transport (transport sur le terrain),— d'une caisse de protection (transport en avion),— d'un logiciel de déchargement des données.Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravimètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384612
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ign.fr. Marché à tranches conditionnelles. Commentaires sur la forme du marché: il est prévu l'achat d'un gravimètre pour l'année 2012 et d'un autre qui pourra intervenir courant 2012 ou 2013 sous réserve de la levée de la tranche conditionnelle. Unité monétaire utilisée, l'euro. Il est prévu l'achat d'un gravimètre pour l'année 2012 et d'un autre qui pourra intervenir courant 2012 ou 2013 sous réserve de la levée de la tranche conditionnelle. La décision d'affermissement de la tranche conditionnelle interviendra courant 2012 ou 2013 par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de non affermissement le titulaire ne peut prétendre à une indemnité de dédit. Le marché prend effet à compter de sa date de notification; la notification du marché vaut commande du premier gravimètre et du matériel décrit à l'article 1.1 du CCTP. A l'admission du matériel, commence la période d'un an de garantie qui sera suivie à son terme d'une période de 2 ans dite "extension de garantie". En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, la durée du marché s'en trouvera rallongée jusqu'à l'expiration de la période d'extension de garantie du second ensemble de matériel. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture de 2 gravimètres relatifs, de matériels et de prestations associées, ainsi que d'une garantie et d'une extension de garantie.

Quantité ou étendue:

Le présent marché porte sur la fourniture de gravimètres relatifs, de matériels et de prestations associées, ainsi que d'une garantie et d'une extension de garantie.

Les spécifications techniques du matériel sont définies dans le CCTP.

Le marché porte sur deux ensembles identiques, chacun constitué:

— d'un gravimètre relatif,

— d'un trépied permettant la mise en station de l'appareil et pouvant s'adapter sur un trépied topographique,

— de deux jeux de batteries,

— des câbles nécessaires à l'alimentation du gravimètre,

— des câbles nécessaires au déchargement du gravimètre,

— d'un chargeur externe de batteries,

— d'un sac de transport (transport sur le terrain),

— d'une caisse de protection (transport en avion),

— d'un logiciel de déchargement des données.

Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.

Description des options:

Le marché prend effet à compter de sa date de notification; la notification du marché vaut commande du premier gravimètre et du matériel décrit à l'article 1.1 du CCTP.

Il s'achèvera à l'issue de la période d'extension de garantie, soit 3 ans après l'admission du matériel.

En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, la durée du marché s'en trouvera rallongée jusqu'à l'expiration de la période d'extension de garantie du second matériel.

Numéro de référence: Gbm 11061
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En cas redressement judiciaire ou d'une procédure équivalente le candidat joindra la copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières années ou exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:

Capacités, moyens techniques et humains dont il dispose pour exécuter une prestation de même nature.

Références contrôlables de la société en termes de prestations équivalentes permettant d'apprécier la candidature sur les trois dernières années. Il devra préciser les montants, les dates, les destinataires publics ou privés et les coordonnées de ses clients. L'IGN pourra les contacter.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties sont éxigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'ign constituées d'une dotation de l'etat et de recettes commerciales.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Qualité technique de l'offre % (30)
3. Délai de livraison % (20)
4. Garantie % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur général
Nom: Institut géographique national: Christophe Karm
Adresse postale: SAM / département des marchés, 73 avenue de Paris
Téléphone: +33 143988221 📞
Nom: Institut geographique national: SAM / département des marchés
Adresse postale: bat A piece 267, 73 avenue de Paris
Commune postale: Saint-Mande

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gbm 11061
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ign.fr.

Marché à tranches conditionnelles.

Commentaires sur la forme du marché: il est prévu l'achat d'un gravimètre pour l'année 2012 et d'un autre qui pourra intervenir courant 2012 ou 2013 sous réserve de la levée de la tranche conditionnelle.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Il est prévu l'achat d'un gravimètre pour l'année 2012 et d'un autre qui pourra intervenir courant 2012 ou 2013 sous réserve de la levée de la tranche conditionnelle.

La décision d'affermissement de la tranche conditionnelle interviendra courant 2012 ou 2013 par lettre recommandée avec accusé de réception.

En cas de non affermissement le titulaire ne peut prétendre à une indemnité de dédit.

Le marché prend effet à compter de sa date de notification; la notification du marché vaut commande du premier gravimètre et du matériel décrit à l'article 1.1 du CCTP.

A l'admission du matériel, commence la période d'un an de garantie qui sera suivie à son terme d'une période de 2 ans dite "extension de garantie".

En cas d'affermissement de la tranche conditionnelle, la durée du marché s'en trouvera rallongée jusqu'à l'expiration de la période d'extension de garantie du second ensemble de matériel.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).

Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.

Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.

Recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.

Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.

Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2011/S 238-384612 (2011-12-08)

Avis d'attribution de marché (2012-06-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique National
Adresse postale: IGN - SAM - Département des marchés, 73 avenue de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-18 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191165
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384612
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur: http://www.ign.fr. En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, Service achats et marchés, Département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex. Annonce no 183, BOAMP 239 B du 10.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité technique de l'offre (30)
3. Délai de livraison (20)
4. Garantie (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-09 📅
Nom: Cet avis a été déclaré infructueux

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général
Source: OJS 2012/S 116-191165 (2012-06-18)

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