Fourniture de granulats

Conseil gal des Pyrénées-Atlantiques

Fourniture de granulats.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-03 Avis de marché
2011-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Fourniture de granulats nécessaires à la réalisation d'enduits superficiels d'usure mis en oeuvre par le parc routier et aux travaux d'entretien entrepris par les agences techniques du département des Pyrénées-Atlantiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: DAEE - service infrastructures - parc routier - 129 avenue Jean Mermoz - BP 366
Code postal: 64141
Commune postale: Billère Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg64.fr 🌏
Téléphone: +33 559725010 📞
Fax: +33 559725011 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-03 📅
Date limite de soumission: 2011-04-13 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-073855
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les réponses électroniques sont autorisées pour la présente consultation. Les modalités de téléchargement du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques: http//www.eadministration64.fr (référence de la consultation: Fournituredegranulats). L'accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés ".zip". Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. La remise des offres par voie électronique nécessite l'achat d'un certificat électronique. Si les candidats présentent une offre électronique, ils peuvent adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde. Pour être prise en compte cette copie de sauvegarde devra être parvenue dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde". Cette copie ne sera ouverte que dans les cas prévus par les textes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de granulats.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de granulats "secteur Est".
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de granulats "secteur Centre".
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de granulats "secteur Ouest".
Description des options:
Marchés à bons de commande d'une durée de 1 an à compter de la notification, reconductibles 3 fois pour des périodes de 12 mois. Le présent marché ne comprend pas d'engagements à respecter sur des montants annuels qu'ils soient minimums ou maximums.
Numéro de référence: FournitureDeGranulats
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Pyrénées-Atlantiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit produire:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— si nécessaires les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Situation économique et financière:
— Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant prestations objet du marché réalisé au cours des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste de prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance de 5 % accordée, conditionnée à la constitution préalable d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Crédits départementaux imputation budgétaire: chapitre 011 - nature 60633 - fonction 621 - marché à prix unitaires, révisables - délai global de paiement: 30 jours - paiement par acomptes mensuels.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, et en application de l'article 51-ii-1°, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique et environnementale (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Pyrénées-Atlantiques
Contact
Point de contact: M. Yves Goret
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eadministration64.fr 🌏
Nom: Département des Pyrénées-Atlantiques - DAEE-service infrastructures parc routier
Adresse postale: 129 avenue Jean Mermoz - BP 366
Nom: Département des Pyrénées-Atlantiques - direction ressources - service des affaires juridiques et immobilières - pôle marchés publics
Adresse postale: hôtel du département - 64 avenue Jean Biray
Commune postale: Pau Cedex 9
Code postal: 64058
Téléphone: +33 559114347 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FournitureDeGranulats
Informations complémentaires
Les réponses électroniques sont autorisées pour la présente consultation. Les modalités de téléchargement du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques: http//www.eadministration64.fr (référence de la consultation: Fournituredegranulats). L'accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés ".zip". Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. La remise des offres par voie électronique nécessite l'achat d'un certificat électronique. Si les candidats présentent une offre électronique, ils peuvent adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde. Pour être prise en compte cette copie de sauvegarde devra être parvenue dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde". Cette copie ne sera ouverte que dans les cas prévus par les textes.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50 cours Lyautey - BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Pau
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2011/S 045-073855 (2011-03-03)
Avis d'attribution de marché (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 220 780,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 64 avenue Jean Biray
Code postal: 64058
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: http://cg64.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238300
Se réfère à l'avis: 2011/S 45-073855
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande d'une durée de 1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois. Le présent marché ne comprend pas d'engagement à respecter sur des montants annuels qu'ils soient minimums ou maximums. Pour le lot n° 1: le montant du marché a été estimé à: 148 351,84 EUR TTC, Pour le lot n° 2: le montant du marché a été estimé à: 200 279,17 EUR TTC; Pour le lot n° 3: le montant du marché a été estimé à: 16 382,21 EUR TTC. Le contrat est consultable en application de la loi du 17.7.1978 à l’hôtel du département – DRESS – pôle marchés publics – 64 avenue Jean Biray, 64058 Pau Cedex 9, FRANCE (horaires: 8:30-12/00 / 14:00-17:00) – Tél: +33 559114347.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 144/11, 145/11, 146/11
Valeur estimée hors TVA: 124 040,00 💰
131 260,00 💰
167 457,50 💰
170 717,50 💰
11 612,75 💰
15 752,50 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées-Atlantiques.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-12 📅
Adresse postale: Aressy
Commune postale: Bizanos
Code postal: 64320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yves Goret

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey BP 543
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey? BP 543
Source: OJS 2011/S 144-238300 (2011-07-26)
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