Fourniture de gaz médicaux en vrac (avec mise à disposition du matériel de stockage), de gaz médicaux en bouteilles et location avec maintenance d'une centrale de production d'air médical

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Fourniture de gaz médicaux en vrac (avec mise à disposition du matériel de stockage), de gaz médicaux en bouteilles et location avec maintenance d'une centrale de production d'air médical.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-22	Avis de marché
2012-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:

Marché divisé en 12 lots.Marché à bons de commande avec minimum et maximum pour tous les lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 900 route de Paris - CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454522 📞
Fax: +33 474454642 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-22 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302493
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Variante: Les concurrents peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics modifié, une offre de base complété de variantes ou une offre "variante" constituant une solution alternative globale adaptée aux besoins définis, respectant les exigences minimales détaillées dans le CCTP. Option: Le soumissionnaire doit proposer en option la télésurveillance des installations. Le choix de celle-ci n'est pas obligatoire, il sera déterminé par la commission locale de surveillance de la distribution des gaz à usage médical. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com. Il est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de gaz médicaux en vrac (avec mise à disposition du matériel de stockage), de gaz médicaux en bouteilles et location avec maintenance d'une centrale de production d'air médical.

Numéro du lot: 1
Brève description: Oxygène médical vrac.
Numéro du lot: 2
Brève description: Oxygène médical en vrac ou cadres.
Numéro du lot: 3
Brève description: Oxygène médical en bouteille.
Numéro du lot: 4
Brève description: Divers gaz à usage médical.
Numéro du lot: 5
Brève description: Azote liquide (remplissage de notre réservoir).
Numéro du lot: 6
Brève description: Gaz de bloc opératoire.
Numéro du lot: 7
Brève description: Gaz de laboratoire.
Numéro du lot: 8
Brève description: Gaz divers.
Numéro du lot: 9
Brève description: Mélange équimolaire proto d'azote / oxygène.
Numéro du lot: 10
Brève description: Protoxyde d'azote Cryo en bouteilles.
Numéro du lot: 11
Brève description: Protoxyde d'azote en cadre.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture d'air médical.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché divisé en 12 lots.

Marché à bons de commande avec minimum et maximum pour tous les lots.

Description des options:

Il est reconductible 2 fois 1 an, par tacite reconduction sauf avis contraire expressément adressé au titulaire par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 4 mois précédent la fin du marché initial.

Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier et ses annexes, 01012 Bourg-en-Bresse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article 44 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics à partir du modèle joint au dossier de consultation.

Situation économique et financière:

En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa demande:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se référe le marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa demande:

— une liste des principales fournitures ou des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget propre de l'établissement public de santé.

Paiement: délai global maximum de paiement de 50 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (du matériel 25 %, des installations 25 %) (50)
2. Qualité des produits et des livraisons (nombres, délais, documents ...) (25)
3. Coût unitaire des gaz et des locations (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Directeur du Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Point de contact: pharmacie
Mme Morey, pharmacienne
Courrier électronique: fmorey@ch-bourg01.fr 📧
Fax: +33 474454612 📠
Point de contact: cellule des marchés

Référence
Dates
Date de début: 2012-03-01 📅
Date de fin: 2013-02-28 📅
Informations complémentaires

Variante:

Les concurrents peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics modifié, une offre de base complété de variantes ou une offre "variante" constituant une solution alternative globale adaptée aux besoins définis, respectant les exigences minimales détaillées dans le CCTP.

Option:

Le soumissionnaire doit proposer en option la télésurveillance des installations. Le choix de celle-ci n'est pas obligatoire, il sera déterminé par la commission locale de surveillance de la distribution des gaz à usage médical.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.

Il est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Application des articles L551-1 et L551.18 du Code de justice administrative (CJA).

Marché renouvelable
Octobre 2014.
Source: OJS 2011/S 185-302493 (2011-09-22)

Avis d'attribution de marché (2012-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 750,14 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 900 route de Paris CS 90401

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2012-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 48-078137
Se réfère à l'avis: 2011/S 185-302493
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Annonce no 153, BOAMP 187 B du 27.9.92011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (du matériel 25 %, des installations 25 %) (50)
2. qualité des produits et des livraisons (nombres, délais, documents...) (25)
3. coût unitaire des gaz et des locations (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-01 📅
Nom: Sol France
Adresse postale: Pré Chatelain
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Air Liquide Santé
Adresse postale: BP 361000
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799

4️⃣
Nom: Praxair
Adresse postale: parc d'affaire Siric, BP 70402, 1 rue Traversière
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94573

5️⃣
Nom: Linde France SA
Adresse postale: parc technologique 523 cours du 3ème millénaire
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800

6️⃣
Commune postale: Saint Savin

7️⃣

8️⃣
Nom: Air Products Médical
Adresse postale: 78 rue Championnet
Commune postale: Paris Cedex 18
Code postal: 75881

9️⃣

1️⃣0️⃣
Commune postale: Aix en Provence

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CH de Bourg-en-Bresse

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Application des articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative. (CJA).

Source: OJS 2012/S 048-078137 (2012-03-07)

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